Aller au contenu principal

Actualité
Produithèque
Emploi
Formation

Newsletter
Flash Info

Se connecter
Flash Info
Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH
Produithèque
Emploi BTP
Formation
Rechercher

Se connecter
S'abonner

Se connecter
S'abonner

Tribune d'experts
BTP Chantiers
Architecture
Immobilier
État Collectivités
Négoce Industrie
Énergie
Stratégie
Tribune RH

Franchise TVA
MaPrimeRénov' bientôt suspendue ?
Politique du logement
Petite musique
Flash info

Page 15

TVA

Logement CAPEB FFB Tous métiers de la construction Tous corps d'état Economie Artisans

Quand Cécile Duflot dialogue avec le Bâtiment…

La ministre du Logement, invitée de la FFB ce jeudi, a tenté de rassurer la profession, qui entend manifester aussi son mécontentement face aux mesures prises ces derniers mois par le gouvernement ...

17/01/2013
Artisanat : mobilisation et détermination pour 2013

Après une année 2012 éprouvante, les artisans du bâtiment démarrent 2013 sur les chapeaux de roues et ne laisseront aucun répit au gouvernement afin d'être entendus sur nombre de mesures qui ...

10/01/2013
Le 18 janvier, les artisans descendront dans la rue

"Stop ! Ras le bol !" La Capeb hausse le ton et a décidé de se mobiliser lors d'une journée d'action le 18 janvier prochain. Les artisans se retrouveront autour de deux principales ...

04/01/2013
Construction : ce qui attend le secteur en 2013

Environnement, énergie, logement, crédit d'impôt, hausse de la TVA… La nouvelle année s'annonce pleine de défis pour la construction. Tour d'horizon des différentes augmentations de prix ...

02/01/2013

Logement et immobilier
Logement social : un bien de première nécessité ?

La vice-présidente (EELV) de la région Ile-de-France, Emmanuelle Cosse, vient d'appeler les conseillers régionaux à signer une pétition pour que le logement social soit considéré comme un bien ...

20/12/2012
Prolongation d'un an de la TVA à 7% sur le logement social

Un amendement a été adopté ce mardi par la Commission des finances de l'Assemblée nationale, qui repousse d'un an, soit à 2015, l'application du passage de la TVA à 10% pour les opérations de ...

18/12/2012
Nouveau stade de Roland-Garros : la facture dérape

Les travaux d'extension du site de Roland-Garros (16ème) ont été réévalués à 340 millions d'euros, au lieu des 273 millions prévus au départ, et ne s'achèveront qu'en 2018, confirme le ...

14/12/2012
Avis de dépression sur le bâtiment en 2013

L'ouragan annoncé pour 2012 se sera finalement transformé en une petite tempête. Si l'activité s'achève ainsi à -1.2%, en revanche, pour 2013, les professionnels du bâtiment attendent un recul ...

12/12/2012

Auto-liquidation TVA et autres contrôles
L'Assemblée vote le budget rectificatif 2012

Le budget rectificatif 2012 a été adopté à l'Assemblée nationale ce mardi 11 décembre. Il inclut les hausses de TVA et le crédit d'impôt pour la compétitivité à 20 Md€.

11/12/2012
Logement social : Cécile Duflot s'oppose à une hausse de la TVA

La ministre du Logement, Cécile Duflot, s'est dite hostile au relèvement du taux de TVA sur le logement social prévu en 2014, estimant qu'il empêcherait d'atteindre les objectifs de construction ...

05/12/2012
Bâtiment : les difficultés se précisent pour 2013

Une année 2012 qui s'achève en demi-teinte, des prix de matières premières toujours en hausse, un recul des embauches… Les perspectives pour 2013 ne semblent pas au beau fixe, mais les ...

03/12/2012
Logement : mobilisation générale pour un "nouveau souffle"

Seize organisations professionnelles du secteur du logement et de la construction montent au créneau contre les récentes décisions prises par le Gouvernement. A l'appel de la Capeb, une ...

30/11/2012
Pacte de compétitivité: le crédit d'impôt sera de 4% de la masse salariale brute

Le Gouvernement tient ses engagements et accélère de nouveau le pas: le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), qui devait être examiné début 2013 par les parlementaires, ...

28/11/2012
Le crédit d'impôt et les hausses de TVA seront votés "avant la fin de l'année"

Le Gouvernement a décidé d'accélérer le pas : le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) de 20 milliards d'euros et les hausses de TVA seront votés "avant la fin de ...

22/11/2012
Le projet de hausse de la TVA bois-énergie fait grincer des dents

La Fédération Nationale du Bois monte au créneau pour faire entendre sa voix concernant la TVA Bois-Energie. En effet, le gouvernement prévoit d'augmenter de 7 % à 10 % la TVA applicable au ...

