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  • Pour mieux refaire surface, l'industriel Hirsch enterre dans le sol son isolant ...
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Travail Illégal

Travail détaché FFB Logement Tous métiers de la construction Tous corps d'état Emploi, salaires et intérim
  • Travail illégal : la liste noire des ...

    Travail illégal : la liste noire des entreprises fraudeuses sur Internet

    Le décret « liste noire », tel est son nom, est paru au Journal officiel de ce 23 octobre, venant compléter l'arsenal mis à disposition des autorités pour lutter contre le travail illégal.
    23/10/2015
  • Travailleurs détachés : la question du ...

    Travailleurs détachés : la question du détachement des Polonais en France suscite des interrogations

    Alors que Bruxelles ne relâche pas ses efforts et souhaite désormais la mise en place d'une durée maximale de détachement, la "victimisation autour du plombier polonais" refait surface par la voix ...
    14/10/2015
    La Pologne mauvais élève
  • Travailleurs détachés et RSI : le CESE rend ...

    Travailleurs détachés et RSI : le CESE rend ses avis

    Mieux réguler le travailleur détaché dans le BTP et volonté de sauver le RSI : le Conseil économique, social et environnemental (CESE) vient de voter deux avis en ce sens. Patrick Liébus, ...
    22/09/2015
  • Travail illégal : 40 chantiers en situation ...

    Travail illégal : 40 chantiers en situation d'infraction repérés à l'été 2015

    Les services de l'Inspection du travail ont passé un été studieux, en procédant à pas moins de 160 contrôles en région Ile-de-France. Selon le plan de contrôle de 500 chantiers, initié par le ...
    09/09/2015
  • Myriam El-Khomri, une femme au ministère du ...

    Myriam El-Khomri, une femme au ministère du Travail

    Des chantiers importants attendent la remplaçante de François Rebsamen, démissionnaire début août de son poste de ministre du Travail. La jeune femme de 37 ans devra ainsi se confronter à la ...
    02/09/2015
  • Les artisans veulent jouer un rôle dans les ...

    Les artisans veulent jouer un rôle dans les Régions

    A quelques mois des élections régionales, et suite à l'adoption de la loi sur la nouvelle organisation territoriale (NOTRe), la Capeb a décidé d'interpeller les candidats en délivrant, dans un ...
    31/08/2015
  • Loi Macron : le Conseil constitutionnel ...

    Loi Macron : le Conseil constitutionnel censure 18 articles

    Nouveau rebondissement autour de la loi Macron. Après son passage en force à l'Assemblée début juillet, cette fois, c'est au tour du Conseil constitutionnel de soulever des irrégularités, et ce, ...
    05/08/2015
  • Travail dissimulé : le donneur d'ordre est ...

    Travail dissimulé : le donneur d'ordre est bien solidaire de son sous-traitant

    Le Conseil constitutionnel vient de valider la solidarité financière du donneur d'ordre avec son sous-traitant, suite à une question prioritaire de constitutionnalité posée par la société Gecop ...
    30/07/2015
  • Loi Macron : la dernière version passe en ...

    Loi Macron : la dernière version passe en force

    Après son adoption ce jeudi 9 juillet, suite au recours du 49-3, le "tentaculaire" projet de loi Macron, qui va du transport aux professions réglementées en passant par le commerce et le travail ...
    08/07/2015
  • Travail dissimulé à l'EPR de Flamanville : ...

    Travail dissimulé à l'EPR de Flamanville : Bouygues, condamné, fait appel

    Alors que 150.000 euros avaient été requis contre Bouygues TP en mars dernier dans le procès des 460 emplois non déclarés du chantier EPR de Flamanville (Manche), Bouygues TP et Quille ont été ...
    06/07/2015
  • Carte d'identification professionnelle : ...

    Carte d'identification professionnelle : douanes et inspection du travail à jeu égal

    Au vu de l'ampleur du phénomène du travail détaché, les sénateurs ont adopté un amendement qui confirme le rôle des douanes dans la vérification des cartes d'identification professionnelles ...
    01/07/2015
  • Travailleurs détachés : Bruxelles étudie ...

    Travailleurs détachés : Bruxelles étudie bien la révision de la directive européenne

    Alors que sept pays dont la France en tête plaident pour des règles plus strictes contre le dumping social, le cabinet de Marianne Thyssen, commissaire responsable pour l'Emploi, Affaires sociales, ...
    28/06/2015
  • Lutte contre le travail illégal et fraude à la ...

