Aller au contenu principal
  • Actualité
  • Produithèque
  • Emploi
  • Formation
  • Newsletter
  • Flash Info
  • Se connecter
  • Flash Info
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
  • Produithèque
  • Emploi BTP
  • Formation
  • Rechercher
  •  
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
 
  • Franchise TVA
  • MaPrimeRénov' bientôt suspendue ?
  • Politique du logement
  • Petite musique
  • Flash info
Page 2

Travail détaché

Le statut de travailleur détaché est encadré par la directive européenne du 16 décembre 1996. Ce statut définit un salarié d’une entreprise implantée dans un État membre, envoyé par son employeur dans un autre pays de l’UE pour y travailler temporairement. Les grands principes de la directive portent sur le respect des réglementations en vigueur dans le pays d’accueil, comme le salaire minimum, le temps de travail ou les congés payés par exemple. Les cotisations sociales sont, quant à elles, payées dans le pays d’origine selon ses dispositifs en vigueur.

 

Entre 2015, il y avait 9 fois plus de travailleurs détachés sur le territoire français que dix ans auparavant. Cette même année, le travail détaché représentait 1 % de la population active. Le travail détaché a longtemps concerné, en grande partie, les secteurs du BTP et du travail temporaire, mais cette tendance s’atténue peu à peu au profit des secteurs industriels et de restauration. Les Ministres du Travail européens ont annoncé, en 2017, les grands principes directeurs de leurs travaux en vue de réviser la directive de 1996 : “à travail égal, salaire égal” dans toute l’UE, durée de détachement encadrée à 12 mois et lutte contre la fraude renforcée via une plateforme européenne.

Voir plus...
Travail Illégal FFB CAPEB Tous métiers de la construction Tous corps d'état
  • Notre-Dame : le Gouvernement lance une grande ...

    Notre-Dame : le Gouvernement lance une grande opération de formation d'apprentis

    PATRIMOINE. Les pouvoirs publics souhaitent profiter du chantier de reconstruction de Notre-Dame pour lancer un grand mouvement de formations d'apprentis à la rénovation de patrimoine. Les acteurs ...
    18/04/2019
  • L'inspection du travail définit ses priorités ...

    L'inspection du travail définit ses priorités 2019 pour le BTP

    OBJECTIFS. Amiante, chutes de hauteur, travail illégal : les priorités pour l'inspection du travail sont claires et concernent pour une grande part le secteur de la construction. Les objectifs ...
    11/04/2019
  • Le logement, parent pauvre de la campagne des ...

    Le logement, parent pauvre de la campagne des européennes

    ÉCHÉANCE ÉLECTORALE. A plus d'un mois des élections européennes, l'Union sociale pour l'habitat espère saupoudrer les différents programmes de quelques mesures pour le logement.
    05/04/2019
  • Travail détaché : sanctions accrues, une ...

    Travail détaché : sanctions accrues, une ordonnance et une proposition de loi

    PODCAST. La ministre du Travail Muriel Pénicaud a présenté le mercredi 20 février l'ordonnance transposant la directive européenne concernant le détachement de travailleurs effectué dans le ...
    27/03/2019
  • Le Bâtiment se porte bien début 2019 mais ...

    Le Bâtiment se porte bien début 2019 mais s'inquiète pour la fin d'année

    CONJONCTURE. Les entreprises de bâtiment se portent bien en ce début 2019, mais des inquiétudes pèsent sur l'activité pour la fin de l'année. Et les professionnels en appellent au renforcement ...
    19/03/2019
  • Fraude au travail détaché, l'Europe veut aller ...

    Fraude au travail détaché, l'Europe veut aller plus loin

    ANNONCE. Plusieurs textes en phase de validation visent à améliorer encore la lutte contre la fraude au travail détaché au niveau européen. Détails.
    18/03/2019
  • "Nous ne voulons pas qu'une seule organisation ...

