Flash InfoRèglementation
Services d'eau et d'assainissement/ Professionnel du BTP/ Travailleurs de l'amiante/ Syndicats de copropriété
22/03/2010
Règlementation
Négoce de bois18/03/2010Réglementation
Utilisation du bois/ Code de la construction et de l'habitation17/03/2010Réglementation
Sécurité des ouvrages hydrauliques16/03/2010Règlementation
Sociétés coopératives d'HLM / Travail mécanique du bois / Catastrophe naturelle15/03/2010Réglementation
Prolongement du RER E/ Prolongement de la ligne 1112/03/2010Réglementation
Système «Héliopac»/ Entreprises de manutention ferroviaire/ Réforme de la TVA immobilière11/03/2010Réglementation
Détecteurs de fumée10/03/2010Réglementation
Mécanicien d'engins de chantier09/03/2010Réglementation
Code de la construction et de l'habitation/ Fenêtres et portes extérieures/ Réseaux publics de distribution et de transport d'électricité08/03/2010
Performance énergétique de l'habitat et redressement fiscal
La rénovation énergétique des bâtiments est en marche... Mais la performance énergétique, garantie par le constructeur, se doit d'être accompagnée d'une obligation de résultat. L'octroi ...04/03/2010
Marchés publics : le décret relevant le seuil à 20.000 € est annulé
Le Conseil d'Etat vient d'annuler les dispositions du décret du 19/12/2008 relevant de 4.000 à 20.000 € le seuil en deçà duquel un marché public peut être passé sans publicité ni ...11/02/2010Règlementation
Association de surveillance de la qualité de l'air/ Part fixe de la facture d'eau : le calcul du plafond est modifié/ Programmes locaux de l'habitat : les ajustements réglementaires sont ...22/01/2010
Installation DAAF : la commission mixte paritaire s'accorde sur un texte
Les détecteurs avertisseurs autonomes de fumées (Daaf) devraient bientôt devenir obligatoires dans tous les logements : une commission mixte paritaire, réunie ce mercredi 13 janvier, a ...13/01/2010
Les chantiers du BTP face aux intempéries
Fortement dépendants des intempéries, certains chantiers devront peut-être s'arrêter quelques jours dans les semaines à venir en attendant que tombe la neige. Quelles sont les options pour les ...08/01/2010
La nouvelle directive « Machines » bientôt en vigueur
La directive « Machines » 2006/42 CE du 17 mai 2006 a pour objet de clarifier et faciliter l'interprétation de l'application des exigences essentielles de protection de la santé et la ...10/11/2009
L'isolant ne compte plus dans le calcul de la SHOB
Un décret relatif à la surface hors œuvre brute (SHOB) des constructions existantes vient de paraitre au Journal Officiel du 18 octobre. Il en ressort que l'épaisseur créée par les isolants ...21/10/2009