    Lutte contre le travail illégal et fraude à la TVA : le Gouvernement accélère

    Le Comité national de lutte contre les fraudes, réuni mardi 23 juin, a dressé un bilan des actions réalisées en matière de fraude au détachement et à la TVA. Parmi les dernières pratiques ...
    23/06/2015
  • Chantiers au Qatar : Vinci assigne en ...

    Chantiers au Qatar : Vinci assigne en référé l'association Sherpa

    Le groupe de BTP Vinci assigne en référé, ce mercredi 3 juin l'association Sherpa, après les accusations de "travail forcé" et de "réduction en servitude" au préjudice de migrants sur les ...
    02/06/2015
  • Travail illégal : Une inspection surprise en ...

    Travail illégal : Une inspection surprise en Languedoc-Roussillon, comme si vous y étiez...

    Mercredi 13 mai 2015, un contrôle mené par les équipes de l'Unité régionale d'appui et de contrôle de lutte contre le travail illégal de la Direccte Languedoc-Roussillon a permis de relever la ...
    27/05/2015
    Focus sur la Direccte Languedoc-Roussillon
  • Travail illégal : Dans le Rhône, des ...

    Travail illégal : Dans le Rhône, des détectives privés pour lutter contre le travail dissimulé

    Face aux travailleurs détachés en situation illégale, la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) du département du Rhône n'hésite pas, depuis quelques ...
    27/05/2015
  • Travail illégal : "On ne peut pas lutter ...

    Travail illégal : "On ne peut pas lutter contre les fraudes sans mieux armer l'inspection du travail", François Rebsamen

    INTERVIEW EXCLUSIVE. Plan de lutte contre le travail illégal en 2015, objectif de 500 chantiers contrôlés, 30.000 opérations à venir... Découvrez l'interview de François Rebsamen, ministre du ...
    27/05/2015
  • Travail dissimulé : le BTP toujours champion

    Travail dissimulé : le BTP toujours champion

    Le nombre de redressements pour travail dissimulé a bondi de 25% entre 2013 et 2014, représentant désormais 401 millions d'euros, a dévoilé le dernier bilan des Urssaf. Le secteur du BTP est ...
    26/05/2015
  • Réforme des dotations : les maires refusent ...

    Réforme des dotations : les maires refusent le transfert aux intercommunalités

    L'Association des maires de France (AMF) vient de rejeter fermement une proposition parlementaire d'attribuer la Dotation globale de fonctionnement (DGF) "locale" versée par l'Etat non plus aux ...
    11/05/2015
  • La piétonisation des villes a-t-elle un impact ...

    La piétonisation des villes a-t-elle un impact sur l'activité du bâtiment ?

    Rive gauche, rive droite : même combat pour la FFB Grand Paris. Ses dirigeants estiment, en effet, que les élus parisiens n'ont pas pris en compte "les conséquences désastreuses sur ...
    11/05/2015
  • Chantiers au Qatar : enquête préliminaire ...

    Chantiers au Qatar : enquête préliminaire ouverte contre Vinci

    Après la plainte déposée en mars dernier par l'ONG Sherpa, le parquet de Nanterre vient d'ouvrir une enquête préliminaire contre Vinci Construction pour "travail forcé", "réduction en ...
    27/04/2015
  • Chantiers au Qatar : Vinci demande 300.000 ...

    Chantiers au Qatar : Vinci demande 300.000 euros à l'ONG Sherpa pour diffamation

    Cible d'une plainte en mars dernier de l'association Sherpa qui dénonçait le "travail forcé" et les conditions d'emploi à l'encontre des migrants employés sur ses chantiers au Qatar en vue du ...
    17/04/2015
  • TVA, compte pénibilité, travail illégal... les ...

    TVA, compte pénibilité, travail illégal... les artisans enfin entendus ?

    Après le passage de trois ministres sur la scène de son Congrès, la Capeb risque bien de ne retenir qu'un nom : celui de François Rebsamen. Le ministre du Travail n'est en effet pas venu les ...
    09/04/2015
  • Les annonces de Manuel Valls provoquent des ...

    Les annonces de Manuel Valls provoquent des réactions mitigées

    Bouffée d'oxygène pour les uns, manque de concertation pour les autres, les professionnels ont pris acte des mesures de Manuel Valls pour relancer l'investissement. CITE prolongé, plan de relance ...
    08/04/2015
  • Travail détaché : quelles sont les ...

