Aller au contenu principal
  • Actualité
  • Produithèque
  • Emploi
  • Formation
  • Newsletter
  • Se connecter
  • BTP
  • Architecture-Aménagement
  • Immobilier
  • Industrie-Énergie
  • Tribune RH
  • Tribune d'experts
  • Produithèque
  • Emploi BTP
  • Formation
  • Rechercher
  •  
Batiactu
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Se connecter
  • S'abonner
  • BTP
  • Architecture-Aménagement
  • Immobilier
  • Industrie-Énergie
  • Tribune RH
  • Tribune d'experts
À la une 
  • Dans l'Allier, la construction d'un chai viticole offre toute sa rondeur à la ...
Page 6

Actualité DGCCRF

La DGCCRF, Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes, voit le jour en 1985 sous l’égide du Ministère de l’Économie. Ses missions tournent autour de 3 grands axes : la régulation des marchés, la protection et la sécurité des consommateurs. Elle a le pouvoir de saisir l’Autorité de la concurrence si elle constate des pratiques déloyales et de contrôler les conditions d’accès aux marchés publics afin que celui-ci puisse se faire en toute transparence. Concernant la protection et la sécurité des consommateurs, elle encadre les règles d’étiquetage et exerce un droit de surveillance du suivi des prix. De plus, son Service Commun des Laboratoires encadre des actions menées pour lutter contre la dangerosité de produits, qu’ils soient alimentaires ou industriels, de leur mode de production, d’importation ou même de distribution.

 

Son maillage territoriale est dense, avec 13 DIRECCTE, Directions Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi, qui ont pour rôle le contrôle du respect du code du travail et de la loyauté des marchés. Pour ces actions, elles travaillent conjointement avec l’inspection du travail placé sous la tutelle du Ministère du Travail. Elle dispose également de 93 antennes départementales réparties sur tout le territoire français.

Voir plus...
Logement Delais de paiement RGE Tous métiers de la construction Tous corps d'état Rénovation (tous corps d'état) Rénovation énergétique
  • Des professionnels des EnR épinglés par la DGCCRF

    Des professionnels des EnR épinglés par la DGCCRF

    La direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes a réalisé une enquête auprès d'installateurs de panneaux photovoltaïques afin de vérifier le ...
    12/03/2014
  • Détecteurs de fumée : à choisir avec une ...

    Détecteurs de fumée : à choisir avec une extrême prudence

    Depuis juin dernier, un détecteur de fumée est épinglé tous les mois par la DGCCRF. Non conformes, les appareils ne remplissent pas leur rôle d'alerte auprès des habitants du logement.
    03/11/2013
  • Rappel de radiateurs dangereux pour la santé des ...

    Rappel de radiateurs dangereux pour la santé des consommateurs

    La Direction Générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF) tire la sonnette d'alarme concernant certains radiateurs. Certains modèles font actuellement ...
    24/10/2013
  • PPP : la justice annule deux permis de ...

    PPP : la justice annule deux permis de construire de Vinci

    Coup de tonnerre dans le ciel des PPP ? Le tribunal administratif de Paris a annulé, ce mardi 2 juillet, les permis de construire de deux bâtiments de l'université Paris-VII-Diderot, déjà ...
    02/07/2013
  • Délais de paiement : le plan d'attaque de ...

    Délais de paiement : le plan d'attaque de Bercy

    Attendue par les acteurs du Bâtiment, Pierre Moscovici a annoncé une série d'actions pour lutter contre le manque de trésorerie des PME. En première ligne, les délais de paiement et, plus ...
    05/02/2013
    11 actions proposées par Bercy pour améliorer la trésorerie des PME
  • Délais de paiement : les professionnels de ...

    Délais de paiement : les professionnels de la construction demandent une clarification de la loi

    Négoces, industriels et entreprises du bâtiment ont demandé que soient rendues plus claires les règles édictées par les législateurs à propos des délais de paiement imposés par la Loi de ...
    01/07/2012
  • Captation de marchés publics : enquête sur ...