13/11/2012
La Capeb en ordre de marche pour relancer l'activité du bâtiment

Vent debout, le Réseau de la Capeb a formulé douze propositions "anti-crise" pour "bâtir un projet porteur pour l'artisanat du bâtiment", selon la formule de Patrick Liébus. La Capeb, qui sera ...

13/11/2012
TVA : le cap des 10% est maintenu

«Tous les secteurs aujourd'hui à 7% passeront à 10% », a confirmé Jean-Marc Ayrault, dans un entretien aux Echos, mettant fin ainsi à la possibilité qu'avait évoqué Bercy de se réserver ...

07/11/2012
La TVA intermédiaire passe à 10%

Ce mardi, à l'occasion du séminaire gouvernemental sur la compétitivité, le Premier ministre a notamment annoncé que le taux intermédiaire - qui concerne les travaux de rénovation des logements ...

06/11/2012

Réactions de l'UPA, de la Fnaim et de l'USH
Un Pacte plutôt qu'un choc

Jean-Marc Ayrault a présenté ce mardi le contenu du Pacte national pour la croissance, la compétitivité et l'emploi, qui reprend, pour l'essentiel, les préconisations du rapport Gallois. Mesure ...

06/11/2012
Rapport Gallois : la compétitivité en 22 propositions

Le tant attendu rapport Gallois sur la compétitivité a été remis ce lundi au Premier ministre. Au menu, 22 propositions pour créer le fameux « choc » et surtout une mesure qui fait ...

05/11/2012

Quid du gaz de schiste ?
TVA à 12% : le bâtiment se pose en victime collatérale

Alors que le député Thomas Thévenoud présentait, ce mardi soir, son rapport sur la baisse de la TVA dans le secteur de la restauration, les acteurs du bâtiment ont redit leur inquiétude si cette ...

30/10/2012
La TVA à 7% sera-t-elle relevée ?

La question est posée depuis l'annonce de la remise du rapport du député Thomas Thévenoud (PS), en charge d'une mission sur le bilan de la TVA réduite sur la restauration. Deux scénarios sont ...

24/10/2012
Les artisans du bâtiment s'intéressent davantage à l'éco-construction

Cinq ans après son entrée en vigueur, le Grenelle de l'environnement semble enfin trouver un écho auprès des artisans du bâtiment. C'est le constat fait par l'enquête CERFrance/Ipsos qui ...

23/10/2012
La rénovation énergétique des copropriétés peine à mobiliser

L'Observatoire prospectif de la Rénovation énergétique des logements en copropriété (OREC) a publié un rapport précisant que le gain d'énergie dans les copropriétés sera de 15 % entre 2010 ...

09/10/2012
Taxe sur l'immobilier : Arnaud Montebourg suscite la polémique

Le ministre du Redressement productif, Arnaud Montebourg a indiqué ce dimanche vouloir taxer les secteurs de l'immobilier et de la banque, pour financer les baisses de charges des entreprises. Les ...

08/10/2012
L'UNPI opte pour des habitats «low cost»…

L'Union nationale des propriétaires immobiliers (UNPI) vient de suggérer la construction de logements à bas prix pour répondre à la crise du logement. Une idée qui pourrait, selon elle, ...

20/09/2012
Téléprocédures fiscales obligatoires pour les entreprises soumises à l'IS

A partir du 1er octobre 2012, les entreprises soumises à l'impôt sur les sociétés devront avoir obligatoirement recours à la télétransmission de leurs diverses déclarations et paiements. Une ...

13/09/2012
Budget 2012 : heures supplémentaires et TVA sociale au pilori

Au lendemain du discours de politique générale de Jean-Marc Ayrault, le ministre de l'Economie a présenté, ce mercredi 4 juillet, un projet de loi de finances rectificative pour 2012. Si l'Etat ...

04/07/2012
La Cour des comptes appelle à un « réexamen » des grands projets et du logement…

Nouvelles lignes de TGV, canal Seine-Nord, Grand Paris... Les grands projets d'investissements publics pour les années à venir sont trop nombreux, affirme la Cour des comptes, dans son rapport ...

03/07/2012
PTZ+ dans l'ancien : un retour sous conditions

On le croyait seulement réservé au logement neuf et pourtant… Depuis le 1er juin, il est possible d'obtenir un «prêt à taux zéro élargi » (PTZ+) pour l'acquisition d'un bien dans ...

26/06/2012
Auto-entrepreneurs : l'Etat mise sur la discussion pour évaluer la réforme

Suite aux récentes déclarations de Sylvia Pinel, ministre de l'Artisanat et du Commerce, souhaitant porter des « ajustements » au régime des auto-entrepreneurs, la Fédération des ...

