Aller au contenu principal

Actualité
Produithèque
Emploi
Formation

Newsletter
Flash Info

Se connecter
Flash Info
Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH
Produithèque
Emploi BTP
Formation
Rechercher

Se connecter
S'abonner

Se connecter
S'abonner

Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH

Franchise TVA
Suspension MaPrimeRénov'
Politique du logement
Petite musique
Flash info

Page 2

Actualité Prison

Logement architecte PPP Tous métiers de la construction Tous corps d'état Immobilier Sécurité des hommes

Condamnation en appel pour le propriétaire d'un hôtel insalubre à Marseille

JUSTICE. L'hôtelier louait à sept personnes des chambres qui se trouvaient dans un état déplorable. La cour a jugé que ces hébergements mettaient en grave danger la sécurité des occupants.

13/04/2023
Grand Paris Express: une filiale de Vinci devant la justice après la mort d'un intérimaire

JUSTICE. Le 5 avril 2023 s'est tenu le procès de l'entreprise Dodin Campenon Bernard et de deux de ses salariés après la mort d'un intérimaire sur le prolongement sud de la ligne 14 du métro, ...

06/04/2023
Après la mort de deux ouvriers sans papier, leur employeur condamné à de la prison ferme

JUSTICE. Quatre ans après l'accident sur un chantier de réhabilitation qui a coûté la vie à deux hommes, les dirigeants de l'entreprise qui les avaient embauchés illégalement ont été ...

05/04/2023
Logement insalubre : peine réduite en appel pour un marchand de sommeil

CONDAMNATION. Sanctionné par de la prison ferme en première instance, dans une affaire dont le parquet de Marseille avait souhaité faire un symbole de sa lutte contre l'habitat indigne, un ...

29/03/2023
Loi Zan : Christophe Béchu propose une alternative au "droit à l'hectare"

AMÉNAGEMENT. Auditionné par les sénateurs, le ministre de la Transition écologique et de la cohésion des territoires a réaffirmé son apposition au "droit à l'hectare" contenu dans la ...

10/02/2023
Décès de deux ouvriers sans-papiers sur un chantier : que risquent les prévenus ?

JUSTICE. Le délibéré du jugement, dans l'affaire de la mort de deux ouvriers sans-papiers sur un chantier d'Île-de-France, sera connu le 4 avril 2023.

03/02/2023
Un promoteur corse condamné pour destruction d'espèces protégées

AMENDE. Un entrepreneur en vue sur l'île de Beauté a été condamné à payer 150.000 euros d'amende après que des cadavres de tortues protégées ont été retrouvés sur l'un des chantiers ...

25/01/2023
Proposition de loi Zan : le ministre dit non au "droit à l'hectare"

PARLEMENT. Alors que les sénateurs s'apprêtent à discuter une proposition de loi issue de leurs rangs pour "améliorer la mise en œuvre de l'objectif de zéro artificialisation nette" , le ...

13/01/2023
Fraudes à la rénovation énergétique : l'Etat fait monter la pression en 2023

ECO-DELINQUANCE. Les pouvoirs publics souhaitent faire monter la pression sur les entreprises de rénovation énergétique en 2023, en fixant à la DGCCRF, gendarme de la concurrence, un objectif de ...

13/01/2023
Marseille : Benoît Payan demande le triplement des peines pour les marchands de sommeil

LOGEMENT. La Ville de Marseille organise, le 28 et 29 novembre, des états généraux du logement dans sa ville, alors que, hasard du calendrier, le Conseil national de la refondation dédié à ce ...

28/11/2022
Marseille : prison avec sursis pour le déversement de déchets dans les Calanques

JUDICIAIRE. Ils avaient déversé des gravats au cœur du parc national des Calanques : deux entrepreneurs marseillais ont été condamnés à un an de prison avec sursis, à réparer les ...

21/11/2022
Découvrez les finalistes des Trophées de la construction 2022

CONCOURS. Qui sont les finalistes de la vingt-et-unième édition des Trophées de la construction, organisés par Batiactu groupe et SMABTP ? Découvrez-le au sein de quatorze catégories.

11/07/2022
Projet de loi Pouvoir d'achat : ce qui concerne le BTP

MESURES. Le Gouvernement vient de présenter le détail de son projet de loi portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat. Le BTP et son tissu d'entreprises est concerné par ...

08/07/2022
Balcon effondré à Angers : un nouveau procès aura lieu

JUSTICE. Nouveau rebondissement dans l'affaire du balcon effondré d'une résidence angevine, à l'origine du décès de quatre jeunes, en octobre 2016. Un nouveau procès se tiendra sur cette ...