    Travail détaché : quelles sont les nouvelles obligations des employeurs ?

    Le Gouvernement renforce la lutte contre les fraudes au détachement de travailleurs et le travail illégal. Les entreprises et leurs filiales devront s'acquitter de nouvelles obligations afin de se ...
    01/04/2015
  • Le bâtiment entrevoit enfin le bout du tunnel

    Le bâtiment entrevoit enfin le bout du tunnel

    Les prévisions de la FFB restent mitigées. Après un recul de l'activité de 5,1 % en 2014, soit de 20 % depuis 2008, son président Jacques Chanut s'attend à un repli moindre de 1,5 % en 2015. La ...
    25/03/2015
  • Travail dissimulé : le point sur les ...

    Travail dissimulé : le point sur les dernières nouveautés

    TISSOT. Le travail dissimulé demeure une priorité pour les pouvoirs publics qui prennent régulièrement de nouvelles mesures en la matière. Dernier texte en date : la loi de financement de ...
    16/03/2015
  • Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : ...

    Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : 150.000 euros requis contre Bouygues

    Jusqu'à 225.000 euros d'amende ont été requis ce vendredi par le parquet de Cherbourg contre l'agence d'intérim Atlanco et 150.000 euros contre Bouygues TP dans le procès de 460 emplois non ...
    13/03/2015
  • Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : ...

    Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : Bouygues reconnait des "dysfonctionnements" avec l'agence d'intérim

    Dans le procès des 460 emplois non déclarés du chantier EPR de Flamanville, un dirigeant du groupe de BTP Bouygues a reconnu à la barre du tribunal de Cherbourg qu'"il y a bien eu des ...
    12/03/2015
  • Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : ...

    Travail dissimulé à l'EPR à Flamanville : Bouygues à la barre

    Le procès des sociétés Bouygues TP, Quille Construction, Welbond Armatures, Atlanco et Elco se poursuivra bien cette semaine au tribunal correctionnel de Cherbourg. L'affaire concerne la non ...
    10/03/2015
  • La loi Macron adoptée à l'Assemblée

    La loi Macron adoptée à l'Assemblée

    L'Assemblée nationale a rejeté la motion de censure UMP-UDI contre le Gouvernement, adoptant du même coup en première lecture le projet de loi Macron pour la Croissance et l'Activité. Prochaine ...
    20/02/2015
  • Loi Macron : le Gouvernement passe en force

    Loi Macron : le Gouvernement passe en force

    Face à un risque de rejet de la loi Macron pour "la Croissance et l'Activité", le Premier ministre Manuel Valls vient d'engager ce mardi 17 février le recours à la procédure dite du 49-3 de la ...
    17/02/2015
  • Loi Macron : ce qui attend la construction

    Loi Macron : ce qui attend la construction

    DIAPORAMA. C'est la fin des débats sur la loi Macron. Il ne reste plus que le vote, ce mardi 17 février, à l'Assemblée nationale pour entériner ce projet. Retour sur les mesures les plus ...
    16/02/2015
    Professions réglementées
    Travail illégal
    Travail le dimanche
    Le logement intermédiaire
    Concessions autoroutières
    Les grands projets
  • Travail dominical : FO fait condamner ...

    Travail dominical : FO fait condamner Bricorama

    L'enseigne de bricolage Bricorama a finalement été condamnée à verser 500.000 euros d'astreinte au syndicat Force Ouvrière qui l'avait assignée en justice pour avoir ouvert le dimanche, en ...
    13/02/2015
  • Carte d'identification du BTP : une ...

    Carte d'identification du BTP : une obligation, des contrôles et des sanctions

    Voici la nouvelle carte d'identification professionnelle du BTP, remise symboliquement ce jeudi au ministre du Travail, François Rebsamen, des mains du président de la FFB, Jacques Chanut. Elle ...
    12/02/2015
  • Trois chantiers à Abu Dhabi dénoncés par une ONG

    Trois chantiers à Abu Dhabi dénoncés par une ONG

    Alors que près de 5.000 ouvriers s'affairent sur le chantier du Louvre Abu Dhabi aux Emirats Arabes Unis, un bâtiment de 64.000 m² flottant sur l'eau conçu par l'architecte Jean Nouvel, l'ONG ...
    10/02/2015
  • RGE, RSI, délais de paiement… : ...