19/06/2012
L'UPA fixe ses priorités au premier tour de table de Matignon

L'UPA fixe ses priorités au premier tour de table de MatignonLe premier ministre a reçu mardi 29 mai à Matignon les leaders des huit organisations syndicales et patronales représentatives et ...

29/05/2012
Cécile Duflot confirme la fin du Scellier d'ici à la fin 2012

La ministre du Logement a indiqué que le dispositif Scellier, destiné aux investisseurs achetant des logements neufs pour les louer, sera supprimé « au plus tard » le 31 décembre 2012. ...

29/05/2012
L'architecture cherche toujours son ministère

Quelle tutelle pour l'architecture ? Quelles seront les attributions exactes des ministres délégués ? Pour l'instant, des incertitudes persistent et de nombreux secteurs naviguent à ...

24/05/2012
La FFB soumet 85 propositions aux candidats aux législatives

Avec son fascicule « 85 propositions pour les élections législatives », la Fédération française du bâtiment entend maintenir le logement et la construction dans le débat politique. ...

10/05/2012
73% des artisans attendent une baisse des charges sociales

Inquiets pour leur activité, les artisans ont décidé de faire entendre leur voix. Selon une enquête publiée jeudi, ils se prononcent à 73% pour la baisse des charges sociales, notamment pour ...

03/05/2012
Nicolas Sarkozy prédit la fin des aides de l'Etat pour le logement

Ce mardi 17 avril, le président-candidat était convié à s'exprimer devant les membres de la Fédération française du bâtiment. Il a invité les entrepreneurs à « développer la France ...

17/04/2012

Délocalisation, marché public, bâtiment
Bâtiment, la FFB réagit
Artisans : des questions encore sans réponse

Logement, TVA, auto-entrepreneurs… les sujets « chauds » ne manquaient pas ce jeudi au Congrès de la Capeb. Et pour en débattre étaient conviés les représentants des trois ...

12/04/2012

Auto-entrepreneur et TVA
Le froid gèle l'activité des artisans

Le secteur de l'artisanat du bâtiment vient de subir un véritable coup de froid. La longue période d'intempéries qui a sévi en février dernier a accéléré le ralentissement de la croissance ...

11/04/2012
«Tenter de résoudre la douloureuse crise du logement !», R. Pallincourt, président de la FNAIM

Dans le cadre de la campagne présidentielle, le président de la Fédération nationale de l'immobilier, René Pallincourt, évoque le bilan de 2011, les perspectives de 2012 et les propositions de ...

20/03/2012

Mode de calcul du "Bail Puissance 3"
La construction au sommet

Le monde de la construction était réuni ce mercredi, à la Maison de la Chimie, pour débattre des propositions de la Fédération française du bâtiment destinées aux candidats à la ...

07/03/2012

Verbatim
« Nous ne sommes pas des gens doctrinaires, mais des personnes responsables », Didier Ridoret, Président de la FFB

Avec son Manifeste pour un quinquennat constructif, qu'elle détaillera aux principaux candidats à la présidentielle, lors du Sommet qu'elle organise ce mercredi 7 mars, la Fédération française ...

05/03/2012

Interview suite
«On attend des réponses, pas des promesses», Patrick Liébus, Président de la Capeb

TVA, délais de paiement, auto-entrepreneur… La Capeb ne tarit pas de propositions sur ces sujets qu'elle défend ou pourfend depuis longtemps. Alors que le premier tour des présidentielles se ...

02/03/2012

"Il faut durcir l'encadrement des délais de paiement"
Nexity content de 2011, confiant pour 2012

Le promoteur immobilier Nexity a bouclé une «très belle année 2011», selon les mots de son PDG Alain Dinin. Pourtant le groupe affiche un CA en recul de 5 % à 2,6 Mrds € et un bénéfice ...

23/02/2012
Immobilier : la TVA serait maintenue à 19.6% pour certaines ventes ou constructions

Les députés ont voté, ce mercredi 15 février 2012, une mesure dérogatoire relative aux contrats de réservation et de vente de bien immobilier. Ces derniers, s'ils sont conclus avant la date de ...

16/02/2012
Plan Sarkozy : cap sur la construction !

On les attendait depuis plusieurs jours… le chef de l'Etat les a dévoilées dimanche soir au cours d'une allocution télévisée. Ainsi la relance de la croissance devrait passer par une ...

30/01/2012

La baisse des prix aura-t-elle lieu ?
Quid des terrains publics ?
Les autres mesures
Auto-entrepreneurs : bientôt un million d'inscrits

Le million d'auto-entrepreneurs inscrits devrait être atteint d'ici à quelques semaines, prédit la Fédération des auto-entrepreneurs, suite aux chiffres de l'Agence centrale des organismes de ...