    Captation de marchés publics : enquête sur un système illicite à Metz

    Des entreprises de BTP auraient monté un système illégal de captation des marchés publics, dans la région de Lorraine et au Luxembourg. Plusieurs millions d'euros auraient été détournés. Une ...
    18/06/2012
  • Des délais de paiement mieux surveillés

    Des délais de paiement mieux surveillés

    Lors de la présentation du bilan de la DGCCRF, Frédéric Lefebvre a notamment annoncé une surveillance accrue en matière de délais de paiement, au moment même où le rapport Lorenzi sur ce sujet ...
    15/02/2012
  • Qualité de l'air intérieur : l'étiquette ...

    Qualité de l'air intérieur : l'étiquette sur les produits entre en vigueur

    Deux décrets relatifs à la qualité de l'air intérieur viennent de paraître ces derniers jours, preuve que le sujet est au cœur des préoccupations des politiques et des professionnels. D'un ...
    05/01/2012
    Les ERP « enfance » soumis à surveillance
  • Auto-entrepreneur : 12 propositions pour ...

    Auto-entrepreneur : 12 propositions pour rassurer

    Trois députés mandatés par le Groupe UMP viennent de rendre leur rapport sur le régime de l'auto-entrepreneur. Ils formulent douze propositions d'aménagement de celui-ci, et notamment des mesures ...
    02/02/2011
  • Assurances : les tarifs augmenteront encore ...

    Assurances : les tarifs augmenteront encore en 2011

    L'année 2011 commencera par une hausse des tarifs des assurances multirisques habitation. La tendance, généralisée chez les assureurs, est due à une augmentation importante des sinistres liés ...
    13/12/2010
  • Cheminées à l'éthanol : le ras-le-bol des ...

    Cheminées à l'éthanol : le ras-le-bol des professionnels

    Les professionnels de l'éthanol ne décolèrent pas. Après la salve de critiques qui a visé leurs produits en 2008, leurs efforts pour proposer des appareils plus sûrs ne sont, selon eux, pas ...
    19/10/2010
  • Le logement étudiant victime de clauses abusives

    Le logement étudiant victime de clauses abusives

    Peu informés sur leurs droits en tant que locataires, les étudiants cherchant une chambre ou un studio meublé sont souvent victimes de clauses abusives et de pratiques interdites de la part des ...
    29/08/2010
  • Meublés étudiants : fin des contrats abusifs

    Meublés étudiants : fin des contrats abusifs

    Hervé Novelli, secrétaire d'Etat à la consommation, vient d'annoncer vouloir mettre un terme aux clauses abusives dans les contrats de meublés pour étudiants et donner plus de pouvoir à la ...
    31/05/2010
  • "Mieux se comprendre pour mieux s'entendre", Serge ...

    "Mieux se comprendre pour mieux s'entendre", Serge Ivars, président de l'Unis

    Loi Boutin, polémique sur les contrats de syndics, effets de la crise... Retour sans tabou avec le président de l'Union des syndicats de l'immobilier, Serge Ivars, sur une année 2009 riche en ...
    22/11/2009
    Droit de réponse de l'Association des Responsables de Copropriété (Unarc)
  • Crédit Foncier et prêts à taux ...

    Crédit Foncier et prêts à taux révisable : un accord qui "sécurise"

    En mai dernier, le Crédit Foncier s'est engagé dans la voie de la médiation pour régler les litiges l'opposant à plusieurs milliers de ses clients ayant souscrit un prêt à taux révisable. La ...
    12/11/2009
  • L'Arc dénonce la non-conformité de contrats de ...

    L'Arc dénonce la non-conformité de contrats de syndics

    L'Association des responsables de copropriété (Arc) vient de dénoncer la non-conformité de nombreux contrats de syndics demandant au gouvernement de définir une liste de tâches de gestion ...
    08/10/2009
  • Remise en cause de la fiabilité des détecteurs ...

    Remise en cause de la fiabilité des détecteurs de fumée

    L'Institut national de la consommation (INC), par le biais de son magazine 60 millions de consommateurs , révèle ce jeudi les résultats d'un banc d'essai mené sur les détecteurs de fumée. Seuls ...
    23/09/2009
  • Entreparticuliers.com condamné pour publicité ...

    Entreparticuliers.com condamné pour publicité mensongère

    Le site Internet d'annonces immobilières «Entreparticuliers.com» a été condamné jeudi par le tribunal de Nanterre, à 150.000 euros d'amende et à des dommages et intérêts pour publicité mensongère.
    01/07/2009
  • Contrats de syndics : pas d'arrêté, mais ...