    RGE, RSI, délais de paiement… : Carole Delga à l'écoute du Conseil de l'Artisanat

    Après la Capeb, au tour de la Fédération française du bâtiment d'être reçue par la secrétaire d'Etat au Commerce et à l'Artisanat. Au menu, loi Macron, RGE, RSI, pénibilité, ...
    03/02/2015
  • Un arsenal d'actions contre les travailleurs ...

    Un arsenal d'actions contre les travailleurs détachés en situation illégale dans le Rhône

    Face aux travailleurs détachés en situation illégale, la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb) du département du Rhône contre-attaque et lance une série ...
    27/01/2015
  • Ce que prévoit les avancées de la loi Macron

    Ce que prévoit les avancées de la loi Macron

    Du transport aux professions réglementées en passant par le commerce et le travail illégal dans le BTP, les mesures du projet de loi Macron examinées depuis la semaine dernière ont été ...
    19/01/2015
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    Bâtiment : après la crise, l'accalmie ?

    Faire preuve d'optimisme ? Pas facile, alors que l'activité du bâtiment affiche un recul de 4.3% à fin 2014 et que le nombre de logements mis en chantier ne dépassera pas la barre des ...
    16/12/2014
  • Les architectes finalement épargnés par la loi ...

    Les architectes finalement épargnés par la loi Macron

    Bienvenue dans la "Macron-Economie" ! Professions réglementées, logements intermédiaires, autoroutes, urbanisme commercial ou épargne salariale : si le projet de loi Macron est plutôt ...
    10/12/2014
    Les réactions
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    Loi Macron : les points clés à retenir

    Ce mercredi, Emmanuel Macron présente son projet de loi Activité qui a pour ambition de "déverrouiller l'économie française". Réforme des professions réglementées, travail dominical, justice ...
    09/12/2014
  • Compte pénibilité et travail détaché : ...

    Compte pénibilité et travail détaché : ajustements et opérations coup de poing dans les prochains jours

    Tandis que les artisans sont dans la rue depuis lundi, pour dénoncer la politique économique du Gouvernement, le ministre de l'Economie, Emmanuel Macron a indiqué qu'un "groupe de travail" de PME ...
    02/12/2014
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    Photovoltaïque : les dirigeants du chantier d'Arsac réfutent les accusations de travail illégal

    Suite à la décision du préfet d'Aquitaine d'interrompre le chantier de la construction de la centrale solaire d'Arsac, en Gironde, pour infraction de travail illégal, la société OLP tech, qui ...
    01/12/2014
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    Travailleurs détachés : un chantier photovoltaïque stoppé en Gironde

    Le préfet de la région Aquitaine a pris un arrêté d'interruption de l'activité de l'entreprise OLP Tech qui intervenait sur le chantier de construction de la centrale photovoltaïque du Salzet ...
    24/11/2014
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    Travail détaché : des mesures pour rendre la fraude plus difficile

    Le ministre du Travail a annoncé de nouvelles mesures pour lutter contre la fraude au travail détaché. Accompagné du patron de la FFB, Jacques Chanut, et de Gilles Savary, auteur de la loi ...
    27/10/2014
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    Travail illégal : le polonais Manualis jugé pour prêt de main-d'œuvre

    Nouveau rebondissement dans l'affaire de travail illégal sur un chantier haut-savoyard, impliquant la SCI Rhône, l'entreprise Pala et son sous-traitant polonais Manualis. En effet, le tribunal ...
    23/10/2014
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    Apprentissage et emploi : les artisans ne lâchent rien

    Enseignement, orientation, apprentissage : les préoccupations des artisans pour faciliter l'insertion professionnelle ont été débattues lors du second "Lab UPA" ce jeudi 24 octobre à Paris. ...
    23/10/2014
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    Travail illégal sur le chantier de l'EPR à Flamanville : le procès est renvoyé en mars 2015

    Les affaires juridiques sur le chantier du réacteur pressurisé européen (EPR) de Flamanville se poursuivent : le procès des sociétés Atlanco, Elco, Bouygues TP et Quille Construction, qui ...
    21/10/2014
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    Fraudes aux cotisations sociales : bonnet d'âne pour le BTP

    La Cour des comptes vient d'épingler le secteur du BTP et chiffre pour l'année 2012 le préjudice des cotisations sociales de 3,8 milliards d'euros et un taux de fraude de 22 %. Les magistrats ...
    17/09/2014
    La Capeb et FFB réagissent
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