Actualité Réglementation BTP - Chantiers

Les poussières de silice classées cancérigènes en 2021 : ce que ça change pour le BTP

DÉCRYPTAGE. L'arrêté classant comme cancérigènes les poussières de silice cristalline à partir de janvier 2021 est paru. Une évolution issue d'une directive européenne, qui va contraindre ...

18/11/2020
Après la présentation des arbitrages RE2020, certains acteurs restent sur leur faim

RÉACTIONS. La plupart des acteurs de la construction ont été tenus, ces derniers jours, au courant des derniers arbitrages étatiques sur la RE2020. Plusieurs d'entre eux réagissent sur ...

26/10/2020
RE2020 : la concertation officiellement terminée, ce que l'on sait déjà

INFO BATIACTU. La concertation avec les acteurs autour de la réglementation environnementale 2020 s'est officiellement achevée. Batiactu fait le point, en exclusivité, sur les annonces ...

23/10/2020
"Le label serait d'autant plus important que la RE2020 serait moins ambitieuse qu'imaginé"

ENTRETIEN. Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, précise auprès de Batiactu les enjeux du futur label qui sera collé à la réglementation environnementale 2020, prévue pour ...

19/10/2020
Une série d'arrêtés viennent impacter les offres 'coups de pouce' et le RGE

REGLEMENTATION. Une batterie de textes publiés au Journal officiel, ces derniers jours, viennent remodeler les coups de pouce financés par les certificats d'économie d'énergie, impactant ...

13/10/2020
Décret tertiaire : un projet d'arrêté "valeurs absolues" mis en consultation

REGLEMENTATION. Un nouveau projet d'arrêté lié au décret tertiaire vient d'être mis en consultation jusqu'au 28 octobre 2020. Il propose une définition des seuils d'exigence, en valeur absolue, ...

12/10/2020
Vers une RE2020 "modérée" du fait de la crise de la covid-19 ?

OPINION. La crise économique qui découle de la crise sanitaire va-t-elle constituer un facteur d'assouplissement des exigences de la réglementation environnementale 2020 ? C'est une piste ...

08/10/2020
Retrait-gonflement argileux : le nouveau régime entre en vigueur au 1er octobre

RÉGLEMENTATION. Deux arrêtés parus au Journal officiel du 30 septembre repoussent au 1er octobre la date d'entrée en vigueur des obligations créées par trois arrêtés parus cet été et ...

30/09/2020
RE2020 : les acteurs entrent dans la phase finale de concertation

REGLEMENTATION. La concertation entourant la réglementation environnementale 2020 se poursuit, et approche de sa phase finale. Les arbitrages ne sont pas tous joués, a assuré récemment la ...

29/09/2020
Arrêté "douches zéro ressaut" : les acteurs interpellent la ministre

RÉGLEMENTATION. L'arrêté prévoyant la généralisation des douches à l'italienne dans le neuf en 2021 ne passe pas auprès du secteur. Constructeurs, architectes, promoteurs, artisans et ...

21/09/2020
Douches sans ressaut : l'arrêté est paru

RÉGLEMENTATION. L'interdiction de tout ressaut dans les zones de douches accessibles aux personnes à mobilité réduite sera effective, de manière échelonnée, à partir de l'année prochaine, ...

17/09/2020
ITE et risque incendie : un an après la sortie des textes, les acteurs s'adaptent

ENQUÊTE. Il y a un an, paraissaient les textes renforçant la sécurité incendie dans les immeubles de quatrième famille, désormais rebaptisés "immeubles de moyenne hauteur" (IMH). Deux ...

23/07/2020
RE2020 : à 1 an de l'entrée en vigueur, de nombreuses FDES manquent encore

ENVIRONNEMENT. L'alliance HQE-GBC a une fois de plus, à un an de l'entrée en vigueur de la réglementation environnementale 2020, appelé un certain nombre de filières à réaliser leurs fiches de ...

20/07/2020
Décret tertiaire : une proposition de la convention citoyenne sème le trouble

EFFICACITÉ ENERGETIQUE. Une proposition de la convention citoyenne pour le climat sur le décret tertiaire, qui pourrait être reprise telle quelle par les pouvoirs publics, inquiète les ...

17/07/2020
RE2020 : la date de reprise de la concertation a été fixée

INFO BATIACTU. Après la longue pose due à la situation sanitaire, les concertations autour de la réglementation environnementale vont reprendre début juillet.

24/06/2020
Réforme du RGE : davantage de contrôles dès le 1er septembre prochain

EXPLICATIONS. Les textes réglementaires traitant de la réforme du label Reconnu garant de l'environnement (RGE) sont parus. Au programme : renforcement des contrôles, modification de la ...

23/06/2020
Réforme du DPE : deux décrets en consultation publique

RÉNOVATION ENERGETIQUE. Les deux projets de décrets réformant le diagnostic de performance énergétique (DPE) sont en consultation publique jusqu'au 10 juillet prochain.

17/06/2020