    Contrats de syndics : pas d'arrêté, mais toujours de la vigilance

    A l'occasion d'une déclaration lors d'une séance de questions devant le Sénat, le secrétaire d'Etat Luc Chatel a précisé qu'une nouvelle enquête de la DGCCRF sur les contrats de syndics ...
    25/06/2009
  • Entreparticuliers.com devant la justice pour ...

    Entreparticuliers.com devant la justice pour «publicité mensongère»

    Le site Internet spécialisé dans les annonces immobilières entre particuliers est jugé pour «publicité mensongère». Il lui est notamment reproché de ne pas avoir bien informé les ...
    07/06/2009
  • Crédit Foncier et prêts à taux ...

    Crédit Foncier et prêts à taux révisables : place à la médiation

    Après une première condamnation en mars dernier, et une enquête de la DGCCRF qui a abouti à la saisine du Parquet pour «pratiques sanctionnables» à son encontre, le Crédit Foncier tente la ...
    10/05/2009
  • Les syndics n'apprécient guère les caricatures

    Les syndics n'apprécient guère les caricatures

    Le syndicat UNIS, représentant près de 3.500 professionnels de l'immobilier, a décidé d'attaquer 60 millions de consommateurs pour la représentation caricaturale qui a été faite de la ...
    02/04/2009
  • Fnaim : 98% des contrats de syndic conformes

    Fnaim : 98% des contrats de syndic conformes

    Selon une enquête réalisée par la FNAIM, 98% des contrats de syndic conclus ou renouvelés depuis la publication de l'avis du CNC, en septembre 2007, seraient conformes aux préconisations. Des ...
    23/03/2009
  • Contrats de syndics : la polémique relancée

    Contrats de syndics : la polémique relancée

    Selon une enquête de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV), près de 9 syndics sur 10 ne respectent pas les recommandations du Conseil de la consommation (CNC) ...
    12/03/2009
  • Syndics de copropriété : davantage de ...

    Syndics de copropriété : davantage de transparence

    Pointés du doigt à maintes reprises, et notamment sur la question des honoraires, les syndics de copropriété tentent de redorer leur blason, si l'on en croit un sondage BVA réalisé pour le ...
    13/11/2008
  • Mr Bricolage affiche un bénéfice net en hausse de 148%

    Le groupe spécialisé dans la distribution de matériel de bricolage a présenté un bénéfice net en hausse de 148% au premier trimestre 2008. Il affirme vouloir devenir le troisième groupe français.
    02/09/2008
  • Logement : halte au monopole des câbles-opérateurs

    Un amendement de la LME, qui permettait à l'opérateur Numéricâble de garder la mainmise sur l'installation de la fibre optique dans les immeubles, vient d'être retoqué. Une décision qui ...
    16/07/2008
  • Portes de garage : problèmes de maintenance

    La répression des fraudes relève un certain nombre de manquements dans la maintenance des portes automatiques de garage. Des écarts qui restent mineurs, mais qui doivent néanmoins être ...
    10/06/2008
  • Les syndics montrent patte blanche

    Suite à l’avis publié par le conseil national de la consommation (CNC) visant à améliorer l’information des consommateurs sur la nature et les tarifs des prestations des syndics, ces ...
    31/03/2008
  • Suspicion d'entente entre plusieurs groupes bancaires sur des taux de crédit immobilier

    Selon le site d'information Mediapart, la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes perquisition (DGCCRF) chercherait à prouver que plusieurs groupes ...
    24/03/2008
  • Agences immobilières : la profession prédit de nombreuses fermetures en 2008

    «L'année 2008 verra la fermeture probable de nombreuses agences immobilières, et ce ne sera que justice», lance Bernard Cadeau, président d'ORPI, le premier réseau en France: la période de ...
    21/01/2008
  • Spie batignolles fait l'acquisition de SPR

    Après avoir reçu l'accord de la DGCCRF, le groupe de BTP Spie batignolles vient d'acheter le groupe SPR, spécialiste des travaux de second oeuvre et de façade.
    19/12/2007
  • L'institut national de la consommation dénonce les pratiques des syndics

    La revue de l’Institut national de la consommation INC «60 millions de consommateurs» publie dans son numéro de novembre le «palmarès des abus les plus scandaleux». Celui-ci met en lumière ...
    22/10/2007
  • Transparence des comptes de syndics de copropriété : la Fnaim satisfaite

