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  • Annonces sur les pompes à chaleur :  "un ...

    Annonces sur les pompes à chaleur : "un vrai levier pour relancer le marché" (Afpac)

    3 QUESTIONS À. Suite aux récentes annonces autour des aides CEE dédiées aux pompes à chaleur (Pac), Batiactu a fait le point avec l'Association française pour les Pac (Afpac) sur les ...
    19/09/2025
  • Filière Rep PMCB : l'Etat annonce des ...

    Filière Rep PMCB : l'Etat annonce des sanctions à l'encontre des éco-organismes

    REPRISE DES DÉCHETS. Lors de la dernière commission inter-filières de responsabilité élargie des producteurs (Cifrep), les représentants de l'État ont annoncé avoir engagé des sanctions à ...
    19/09/2025
  • Pompes à chaleur : les bonus CEE réservés ...

    Pompes à chaleur : les bonus CEE réservés au "made in Europe" dès 2026

    AGRÉMENT. Les pouvoirs publics annoncent que les bonifications CEE pour certaines pompes à chaleur seront conditionnées à des critères de qualité et de provenance géographique dès juillet ...
    18/09/2025
  • Réglementation incendie biosourcés : la ...

    Réglementation incendie biosourcés : la parution des premiers textes accuse un retard

    DÉCALAGE. La publication des premiers textes de la future réglementation incendie pour les bâtiments biosourcés accuse un léger retard, d'après les derniers éléments communiqués par ...
    16/09/2025
  • RE2020 et biosourcés : la filière ...

    RE2020 et biosourcés : la filière vigilante, le ministère se veut rassurant

    RAPPORT RIVATON. La filière bois pourrait-elle faire les frais des ajustements à venir de la RE2020 ? Alors que le rapport de Robin Rivaton propose d'assouplir la réglementation pour en ...
    12/09/2025
  • Retards de paiement : la DGCCRF distribue des ...

    Retards de paiement : la DGCCRF distribue des amendes, le bâtiment et l'énergie concernés

    SANCTIONS. Le gendarme de la concurrence a contrôlé les délais de plus de 400 entreprises au premier semestre 2025. 39,7% d'entre elles n'étaient pas dans les clous… Plusieurs entreprises ...
    05/09/2025
  • Pompe à chaleur : l'Etat programme un bonus ...

    Pompe à chaleur : l'Etat programme un bonus temporaire pour dynamiser le marché

    ÉVOLUTION. Deux fiches standardisées CEE encadrant l'installation de pompes à chaleur vont évoluer à partir du 1er octobre 2025. L'État compte notamment dynamiser l'activité avec un bonus temporaire.
    29/08/2025
  • L'arrêté sur la suspension d'obligations liées ...

    L'arrêté sur la suspension d'obligations liées à la Rep PMCB mis en consultation

    REPRISE DES DÉCHETS. Alors que le gouvernement a annoncé en mars 2025 une refondation de la Rep PMCB, dont l'entrée en vigueur est prévue pour début 2026, l'arrêté suspendant plusieurs ...
    28/08/2025
  • Baisse du coefficient d'énergie primaire : ...

    Baisse du coefficient d'énergie primaire : l'arrêté est paru

    RÉGLEMENTATION. Après la période de consultation publique, le gouvernement persiste et signe : l'arrêté diminuant le coefficient d'énergie primaire pour le DPE est paru ce 26 août 2025.
    26/08/2025
  • Après le DPE, l'Etat compte baisser le ...

    Après le DPE, l'Etat compte baisser le coefficient d'énergie primaire dans la RE2020

    RÉGLEMENTATION. Les pouvoirs publics envisagent d'intégrer la diminution du coefficient d'énergie primaire de l'électricité à la réglementation environnementale 2020 (RE2020) et aux ...
    25/08/2025
  • Outre-mer : un crédit d'impôt pour ...

    Outre-mer : un crédit d'impôt pour accélérer la rénovation des logements sociaux

    RÉGLEMENTATION. Bailleurs sociaux et entreprises du Bâtiment peuvent désormais se tourner vers un nouveau levier financier pour assurer des travaux de rénovation du parc social en outre-mer.
    20/08/2025
  • "La taxe carbone, un outil indispensable, mais non ...

    "La taxe carbone, un outil indispensable, mais non suffisant", A. Rüdinger (Iddri)

    3 QUESTIONS À. Dans le cadre de notre enquête sur l'ETS2 et le retour sur le devant de la scène européenne de la taxe carbone, Andreas Rüdinger, coordinateur Transition énergétique France à ...
    25/07/2025
  • Rep bâtiment : les contours de la ...

    Rep bâtiment : les contours de la refondation se dessinent

    VALORISATION. Les acteurs de la responsabilité élargie du producteur (Rep) des produits et matériaux de construction du bâtiment (PMCB), réunis au ministère de l'Écologie fin juillet 2025, ont ...
    24/07/2025
  • "Les recettes de l'ETS2 devront toutes contribuer ...

    "Les recettes de l'ETS2 devront toutes contribuer à la transition climatique" (J.Larsson)

    ENTRETIEN. Dans le cadre de notre enquête autour de l'ETS2 et du retour d'un sujet devenu tabou en France , celui de la taxe carbone, Jessica Larsson, cheffe de la représentation de la Commission ...
    24/07/2025
  • Taxe carbone : le retour d'un sujet explosif

    Taxe carbone : le retour d'un sujet explosif

    ENQUÊTE. L'évolution de la réglementation européenne devrait contraindre la France à rouvrir le dossier explosif de la taxe carbone. En effet, à partir de 2027, le marché européen du carbone ...
    23/07/2025
  • Baisse du coefficient d'énergie primaire et ...

    Baisse du coefficient d'énergie primaire et RE2020 : l'Etat fait le point

    RÉGLEMENTATION. La baisse du coefficient d'énergie primaire de l'électricité va-t-elle impacter la réglementation environnementale 2020 (RE2020) ? Le ministère délégué au Logement fait ...
    18/07/2025
  • Un décret encadrant les fortes chaleurs entre en ...

    Un décret encadrant les fortes chaleurs entre en vigueur

    RÉGLEMENTATION. Ce texte touchant à la protection des travailleurs en cas de fortes chaleurs entre en vigueur ce 1er juillet 2025.
    01/07/2025
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