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Réglementation

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  • Cap 2030 : après la RE2020 quelles ...

    Cap 2030 : après la RE2020 quelles orientations pour le cadre commun de référence ?

    RÉGLEMENTATION . Neutralité carbone, gestion durable de l'eau, adaptation au changement climatique…A l'occasion de la 9e édition d'EnerJ'meeting, le CSTB et les représentants des trois ...
    11/02/2025
  • Le ministère assouplit la RE2020 et ouvre la ...

    Le ministère assouplit la RE2020 et ouvre la porte à des discussions sur son contenu

    RÉGLEMENTATION. Comme prévu, le 1er janvier 2025 a acté la première évolution des seuils carbone de la RE2020 depuis son lancement. Le ministère du Logement invite à présent la filière à se ...
    16/01/2025
  • DPE, MaPrimeRénov', aides à l'embauche... Ce qui ...

    DPE, MaPrimeRénov', aides à l'embauche... Ce qui change au 1er janvier 2025

    RÉGLEMENTATION. Logement, urbanisme, transition écologique, emploi… Découvrez les principales nouveautés qui s'appliquent en 2025 pour les entreprises.
    02/01/2025
  • Réforme du DPE : découvrez, en infographie, ...

    Réforme du DPE : découvrez, en infographie, la baisse du nombre de "passoires"

    INFOGRAPHIE. Entrée en vigueur le 1er juillet 2024, la réforme du mode de calcul des DPE pour les petites surfaces a sensiblement réduit le nombre de logements énergivores, selon les derniers ...
    19/12/2024
  • Apprentissage : le coup de rabot sur l'aide ...

    Apprentissage : le coup de rabot sur l'aide à l'embauche ne passe pas

    AIDES A L'EMBAUCHE. L'Union des entreprises de proximité (U2P) s'alarme d'une diminution de l'aide à l'embauche d'apprentis qui freinerait le recrutement de jeunes et casserait la dynamique de ...
    09/10/2024
  • Règlement des produits de construction : le ...

    Règlement des produits de construction : le texte révisé devrait être publié fin 2024

    MARQUAGE CE. Un nouveau cadre d'application du marquage CE devrait selon toute vraisemblance être adopté par le nouveau Parlement Européen puis par le Conseil de l'Europe avant la fin de l'année. ...
    07/10/2024
  • La ministre de l'Artisanat déterminée "à ...

    La ministre de l'Artisanat déterminée "à chasser la norme inutile"

    3 QUESTIONS A. Batiactu a rencontré Françoise Gatel, la nouvelle ministre déléguée à la Ruralité, au Commerce et à l'Artisanat dans les allées du salon Batimat. Sans s'engager fermement sur ...
    01/10/2024
  • Comment envisager le bâtiment post-RE2020 ?

    Comment envisager le bâtiment post-RE2020 ?

    PROSPECTIVES. À l'occasion du salon Enerjmeeting, qui s'est tenu le 17 septembre à Lyon, plusieurs acteurs du bâtiment ont évoqué l'après RE2020, notamment à travers le projet Cap 2030. Cette ...
    24/09/2024
  • CEE : les forfaits GTB évoluent en écho à ...

    CEE : les forfaits GTB évoluent en écho à la future entrée en vigueur du décret Bacs

    CEE. Un arrêté publié le 30 août 2024 au Journal officiel est venu faire évoluer le dispositif CEE sur la gestion technique des bâtiments (GTB). Les forfaits et la date d'échéance de la fiche ...
    02/09/2024
  • En Savoie, un important incendie frappe une ...

    En Savoie, un important incendie frappe une résidence HLM

    INCENDIE. La commune savoyarde de Grésy-sur-Aix a fait face à un incendie significatif, le 11 août 2024, dans une résidence de logements sociaux.
    26/08/2024
  • Evolution de MaPrimeRénov' parcours ...

    Evolution de MaPrimeRénov' parcours accompagné : le décret est paru

    RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE. Les ménages aux revenus intermédiaires et supérieurs vont pouvoir bénéficier d'un relèvement du plafond des aides à la rénovation énergétique.
    16/07/2024
  • L'Etat confirme le relèvement des plafonds des ...

    L'Etat confirme le relèvement des plafonds des aides publiques à la rénovation énergétique

    AIDES FINANCIÈRES. Le ministère de la Transition écologique a décidé de donner un nouveau coup de pouce pour inciter les Français à réaliser des travaux de rénovation énergétique.
    12/07/2024
  • Réglementation incendie pour les ...

    Réglementation incendie pour les biosourcés : pourquoi un accouchement si laborieux ?

    ENQUÊTE. Si la construction biosourcée se développe depuis une quinzaine d'année, la réglementation incendie adaptée à ces modes constructifs n'existe toujours pas. Une lacune en passe d'être ...
    02/07/2024
  • DPE : ce qui change au 1er juillet 2024

    DPE : ce qui change au 1er juillet 2024

    RÉGLEMENTATION. Le diagnostic de performance énergétique (DPE) évolue ce 1er juillet 2024. Décryptage avec Thierry Marchand, administrateur à la Chambre des diagnostiqueurs immobiliers de la Fnaim.
    01/07/2024
  • Le Sénat retoque un texte sur l'indemnisation ...

    Le Sénat retoque un texte sur l'indemnisation liée au retrait-gonflement d'argile

    SINISTRALITÉ. Le Sénat a voté contre une proposition de loi visant à améliorer la reconnaissance des sinistres liés au retrait-gonflement d'argile, le 30 mai 2024. Ses opposants dénonçaient ...
    31/05/2024
  • Classification douanière : la filière bois ...

    Classification douanière : la filière bois en alerte

    INQUIÉTUDE. Certains produits bois sont actuellement au cœur d'un conflit douanier entre l'administration et les entreprises d'importation. La douane considère qu'ils ont changé de ...
    28/05/2024
  • La Fédération BTP Savoie défend la fiscalité ...

    La Fédération BTP Savoie défend la fiscalité des pick-up quatre places à Bercy

    FISCALITÉ. La Fédération BTP Savoie a été reçue par Bercy le 23 mai 2024 pour échanger sur la fiscalité des pick-up. L'occasion d'alerter le ministère sur l'article 14 du projet de loi ...
    24/05/2024
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