10/06/2022
Balcon effondré à Angers : le tribunal a tranché

JUSTICE. Le tribunal correctionnel d'Angers vient de rendre son verdict, ce 31 mai 2022, à l'issue du procès concernant l'effondrement d'un balcon, en octobre 2016, à l'origine de quatre morts et ...

31/05/2022
Immobilier : de la prison requise pour 21 personnes dans une affaire d'escroquerie

JUSTICE. Des anciens légionnaires, des notaires et des cadres bancaires font partie du banc des accusés. Ils risquent jusqu'à six ans d'emprisonnement.

25/05/2022
Ouverture du procès de la catastrophe ferroviaire de Brétigny-sur-Orge

JUSTICE. Le 25 avril 2022, près de neuf ans après les faits, débute au tribunal d'Evry le procès de l'accident ferroviaire du train Paris-Limoges, en gare de Brétigny-sur-Orge. Il doit durer 8 ...

25/04/2022
Des propriétaires d'un immeuble marseillais prêt à s'effondrer condamnés à de la prison

JUSTICE. Nouvelle condamnation dans l'affaire d'un immeuble qui menaçait de s'effondrer dans la deuxième plus grande ville de France. De lourdes amendes ont été requises.

04/04/2022
Balcon effondré d'Angers : des peines de prison requises contre les acteurs du chantier

JUSTICE. Le procureur a communiqué, ce 2 mars 2022, les réquisitions dans l'affaire du balcon effondré d'Angers, qui avait fait 4 morts et 14 blessés en 2016.

02/03/2022
Habitat indigne : prison pour un ex-notaire qui mettait en danger ses locataires

JUSTICE. Un homme qui louait des appartements à Marseille a été condamné à un an de prison par le tribunal, ce lundi 21 février. Deux locataires se sont constitués partie civile.

21/02/2022
Habitat indigne à Marseille : prison requise contre un ex-notaire

MARCHANDS DE SOMMEIL. Le propriétaire de plusieurs dizaines de logements dont de nombreux considérés comme dangereux ou insalubres risque une peine de prison, dans une ville dont le centre est ...

08/02/2022
En visite à Grenoble, Jean Castex a constaté les "avancées" des quartiers prioritaires

TRANSFORMATION. Le Premier ministre a fait le bilan des objectifs fixés en faveur des quartiers prioritaires, lors d'un déplacement en Isère. De nombreux chantiers ont en effet pu être lancés ...

31/01/2022
Justice : un promoteur immobilier victime d'une escroquerie de plus de 35 millions d'euros

ARNAQUE. Une enquête a été ouverte dans une affaire de grande escroquerie. La salariée d'un promoteur immobilier francilien a été bernée par un escroc qui a usurpé l'identité du directeur de ...

04/01/2022
Procès des dépôts sauvages : décision prévue le 14 décembre prochain

JUGEMENT. Les réquisitions sont connues pour le procès d'un réseau de trafic de déchets du bâtiment, mené à Draguignan. La décision est attendue pour le 14 décembre 2021.

26/11/2021
Ouverture du procès d'un réseau de trafic de déchets du BTP à Draguignan

JUSTICE. Le procès d'un réseau d'entreprises du BTP, communément surnommé « mafia des déchets », soupçonné de déverser des déchets de chantier dans la nature et démanteler en ...

22/11/2021
Des experts proposent de promouvoir le patrimoine pour redynamiser les centres-villes

REQUALIFICATION. Des fins connaisseurs des problématiques liées au logement en France ont débattu de l'héritage du bâti ancien pour les villes. Ils ont évoqué les différents enjeux que ...

28/10/2021
Il extorquait des promoteurs à Marseille: trois ans de prison ferme

JUSTICE. Un marchand de biens s'est notamment vu condamné à indemniser 13 sociétés de promotion auprès desquelles il avait négocié le retrait de ses recours contre des sommes très ...

26/10/2021
Le propriétaire d'un hôtel insalubre relaxé à Marseille

JUSTICE. Le tribunal correctionnel a jugé qu'un homme propriétaire de chambres insalubres louées n'était pas coupable. L'immeuble avait été fermé en 2018, suite à l'effondrement d'un ...

18/10/2021
Réseau de marchands de sommeil : jusqu'à 7 ans de prison ferme requis

JUSTICE. Quatorze marchands de sommeil se sont fait épingler par une procureure, qui suit un dossier hors norme d'habitations insalubres. La défense doit plaider aujourd'hui.