    La Fnaim s’est félicitée vendredi de l’avis adopté par le Conseil national de la consommation (CNC) sur l'amélioration de la transparence tarifaire des prestations des syndics de ...
    04/10/2007
  • Les agents immobiliers mis en garde

    Le secrétaire d'Etat à la Consommation, Luc Chatel, a annoncé des mesures visant à défendre le consommateur contre certaines mauvaises pratiques de la part d'agents immobiliers peu scrupuleux. ...
    03/10/2007
  • Les agences immobilières s'engagent à la transparence

    Les professionnels de l’immobilier ont signé jeudi une convention avec le ministère du Logement. Objectif : améliorer la transparence des prestations.
    19/09/2007
  • Les agences immobilières dans le collimateur de ...

    Les agences immobilières dans le collimateur de la répression des fraudes

    Une enquête de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pointe de nombreuses pratiques abusives dans le secteur des agences ...
    05/09/2007
  • Le Crédit Agricole Immobilier acquiert le promoteur Monné-Decroix

    Après le rapprochement entre la Caisse d’Epargne et Nexity, c’est au tour du Crédit Agricole Immobilier de se rapprocher d’un promoteur. La Banque a annoncé mardi avoir acquis une ...
    17/07/2007
  • Acquisition définitive de Cogedim par Altarea

    La Direction générale du commerce, de la concurrence et de la répression des fraudes (DGCCRF) vient de donner son accord à l’achat par la foncière Altarea du promoteur immobilier Cogedim.
    16/07/2007
  • Spie Batignolles offre de racheter SPR

    François-Xavier Cledat, Pdg de Spie Batignolles, vient d’annoncer la proposition de rachat à hauteur de 100% faite ce lundi au groupe SPR, spécialiste de l'aménagement d'intérieur.
    27/06/2007
  • Constructeurs de maisons individuelles épinglés ...

    Constructeurs de maisons individuelles épinglés par la répression des fraudes (Interview)

    A la suite à une enquête de la Direction de la répression des fraudes (DGCCRF), 222 procès verbaux ont été dressés à l’encontre d’entreprises dans le secteur de la maison ...
    03/06/2007
  • La répression des fraudes dénonce les dysfonctionnements des syndics de copropriété

    La Direction générale de la concurrence, de la réglementation et de la répression des fraudes vient d’épingler dans un rapport les syndics de copropriété. Elle demande plus de ...
    30/05/2007
  • Une carte professionnelle pour mieux contrôler le diagnostic immobilier

    Face à un taux élevé d’anomalies constaté dans le secteur du diagnostic immobilier, le Conseil national de la consommation (CNC) recommande, dans un avis publié mardi, «l'élaboration d'une ...
    03/04/2007
  • Diagnostic immobilier : la répression des ...

    Diagnostic immobilier : la répression des fraudes dénonce un taux d'anomalie élevé

    Les conclusions d'une enquête de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF), rendues publiques jeudi dernier, relèvent « un taux ...
    01/01/2007
  • Maisons individuelles : FFC et huissiers de justice ensemble pour faire respecter les droits des consommateurs

    La Chambre Nationale des Huissiers de Justice s’associe à la Fédération Française des Constructeurs de maisons individuelles (FFC) dans son combat pour la défense des consommateurs. Les ...
    30/11/2006
  • Le Crédit Foncier va lancer une OPA amicale sur Locindus

    Le Crédit Foncier de France vient de conclure un accord avec des actionnaires du capital de Locindus, société de crédit immobilier d'entreprise, en vue d'une OPA. Le montant de l'opération ...
    22/11/2006
  • Annulation de la CDEC de Bercy Village : les vraies raisons (Altarea)

    Suite à l’annulation de la CDEC de la SCI Bercy Village le 11 juillet dernier, le promoteur de la zone commerciale, Altarea, revient sur les vraies raisons qui ont conduit à une telle décision.
    30/08/2006
  • L'été en bref

    Batiactu revient sur l’actualité de l’été. Et vous propose en cette rentrée un focus sur les informations phares qui ont marqué le mois d’août dans le secteur de la construction…
    24/08/2006
  • Matéris s'intéresse de près à Zolpan

