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Fenêtre bas carbone : K-Line veut changer d'échelle et imposer un nouveau ...

Page 10

TVA

Logement CAPEB FFB Tous métiers de la construction Tous corps d'état Economie Artisans

Villes moyennes : peut-on encore les sauver ?

URBANISME. ANRU, NPNRU, Action Cœur de ville, plan Borloo sur les banlieues… A l'occasion du 7e Sommet de la Construction, la Fédération française du bâtiment a souhaité faire un ...

17/05/2018
Economie 100 % circulaire : ce qui est prévu pour la construction

ÉCOLOGIE. Le Premier ministre et la secrétaire d'Etat à la Transition écologique et solidaire ont présenté, ce lundi 23 avril 2018, un vaste plan de bataille contre le gaspillage et les mises ...

23/04/2018
Les artisans du bâtiment ont bien travaillé au 1er trimestre 2018

CONJONCTURE. Sur les trois premiers mois de l'année, les entreprises artisanales du bâtiment ont enregistré une croissance de +2,5 % par rapport à la même période en 2017. Une activité portée ...

20/04/2018
Des acteurs de l'immobilier pointent un ralentissement du marché début 2018

COUP DE FREIN. Les effets du recentrage des aides à la construction n'ont visiblement pas tardé à se faire sentir. Plusieurs organisations du secteur de l'immobilier alertent d'ores et déjà le ...

12/04/2018
Projet de loi Elan : ce qu'il faut retenir

ANNONCE. Le projet de loi ELAN, présenté ce mercredi en Conseil des ministres, comprend trois objectifs majeurs : "libérer la construction", "protéger les Français" et "améliorer le cadre ...

04/04/2018
Logiciel anti-fraude à la TVA : êtes-vous vraiment concernés ? Bercy répond

REGLEMENTATION. Entrée en vigueur depuis le 1er janvier 2018, l'obligation de logiciel de caisse anti-fraude à la TVA a semé le trouble dans les entreprises. Pour savoir si vous êtes concernés ...

28/03/2018
Qui sont les Eco-artisans labellisés RGE ?

RADIOGRAPHIE. Une étude vient détailler le profil des artisans du bâtiment labellisés Eco artisans, puis Reconnu garant de l'environnement (RGE) à partir de 2014. Il en ressort notamment que ...

22/03/2018
Rénovation énergétique : ce qu'attendent les particuliers

ENQUÊTE . Alors que l'Etat entend massifier la rénovation des logements, l'Observatoire Maison à part.com a interrogé les ménages sur leurs attentes en termes de rénovation énergétique. ...

01/03/2018
Logiciel anti-fraude : des outils comme Excel doivent-ils être certifiés ?

INCERTITUDE . Depuis le 1er janvier 2018, tous les logiciels enregistrant des règlements de clients non assujettis à la TVA, comme ceux des particuliers, ont l'obligation d'être certifiés. ...

20/02/2018
Ce qu'il faut savoir sur le dispositif logiciel anti-fraude à la TVA

DECRYPTAGE. Depuis le 1er janvier 2018, tous les logiciels enregistrant des règlements de clients non assujettis à la TVA, comme ceux des particuliers, ont l'obligation d'être certifiés. Qui est ...

01/02/2018
Logiciel anti-fraude à la TVA : après la confusion, les clarifications

AJUSTEMENT . Le nouveau dispositif de logiciel anti-fraude à la TVA a semé la confusion dans les entreprises de bâtiment et chez les éditeurs de logiciels, comme nous l'évoquions dans un ...

01/02/2018
Rénovation énergétique : toutes les aides financières expliquées dans un guide

A LIRE. L'Ademe vient de publier un guide sur les aides financières accordées dans le cadre de travaux de rénovation énergétique de logements existants.

22/01/2018
Confusion autour de la mise en place du logiciel anti-fraude à la TVA

ECLAIRAGE . Dans le cadre de la lutte contre la fraude à la TVA, le Gouvernement rend obligatoire la certification des logiciels de caisse. Initialement cette conformité devait s'appliquer à ...

16/01/2018
Tout savoir sur la nouvelle mouture du CITE pour 2018

RENOVATION ENERGETIQUE. Le Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) a opéré sa mue, après le vote définitif du Budget 2018. Batiactu vous détaille quels sont les nouveaux ...

05/01/2018
Ce qui a changé au 1er janvier 2018

CALENDRIER. Social, entreprises, indépendants, logement... découvrez tout ce qui a changé au 1er janvier 2018.

01/01/2018
Les constructeurs de maisons font tout pour sauver l'APL accession

INQUIETUDE. Il ne reste que quelques heures aux syndicats de constructeurs de maisons individuelles pour sauver le dispositif de l'APL accession dans le neuf, condamné par le Gouvernement dans le ...