24/01/2012
Sommet de crise : le plan de Nicolas Sarkozy

Le chef de l'Etat a reçu mercredi l'ensemble des partenaires sociaux et patronaux lors d'un sommet de crise organisé à l'Elysée. A l'issue de cette rencontre, il a annoncé plusieurs mesures ...

18/01/2012

Des chantiers de réforme ouverts avec les partenaires sociaux
Artisanat du bâtiment : 2012 connaîtra un recul en deux temps

Après l'euphorie de 2011, qui termine à +2.5% de croissance, l'année 2012 s'annonce bien plus sombre pour l'artisanat du bâtiment. Ce « repli inévitable », souligne la Capeb, serait ...

11/01/2012
Construction : les grands changements de 2012

Crise, plan de rigueur, loi de finances… 2012 se place sous le signe du changement avec de nombreuses hausses de tarifs. Et tous les secteurs sont touchés. La construction ne fait pas ...

02/01/2012

Le logement et l'immobilier

[1]
«
13
14
15 (current)
16
17
»
[23]

Voir tous les tags

Sélection Fournisseurs

Parexlanko

Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
Knauf

KNAUF propose une gamme complète de panneaux isolants pour l’enveloppe du bâtiment (sols, ...
MILLET

Le Groupe MILLET développe depuis plus de 75 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal ...
Ubbink

Ubbink France est une filiale du groupe CENTROTEC Industries dont elle assure ...
WIENERBERGER

Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
Sto

Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...

Réservé aux abonnés

MaPrimeRénov', loyers, statut du bailleur : les mesures réclamées pour sortir de la crise
Egis et Grimshaw filent sur le prolongement du tram de Lyon
L'agence d'architecture Populous muscle son offre à l'international
Immobilier : le retour remarqué des primo-accédants sur le marché
"Il se joue un arbitrage majeur autour de la question des CEE", A. Pellion (ex-SGPE)
Aménagement : sobriété foncière, France moche et écolo-bashing au congrès de l'Unam
Comment les Canalisateurs accompagnent la réinsertion des détenus
Mapei se sépare d'Eurosyntec, spécialisée dans les revêtements de sols synthétiques

Prochains événements

ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE

ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE

Agir ensemble pour une ville durable et des logements adaptés. Conférences, innovations et rencontres. Cité Internationale Universitaire, Paris.

Le 17 juin 2025

VISIOCONFÉRENCE

VISIOCONFÉRENCE

Sécurité incendie et matériaux biosourcés : quelles réglementations demain ?

Le 24 juin 2025

RMC ARRIVE PRES DE CHEZ VOUS

RMC ARRIVE PRES DE CHEZ VOUS

Les meilleurs artisans RMC viennent à votre rencontre dès le 21 mai dans 14 villes en France !

Du 21 mai au 11 juillet 2025

EnerJ-meeting Nantes 2025

EnerJ-meeting Nantes 2025

A la Cité des Congrès, participez à la journée unique dédiée aux décideurs du bâtiment. Inscrivez-vous !

Le 9 septembre 2025

BIENNALE INTERNATIONALE DESIGN SAINT-ETIENNE - SAINT-ETIENNE

Du 22/05/2025 au 06/07/2025

TOURNÉE DES MEILLEURS ARTISANS DE FRANCE RMC -

Du 21/05/2025 au 11/07/2025

ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE - PARIS

CARREFOUR DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - LYON

Voir tous les événements à venir

Articles Populaires

L'Anah publie son guide des aides financières aux travaux pour l'année 2023
Des architectes lancent une pétition pour baisser la TVA sur les matériaux biosourcés
Bruno Le Maire confirme la mise en place d'un observatoire des prix des matériaux
Entreprises d'échafaudages : prestataires ou sous-traitants ?
La généralisation de la facturation électronique se précise
Les voyants toujours au vert pour les artisans du bâtiment... mais 2023 inquiète

Partenaires

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter

Voir la dernière Newsletter
Archives
Écouter le dernier podcast Flash Info
Voir les contenus+ de Batiactu
Thèmes - Tags

À propos

Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Batiactu recrute
Événements Batiactu Groupe
Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2025 Batiactu Groupe

www.batiactugroupe.com

Informations et solutions digitales pour la construction

Partenaires

Geberit

Newsletter

Écouter le dernier podcast Flash Info
Contacts
Publicité
Abonnement Batiactu
Voir les contenus+ de Batiactu

Batiactu Recrute
Informations légales
Site annonceurs
Politique de confidentialité et cookies

© 2025 Batiactu Groupe

Flash Info

Agrandir

LA NEWSLETTER DE BATIACTU

Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!

OUI !

Plus tard

Modal title

Modal body text goes here.