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Réglementation

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  • Climatisation, Pac : aux USA, les Etats sont ...
    Zoom

    B+ Climatisation, Pac : aux USA, les Etats sont les moteurs de la transition

    REFROIDISSEMENT. Outre-Atlantique, les États jouent un rôle majeur dans la transition environnementale, alors que certains objectifs en matière de décarbonation ont été assouplis par le ...
    24/09/2026
  • Rep PMCB : la Capeb soutient le compromis ...
    Réactions

    B+ Rep PMCB : la Capeb soutient le compromis proposé par le gouvernement

    RÉGLEMENTATION. La Capeb soutient la refonte de la Rep PMCB proposée par le gouvernement, qui doit permettre de contenir le coût du dispositif tout en préservant la reprise gratuite des petits ...
    18/09/2026
  • La Commission européenne veut simplifier la ...
    Zoom

    B+ La Commission européenne veut simplifier la passation de marchés publics

    RÈGLEMENT. La Commission européenne a adopté une proposition de simplification de la passation des marchés publics sur le continent.
    14/09/2026
  • Fin du chauffage gaz en construction neuve : ...
    L'Essentiel

    B+ Fin du chauffage gaz en construction neuve : le décret est paru

    CHAUFFAGE. Annoncé dans le cadre du plan d'électrification, le décret actant la fin du chauffage gaz dans le neuf a été publié. Son application sera progressive selon les types de bâtiments.
    14/09/2026
  • Rep PMCB : la refonte s'annonce nettement ...
    L'Essentiel

    B+ Rep PMCB : la refonte s'annonce nettement moins ambitieuse que prévue (ministre)

    DÉCHETS. Révisée par le Conseil d'État, la réforme de la Rep PMCB pourrait s'avérer nettement moins ambitieuse qu'envisagé au départ.
    11/09/2026
  • Bercy fait le point sur la réforme de la ...
    Zoom

    B+ Bercy fait le point sur la réforme de la facturation électronique

    RÉGLEMENTATION. Une semaine après l'entrée en vigueur de la réforme de la facturation électronique, Sébastien Rabineau, directeur du projet à la DGFip, a fait le point dans les colonnes de nos ...
    09/09/2026
  • CEE : les chaudières fossiles récentes ...
    L'Essentiel

    B+ CEE : les chaudières fossiles récentes peuvent désormais être remplacées

    ÉLECTRIFICATION. Le gouvernement franchit un nouveau cap dans le soutien à l'électrification via les certificats d'économie d'énergie (CEE).
    07/09/2026
  • RE2020 : le ministère rend les données ...
    Zoom

    B+ RE2020 : le ministère rend les données publiques

    STATISTIQUES. Le ministère de la Ville et du Logement rend accessible les données de l'Observatoire de la réglementation environnementale 2020 (RE2020).
    04/09/2026
  • C'est dans l'actu : la ministre accélère ...
    Vidéo

    C'est dans l'actu : la ministre accélère sur l'adaptation du bâtiment au climat

    ADAPTATION. La ministre de la Transition écologique Monique Barbut a fait le bilan de l'été caniculaire ce jeudi 3 septembre, et a affirmé sa volonté d'accélérer l'adaptation du bâtiment au ...
    04/09/2026
  • Climat : la ministre esquisse ses pistes de ...
    L'Essentiel

    B+ Climat : la ministre esquisse ses pistes de réflexion pour adapter les bâtiments

    CONFORT D'ÉTÉ. La ministre de la Transition écologique, Monique Barbut, a évoqué de premières pistes quant à la mission d'adaptation au changement climatique que lui a confiée le Premier ministre.
    03/09/2026
  • MaPrimeRénov' : découvrez la liste des ...
    Décryptage

    B+ MaPrimeRénov' : découvrez la liste des mono-gestes toujours soutenus financièrement

    ÉVOLUTION. Malgré la suppression de nombreux mono-gestes du champ de MaPrimeRénov', il est à noter que cinq types de travaux subsistent.
    01/09/2026
  • Apprentissage : découvrez les niveaux de ...
    Infographie

    B+ Apprentissage : découvrez les niveaux de prise en charge des formations BTP-Immobilier au 1er septembre 2026

    FORMATION. En exclusivité, découvrez dans le tableau ci-dessous les nouveaux montants pour les quelque 100 principales formations en apprentissage qui concernent l'immobilier et le BTP.
    31/08/2026
  • Facturation électronique : à quelques jours ...
    Décryptage

    B+ Facturation électronique : à quelques jours de l'échéance, de nombreuses TPE-PME ne sont pas prêtes

    ENTREPRISES. Toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, devront être en mesure de recevoir des factures électroniques à partir du 1er septembre 2026. Pourtant, nombre d'entre elles ...
    28/08/2026
  • MaPrimeRénov' : plusieurs mono-gestes ...
    L'Essentiel

    B+ MaPrimeRénov' : plusieurs mono-gestes supprimés, le chauffage fossile écarté

    RÉGLEMENTATION. Trois textes parus au Journal officiel, ce 27 août 2026, changent la donne quant au dispositif MaPrimeRénov'.
    27/08/2026
  • CEE : un arrêté opère un nouveau tour de ...
    Zoom

    B+ CEE : un arrêté opère un nouveau tour de vis sur les rénovations d'ampleur

    RÉGLEMENTATION. Un arrêté publié au Journal officiel vient recentrer les aides CEE pour les rénovations d'ampleur de maisons et d'appartements.
    26/08/2026
  • Eau chaude sanitaire : des bonifications CEE ...
    Zoom

    B+ Eau chaude sanitaire : des bonifications CEE lancées pour compenser la fin de MaPrimeRénov'

    RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE. Au vu de la sortie prochaine du champ des mono-gestes de MaPrimeRénov' (MPR) d'un certain nombre de travaux, des bonifications CEE viennent d'être lancées en compensation.
    25/08/2026
  • La décarbonation du parc public facilitée par le ...
    L'Essentiel

    B+ La décarbonation du parc public facilitée par le gouvernement

    TRAVAUX PUBLICS. Un décret du 15 août 2026 crée un seuil spécifique temporaire de dispense de publicité et de mise en concurrence préalables pour les marchés de travaux d'installation de ...
    25/08/2026
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