20/12/2017
Bâtiment : 2017 signe l'accélération de la reprise, 2018 sera plus compliquée

CONJONCTURE. La Fédération Française du bâtiment a dressé ce mardi le bilan de cette année 2017, marquée par une accélération de la reprise, et présenté ses prévisions pour 2018. Une ...

19/12/2017
Réforme HLM : le gouvernement trouve un accord avec les ESH

LOGEMENT SOCIAL. Après des semaines de conflit avec les bailleurs sociaux, le Gouvernement a signé avec les entreprises sociales pour l'habitat (ESH) un protocole d'accord dégageant 1,5 milliard ...

13/12/2017
Réforme des APL : le Sénat ouvre la voie vers un compromis

FINANCES. Le Sénat a adopté un amendement pour venir en aide au secteur du logement social, dont les responsables craignent d'être affectés par la réduction des loyers prévue par le ...

07/12/2017
Réforme des APL : vers un compromis ?

EN DEBAT. Alors que les sénateurs s'apprêtent à voter l'article 52 du projet de loi de finances, précisant la baisse des aides au logement personnalisée et qui soulève la colère des bailleurs ...

06/12/2017
APL : la Confédération générale du logement fustige les solutions de l'USH

DECRYPTAGE. La Confédération générale du logement (CGL) vient de critiquer les dernières propositions du Mouvement HLM dévoilées dans leur ''livre noir'' pour compenser la baisse des loyers ...

28/11/2017
Réforme des APL : les organismes HLM manifestent devant le Sénat

Alors que l'examen du projet de loi de finances débute au Sénat, les organismes Hlm, se sont réunis ce jeudi devant l'institution pour s'opposer au projet de réforme gouvernemental des aides des ...

23/11/2017
Congrès des maires : la réduction des dépenses d'investissement se confirme

A l'occasion du 100ème congrès des maires, une étude réalisée par la Caisse des Dépôts révèle que les dépenses d'investissement demeurent à un niveau "historiquement bas" depuis dix ans.

21/11/2017
CITE : un espoir pour les chaudières à haute performance

Un amendement au PLF 2018, déposé par le Gouvernement, prévoit d'assouplir les premiers choix des pouvoirs publics en matière de Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE).

17/11/2017
Dépannage à domicile : la DGCCRF sanctionne lourdement plusieurs entreprises

CONCURRENCE. La DGCCRF a audité les pratiques de 624 entreprises de dépannage à domicile (plombiers, chauffagistes, serruriers...), et a constaté des centaines de cas de fraudes et non-respect de ...

13/11/2017
Les acteurs du bâtiment réunis pour soutenir le monde HLM

Ce mardi, lors d'une conférence de presse, la Capeb, la FFB, le Cinov et l'Untec ont apporté leur soutien au monde HLM et expliqué quelles seraient les conséquences pour eux de la baisse des APL ...

07/11/2017
Réforme des HLM : le gouvernement propose un compromis

NEGOCIATION. Les pouvoirs publics viennent de faire au mouvement HLM une proposition intermédiaire pour se réformer. IL s'agirait notamment d'étaler les économies sur trois ans et d'augmenter le ...

02/11/2017
Baisse des APL : "il y a des solutions plus intelligentes", Alain Cacheux

INTERVIEW. Alors que le texte encadrant la baisse des loyers dans le logement social doit être examiné ce 2 novembre par les députés, le président de la fédération des offices pour l'Habitat ...

31/10/2017
Alain Griset, président de l'Union des entreprises de proximité (U2P)

Alain Griset est depuis janvier 2017 président de l'Union des entreprises de proximité (U2P), qui a succédé en 2016 à l'Union professionnelle artisanale (UPA).

24/10/2017
Réforme du CITE : pour la Capeb, rien n'est encore joué

FISCALITE. La réforme du crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE) fait l'objet d'âpres discussions entre Bercy et la Capeb, a affirmé Patrick Liébus lors d'une conférence de ...

17/10/2017
Fenêtres et CITE : "Nous demandons une solution plus équilibrée", P. Liébus

POLEMIQUE. Au lendemain de l'annonce du retrait des fenêtres, portes et volets du Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE), les artisans sont groggy. Patrick Liébus, président de ...

29/09/2017
Conférence des territoires : en colère, les régions sortent des négociations

Les élus des régions, réunis en congrès à Orléans, ont annoncé qu'ils sortaient des négociations en cours avec le gouvernement pour la Conférence des territoires. Ils entendent dénoncer ...

28/09/2017
Fenêtres, volets et portes exclus du CITE dès mars 2018

COUP D'ARRÊT. Le ministère de la Transition écologique et solidaire a communiqué davantage de détails sur l'avenir du Crédit d'impôt pour la transition énergétique (CITE), maintenu en 2018 ...

28/09/2017
Le chauffage bois pollue-t-il encore ?