12/10/2021
Le dirigeant d'une entreprise d'énergie renouvelable condamné à de la prison ferme

JUSTICE. Le dirigeant d'une société spécialisée dans les énergies renouvelables vient d'être condamné, par le tribunal judiciaire de Lyon, à une peine d'un an de prison ferme et à plus de ...

11/10/2021
Recours contre des permis de construire : 4 ans de prison requis contre un gérant

JUSTICE. Le tribunal de Marseille a étudié jeudi l'affaire de deux hommes qui auraient extorqué plusieurs promoteurs immobiliers. Une lourde amende et plusieurs années d'emprisonnement ont été ...

24/09/2021
Renouvelables, logement, artificialisation : la loi Climat et résilience est promulguée

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE. Concentré des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, la loi Climat et résilience a été publiée au Journal officiel ce jour. L'exécutif la présente ...

24/08/2021
Le Sénat pérennise en première lecture la loi SRU

POLITIQUE. Moyennant des assouplissements, le Sénat à majorité de droite a approuvé, dans le cadre du texte sur la décentralisation, la prolongation de la loi SRU obligeant certaines communes à ...

13/07/2021
A Marseille, prison ferme pour deux marchands de sommeil

JUSTICE. Le tribunal de Marseille a condamné récemment deux marchands de sommeil pour, notamment, des affaires d'insalubrité. Des lourdes amendes ont également été requises contre eux.

09/07/2021
Prison ferme requise à Marseille contre des marchands de sommeil

JUSTICE. Des peines de prison ferme ont été requises devant le tribunal correctionnel de Marseille contre deux propriétaires qualifiés par l'accusation de "marchands de sommeil" .

22/06/2021
Grand témoin : Fabio Rinaldi, président du directoire de BigMat France

INTERVIEW. Fabio Rinaldi est, depuis mars 2016, président du directoire de BigMat France, l'enseigne européenne de négociants indépendants en matériaux de construction. Quel est son regard sur ...

10/06/2021
Chantiers au Qatar et travailleurs décédés : trois organisations françaises réagissent

DRAME. 6.500 travailleurs étrangers auraient perdu la vie au Qatar depuis que le pays a été désigné comme hôte pour la coupe du monde de football 2022, a alerté le Guardian en mars dernier. ...

23/04/2021
Le gouvernement va créer 15.000 places de prison supplémentaires sur 10 ans

CONSTRUCTION. Le Premier ministre Jean Castex a annoncé la construction de nouveaux centres pénitentiaires dans l'hexagone, afin de lutter contre la surpopulation carcérale. Une décision qui ...

20/04/2021
Logements insalubres : un homme condamné à trois ans de prison ferme

IMMOBILIER. Un marchand de sommeil a été condamné ce mercredi 10 mars à trois ans de prison ferme pour avoir loué des appartements insalubres. Le tribunal a ordonné la saisie immédiate des ...

10/03/2021
Fraude à la rénovation énergétique : quatre peines de prison ferme prononcées

JUSTICE. Cinq sociétés actives dans le secteur de la rénovation énergétique, ainsi que huit personnes physiques, ont été condamnées à de lourdes peines pour des faits de fraude.

26/11/2020
Salariés exposés à l'amiante dans les années 2000 : les réquisitions sont tombées

JUSTICE. Ce 26 octobre 2020, trois mois de prison avec sursis et 10.000 € d'amende ont été requis à l'encontre des dirigeants d'une entreprise de fabrication de matériaux en béton, qui ...

27/10/2020
Escroquerie dans la rénovation de l'habitat : quatre peines de prison ferme

JUDICIAIRE. Un chef d'entreprise a été condamné, le 31 août, au Mans, à trois ans de prison, dont un ferme, dans le cadre d'une affaire d'escroquerie ayant touché dans l'Ouest plus de cent ...

31/08/2020
Procès du "Balardgone" : le verdict est tombé

JUSTICE. Le procès des deux hommes poursuivis pour l'attribution du marché du "Balardgone", le "Pentagone à la française", vient de se terminer et les peines sont tombées : l'homme ...

24/06/2020
Reprise d'activité, covid-19 et santé des salariés : un triptyque à concilier

ANALYSE. En cette période de risques liés au covid-19, qu'est-il attendu exactement des employeurs, mais aussi des salariés, au sein des entreprises de construction ? Réponses avec ...

19/05/2020
Coronavirus : quelles conséquences sur la filière des services énergétiques ?

CRISE. A la demande de la commission des affaires économiques du Sénat, la Fédération des services énergie et environnement (Fedene) a réalisé une note de conjoncture détaillant les mesures ...