    Matéris Peinture a notifié à la DGCCRF, le 16 juin dernier, son projet de prise de contrôle du groupe Zolpan, quatrième fabricant et distributeur de peintures décoratives et professionnelles ...
    26/06/2005
  • [1]
  • «
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6 (current)
  • 7
  • »
Voir tous les tags
Sélection Fournisseurs
  • Parexlanko
    Parexlanko
    Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
  • MILLET
    MILLET
    Le Groupe MILLET développe depuis 80 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal d'autrefois ...
  • VM Building ...
    VM Building Solutions
    VM Building Solutions est un acteur incontournable de l’enveloppe du bâtiment. La société est ...
  • WIENERBERGER
    WIENERBERGER
    Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
  • Knauf
    Knauf
    KNAUF propose une gamme complète de panneaux isolants pour l’enveloppe du bâtiment (sols, ...
  • Sto
    Sto
    Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...
Réservé aux abonnés B+
  • Dans l'Allier, la construction d'un chai viticole ...
    Dans l'Allier, la construction d'un chai viticole offre toute sa rondeur à la solution murs en bois-paille
  • La fondation Current/OS a un nouveau président
    La fondation Current/OS a un nouveau président
  • À Colmar, le quartier Europe s'apprête à ...
    À Colmar, le quartier Europe s'apprête à accueillir de nouveaux logements
  • Permis de construire et mises en chantier ...
    Permis de construire et mises en chantier continuent de jouer au yo-yo
  • Spie remplace une ligne à très haute tension en ...
    Spie remplace une ligne à très haute tension en Allemagne
  • Crédit immobilier : un député veut desserrer ...
    Crédit immobilier : un député veut desserrer l'étau du HCSF
  • Relance logement : le contre-la-montre pour faire ...
    Relance logement : le contre-la-montre pour faire adopter le texte est lancé
  • L'Auxiliaire réélit son président
    L'Auxiliaire réélit son président
Prochains événements
EnerJ-meeting Lyon 2026
EnerJ-meeting Lyon 2026
Participez à la Journée de l’efficacité du bâtiment
15 septembre 2026
Entretiens du Cadre de Ville 2026
Entretiens du Cadre de Ville 2026
Quelle ville pour quels usages ? Venez échanger avec vos pairs sur les nouvelles boussoles de l’aménagement
le 8 octobre 2026
event
BUILDEXPO KENYA - NAIROBI
Du 08/07/2026 au 10/07/2026
event
BATI FRAIS - LYON
Du 01/09/2026 au 30/09/2026
event
CONCOURS INTERNATIONAL D'ARCHITECTURE DE LA FONDATION JACQUES ROUGERIE - PARIS
Du 01/09/2026 au 30/09/2026
event
CONGRES NATIONAL AICVF - LA ROCHELLE
Du 01/09/2026 au 30/09/2026
Voir tous les événements à venir
Articles Populaires
  • À cause du logement neuf en panne, le Bâtiment ...
    À cause du logement neuf en panne, le Bâtiment confronté à "une nouvelle crise"
  • Bercy lance un outil d'analyse des coûts de ...
    Bercy lance un outil d'analyse des coûts de production des matériaux de construction
  • La moitié des plateformes de travaux à domicile ...
    La moitié des plateformes de travaux à domicile contrôlées ne sont pas dans les clous
  • Démarchage téléphonique interdit en rénovation ...
    Démarchage téléphonique interdit en rénovation : l'Etat annonce un assouplissement
  • Fraudes à la rénovation énergétique : l'Etat ...
    Fraudes à la rénovation énergétique : l'Etat fait monter la pression en 2023
  • Rénovation : le démarchage téléphonique ...
    Rénovation : le démarchage téléphonique davantage encadré à compter de ce 1er mars
Partenaires
VM Building Solutions - VMZINC
Isover
K-line
Airzone France
Sika France
Knauf
Sto
SMABTP
CSTB Éditions

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter
  • Voir la dernière Newsletter
  • Archives
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Thèmes - Tags

À propos

  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Batiactu recrute
  • Événements Batiactu Groupe
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
Batiactu
© 2026 Batiactu Groupe
www.batiactugroupe.com
Informations et solutions digitales pour la construction
Partenaires
Airzone France
Knauf
Isover
Newsletter
  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Batiactu Recrute
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2026 Batiactu Groupe
LA NEWSLETTER DE BATIACTU
Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!
OUI !
Plus tard
Modal title

Modal body text goes here.