Les appareils de chauffage au bois sont en odeur de sainteté auprès de pouvoirs publics mais ils sentent le soufre pour ceux qui s'inquiètent de la pollution atmosphérique. Pour y voir plus clair ...

26/09/2017
Cafouillage autour de la place des fenêtres dans le CITE

Le ministère de la Transition écologique et solidaire a finalement assuré que les fenêtres, portes et volets ne seraient pas exclus du Crédit d'impôt sur la transition énergétique (CITE) en ...

20/09/2017
La Cour des comptes propose des coupes dans le budget du logement social

FISCALITE. La Cour des comptes, dans un courrier transmis au Gouvernement, formule trois recommendations pour faire des coupes dans les exonérations fiscales dont bénéficie le secteur du logement ...

18/09/2017
La rénovation, grande oubliée du Plan Logement ?

INQUIÉTUDE. Les professionnels du bâtiment attendent avec impatience la présentation du Plan Logement. Si des mesures sont peu à peu dévoilées, la Capeb regrette que la rénovation ...

14/09/2017
Ce que prévoit le plan pour les Indépendants

ANNONCES. Le Premier ministre Edouard Philippe a annoncé, lors d'un déplacement le 5 septembre à Dijon, le détail des mesures qui constituent le plan pour les Indépendants. Au menu, augmentation ...

05/09/2017
Un thermostat connecté permet à des logements sociaux de réduire leurs factures

A Nantes, deux immeubles d'habitation chauffés au moyen de chaudières individuelles à gaz ont participé à une expérimentation liée aux consommations énergétiques. Les logements de l'un des ...

30/08/2017
Auto-entrepreneurs : les artisans en appellent à une concertation urgente

INCOMPREHENSION. A la suite de l'annonce du doublement des plafonds de chiffre d'affaires pour les micro-entrepreneurs (ex-autoentrepreneurs), l'Union des entreprises de proximité (U2P) a à son ...

28/08/2017
Travaux : contre les litiges, faut-il créer un nouveau type de contrat ?

REACTION. Face aux litiges en matière de travaux, faut-il mettre en place un nouveau type de contrat pour mieux protéger les consommateurs ? La proposition fait vivement réagir la Capeb.

22/08/2017
Nouveautés sociales BTP : ce qui a changé au 1er juillet 2017

De nombreuses nouveautés prennent effet au 1er juillet 2017 concernant la paie, les aides à l'emploi, l'amiante, la carte BTP, le travail illégal ou encore le détachement. Voici plus d'une dizaine ...

21/08/2017
Le discours imposé aux collectivités passe mal dans le BTP

REACTIONS. Si les associations d'élus se sont déclarées ce lundi satisfaites de la méthode employée par le chef de l'Etat à l'occasion de la Conférence nationale des territoires, pour ...

18/07/2017
Conférence des territoires : les annonces pour le BTP

AMENAGEMENT. Plusieurs annonces concernant le secteur de la construction ont été faites, le 17 juillet 2017 au Sénat, lors de la première Conférence nationale des territoires. Tour d'horizon.

17/07/2017
Taxe d'habitation : "Une décision dramatique pour le bâtiment et les TP"

INTERVIEW EXCLUSIVE. Alors que la Conférence nationale des territoires, présentera, ce lundi 17 juillet au Sénat, le chantier de la réforme de la taxe d'habitation, l'association des maires de ...

12/07/2017
Christian Baffy, président d'Immobilière 3F

Christian Baffy est président de la société Immobilière 3F, un des acteurs majeurs de l'habitat social en France, qui a réalisé en 2016 1,56 milliard de chiffre d'affaires pour un parc de plus ...

12/07/2017
Logiciel anti-fraude à la TVA : la mesure est simplifiée annonce Bercy

REGLEMENTATION . L'obligation de se doter d'un logiciel anti-fraude à la TVA au 1er janvier 2018 avait fait réagir les entreprises. Face à cette inquiétude, le ministre de l'Action et des ...

15/06/2017
Collectivités locales : les clés d'une transition énergétique réussie

ETUDE . La transition énergétique est un important défi à relever pour les collectivités locales et elles en sont souvent bien conscientes. Malgré des freins observés, un rapport dresse ...

13/06/2017
Quid du logiciel anti-fraude à la TVA obligatoire au 1er janvier 2018 ?

DECRYPTAGE . Les fédérations des microentreprises s'inquiètent d'une obligation inscrite dans la loi de finances 2016 les obligeant à se doter d'un logiciel antifraude à la TVA. Si elles ne ...

08/06/2017
Fraude à la TVA et détachements : les chantiers prioritaires de Pierre Moscovici

Parmi les nombreux chantiers prioritaires fixés par Pierre Moscovici, commissaire européen aux Affaires économiques et financières, la lutte contre la fraude à la TVA et la révision de la ...

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