30/03/2020
"Pentagone français" : 4 ans de prison requis contre le principal prévenu

JUSTICE. Une peine de quatre années d'emprisonnement et 200.000 € d'amende ont été requis contre le principal prévenu dans le procès de l'attribution du marché du Balardgone, l'homme ...

04/02/2020
Incendie de Grenfell : certaines personnes risqueraient la prison à vie

JUSTICE. Des mails dévoilés lors de l'enquête publique sur l'incendie de la tour Grenfell montrent que plusieurs acteurs de la conception et de la réalisation étaient conscients des défauts de ...

31/01/2020
Le "profil très particulier" des éco-délinquants du Bâtiment

ISOLATION. Les personnes peu scrupuleuses qui détournent les dispositifs d'aides "à un euro" ont un profil "très particulier" , a expliqué Pierre Chambu, chef de service à la DGCCRF, gendarme de ...

10/12/2019
Chaufferie de la Défense : le Parquet demande le jugement de cinq suspects

JUSTICE. Ce samedi 14 septembre 2019, le parquet de Nanterre a demandé le jugement de cinq suspects, soupçonnés d'avoir truqué le marché de la chaufferie du quartier d'affaires de la Défense, ...

16/09/2019
Démarchage abusif : la DGCCRF a perquisitionné 13 sociétés

ÉNERGIE. Le gendarme de la concurrence a mené une opération coordonnée contre treize entreprises impliquées dans le démarchage à domicile du secteur de l'énergie. Détails.

01/07/2019

«
1
2 (current)
3
4
5
6
»
[10]

Voir tous les tags

Sélection Fournisseurs

Parexlanko

Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
MILLET

Le Groupe MILLET développe depuis plus de 75 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal ...
Poujoulat

Leader européen des systèmes d'évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions ...
Fakro

FAKRO est fabricant d'une large gamme de produits qui permettent l'habitation confortable au ...
VM Building Solutions

VM Building Solutions est un acteur incontournable de l’enveloppe du bâtiment. La société est ...
WIENERBERGER

Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...

Réservé aux abonnés

La place Sainte-Barbe se réinvente à Saint-Etienne
Les friches en Île-de-France, un gisement foncier colossal
Eqiom rachète Béton de la Haute Seine (BHS)
"Le combat pour le logement sera bien plus dur en 2026" (V. Létard, ministre)
Une proposition de loi contre les bouilloires thermiques déposée au Parlement
L'origine de la panne géante en Espagne désormais identifiée
Moratoire sur les ENR : pour la ministre, "cela n'a aucun sens"
Solaire : Solplanet accélère son déploiement en France

Prochains événements

EnerJ-meeting Nantes 2025

EnerJ-meeting Nantes 2025

A la Cité des Congrès, participez à la journée unique dédiée aux décideurs du bâtiment. Inscrivez-vous !

Le 9 septembre 2025

BIENNALE INTERNATIONALE DESIGN SAINT-ETIENNE - SAINT-ETIENNE

Du 22/05/2025 au 06/07/2025

TOURNÉE DES MEILLEURS ARTISANS DE FRANCE RMC -

Du 21/05/2025 au 11/07/2025

CONGRES NATIONAL DU BATIMENT DURABLE - LILLE

Du 04/09/2025 au 05/09/2025

PARIS DESIGN WEEK - PARIS

Du 04/09/2025 au 13/09/2025

FOIRE EUROPÉENNE DE STRASBOURG - STRASBOURG

Du 05/09/2025 au 14/09/2025

Voir tous les événements à venir

Articles Populaires

Loi Zan : Christophe Béchu propose une alternative au "droit à l'hectare"
Fraudes à la rénovation énergétique : l'Etat fait monter la pression en 2023
Décès de deux ouvriers sans-papiers sur un chantier : que risquent les prévenus ?
Grand Paris Express: une filiale de Vinci devant la justice après la mort d'un intérimaire
Proposition de loi Zan : le ministre dit non au "droit à l'hectare"
Après la mort de deux ouvriers sans papier, leur employeur condamné à de la prison ferme

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter

Voir la dernière Newsletter
Archives
Écouter le dernier podcast Flash Info
Voir les contenus+ de Batiactu
Thèmes - Tags

À propos

Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Batiactu recrute
Événements Batiactu Groupe
Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2025 Batiactu Groupe

www.batiactugroupe.com

Informations et solutions digitales pour la construction

Newsletter

Écouter le dernier podcast Flash Info
Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Voir les contenus+ de Batiactu

Batiactu Recrute
Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2025 Batiactu Groupe

Flash Info

LA NEWSLETTER DE BATIACTU

Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!

OUI !

Plus tard

Modal title

Modal body text goes here.