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Réglementation

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  • RE2020 : un décret et un arrêté parus pour ...

    RE2020 : un décret et un arrêté parus pour les bâtiments neufs et extensions

    RÉGLEMENTATION. Des informations plus détaillées sur la future réglementation environnementale 2020 ont été communiquées ce mois-ci, dans le cadre de la publication d'un décret et d'un ...
    24/08/2021
  • Télétravail : le gouvernement planche sur ...

    Télétravail : le gouvernement planche sur plusieurs scenarii pour la rentrée

    TRAVAIL. Le gouvernement ne s'est pas encore décidé sur la réglementation au sein des entreprises et réfléchit au retour des salariés en présentiel. Le choix du ministère du Travail devrait ...
    24/08/2021
  • Pass sanitaire : des changements à prévoir ...

    Pass sanitaire : des changements à prévoir dans le BTP à partir du 30 août

    SANTE. Les règles deviennent plus claires concernant le pass sanitaire pour les salariés du BTP. L'Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics fait le point sur les ...
    23/08/2021
  • Depuis le 1er juillet, MaPrimeRénov' est ouverte ...

    Depuis le 1er juillet, MaPrimeRénov' est ouverte aux usufruitiers

    ÉVOLUTION. Depuis le 1er juillet 2021, les usufruitiers peuvent bénéficier de MaPrimeRénov', comme les pouvoirs publics viennent de le rappeler dans une réponse gouvernementale publiée au ...
    08/07/2021
  • La construction sans permis est un vice caché en ...

    La construction sans permis est un vice caché en cas de vente

    JUSTICE. La Cour de cassation a rendu un arrêt dans lequel elle considère comme un vice caché le fait que la construction d'un bâtiment ait été effectuée sans permis, même si personne n'en a ...
    25/06/2021
  • RE2020 dans le tertiaire : le SNFA en ...

    RE2020 dans le tertiaire : le SNFA en "gestion de crise aiguë" avec l'Etat

    MODE CONSTRUCTIF EXCLU. Le syndicat national de la construction des fenêtres, façades et activités associées (SNFA) est en pourparlers intenses avec l'administration au sujet de l'application de ...
    25/06/2021
  • L'Etat "prêt" à la dématérialisation des ...

    L'Etat "prêt" à la dématérialisation des autorisations d'urbanisme

    PERMIS. Dans la perspective de la dématérialisation de l'instructions des demandes de permis de construire et autres autorisations d'urbanisme, qui doit être effective sur tout le territoire au ...
    15/06/2021
  • L'interdiction des chaudières au fioul reportée ...

    L'interdiction des chaudières au fioul reportée de six mois

    DÉCISION. La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, vient d'annoncer que l'interdiction d'installation de nouvelles chaudières au fioul était reportée de six mois, à juillet ...
    08/06/2021
  • Alternance : accord signé entre la FDMC et ...

    Alternance : accord signé entre la FDMC et quatre syndicats

    JEUNES. Plusieurs syndicats et la Fédération des distributeurs de matériaux de construction (FDMC) se sont réunis pour trancher sur les réglementations qui entourent l'apprentissage et la ...
    03/06/2021
  • Effondrements de balcons : des moyens de ...

    Effondrements de balcons : des moyens de prévention existent

    ANALYSE. Quelles sont les raisons pour lesquelles un balcon s'effondre ? Quels sont les meilleurs moyens de prévention contre ce danger ? Jean-Pierre Thomas, expert chez Eurisk et auteur ...
    27/05/2021
  • Le Cerema livre le détail de la RE2020

    Le Cerema livre le détail de la RE2020

    RÉGLEMENTATION. Modes de calcul, indicateurs, décrets attendus, surcoûts, détail des seuils... le Cerema a présenté, le 25 mai, l'état des connaissances sur la nouvelle réglementation ...
    25/05/2021
  • Le CSTB lance un nouveau service pour piloter la ...

    Le CSTB lance un nouveau service pour piloter la conformité réglementaire des bâtiments

    SOLUTION. Le Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) vient de lancer un nouveau service, baptisé BatiImmo, pour piloter les contrôles et vérifications réglementaires et ...
    25/05/2021
  • Ventilation, autotests, vaccination : ...

    Ventilation, autotests, vaccination : l'OPPBTP met à jour son guide anti-covid

    CONDITIONS DE TRAVAIL. Une mise à jour du guide de prévention sanitaire contre l'épidémie de coronavirus vient d'être éditée par l'OPPBTP. Elle fait suite aux dernières recommandations du ...
    20/05/2021
  • RE2020 : vers une distorsion des exigences ...

    RE2020 : vers une distorsion des exigences entre la maison et le petit collectif ?

    DÉCRYPTAGE. L'un des objectifs généraux de la réglementation environnementale 2020 (RE2020) est de faire progresser de -30% le Bbio moyen des logements neufs par rapport à la RT2012. Mais, comme ...
    06/05/2021
  • RE2020 : un collectif d'acteurs dénonce le ...

    RE2020 : un collectif d'acteurs dénonce le "sacrifice" de la transition écologique

    CRITIQUE. Le dernier projet connu de réglementation environnementale 2020 (RE2020) sacrifierait-il la transition écologique ? C'est l'avis de huit acteurs du secteur, associations de défense ...
    23/04/2021
  • RE2020 : comment l'Etat a revu sa copie en ...

    RE2020 : comment l'Etat a revu sa copie en relâchant certaines exigences

    INFOGRAPHIE. A la suite de semaines intenses de négociations entre les pouvoirs publics et les acteurs du BTP, le gouvernement a accepté d'introduire un certain nombre de concessions concernant la ...
    22/04/2021
  • 75% des professionnels du bâtiment s'estiment peu ...

    75% des professionnels du bâtiment s'estiment peu informés sur la RE2020

    MÉCONNAISSANCE. La réglementation environnementale 2020 (RE2020) entrera en vigueur le 1er janvier 2022, imposant notamment à tous les acteurs de la construction de réaliser des analyses de cycle ...
    21/04/2021
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