    "Nous ne voulons pas qu'une seule organisation représente le Bâtiment", P.Liébus

    ENTRETIEN. Le président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (Capeb), Patrick Liébus, s'inquiète d'un "durcissement" du dialogue social dans la branche. Et ...
    28/02/2019
  • Travail au noir : le BTP est l'un des ...

    Travail au noir : le BTP est l'un des secteurs les plus impactés

    RÉGLEMENTATION. Dans un rapport sur le travail non-déclaré, France Stratégie et le Conseil d'orientation pour l'emploi recensent les pratiques, leurs causes et les politiques de luttes qui ...
    25/02/2019
  • La France n'a que "peu de marges face à une ...

    La France n'a que "peu de marges face à une crise", prévient la Cour des comptes

    FINANCES PUBLIQUES. La Cour des comptes vient de publier son "rapport public annuel" portant sur l'année 2019 : maîtrise des dépenses publiques, prélèvement à la source, impact des mesures ...
    06/02/2019
  • Assurance : "L'offre de marché existante ...

    Assurance : "L'offre de marché existante frustre une partie des professionnels"

    ENTRETIEN. Pour la présidente de la Fédération des promoteurs immobiliers (FPI), Alexandra François-Cuxac, la crise des assureurs en libre prestation de services (LPS) doit être l'occasion pour ...
    28/01/2019
  • Travail illégal : la carte BTP distribuée ...

    Travail illégal : la carte BTP distribuée à 1,3 million de salariés

    SOCIAL. La carte d'identification du BTP est en passe de concerner l'ensemble des salariés travaillant dans le secteur de la construction, nous informe la Direction générale du travail. Seul ...
    20/06/2018
  • Assurance-construction : des contrats ...

    Assurance-construction : des contrats "non-conformes à la législation française"

    RISQUE. Le gendarme des assurances, en 2017, a repéré des contrats d'assurance "non conformes à la législation française" , dans le cadre du contrôle d'acteurs intervenant en libre prestation ...
    31/05/2018
  • C'est fait, la révision sur le travail détaché ...

    C'est fait, la révision sur le travail détaché a été adoptée par l'Europe

    TRAVAIL DETACHE. Le Parlement européen a adopté ce 29 mai 2018 à une large majorité la révision de la directive sur le travail détaché. La France se félicite de ce vote qui représente "une ...
    29/05/2018
  • Travail dissimulé : 541 M€ redressés ...

    Travail dissimulé : 541 M€ redressés par l'Acoss en 2017

    FRAUDE. L'Acoss, la Caisse nationale du réseau des Urssaf, a dévoilé ce jeudi 24 mai son bilan 2017 de la lutte contre le travail dissimulé : avec 87% des actions ciblées de lutte contre ...
    24/05/2018
  • Détachement : "La réforme de la directive ...

    Détachement : "La réforme de la directive n'aura aucun effet en France"

    SOCIAL. Le compromis d'accord sur la directive détachement vient de passer une nouvelle étape vers sa validation. Mais, pour Jean-Michel Gillet, de la FNCB-CFDT, il n'y a pas grand chose à en ...
    13/04/2018
  • Travail détaché : nouvelle étape pour la ...

    Travail détaché : nouvelle étape pour la révision de la directive

    ETAPE. Dans le cadre du projet de révision de la directive sur le travail détaché, la députée européenne en charge du dossier a annoncé que le Conseil des ministres de l'Union a adopté à ...
    12/04/2018
  • Un compromis trouvé sur la durée du travail ...

    Un compromis trouvé sur la durée du travail détaché

    AVANCEE. Les institutions européennes ont annoncé ce 1er mars avoir trouvé un accord pour réviser la directive sur les travailleurs détachés. Encadrement du travail, rémunération… ...
    02/03/2018
  • Le Gouvernement dévoile son arsenal pour lutter ...

    Le Gouvernement dévoile son arsenal pour lutter contre le travail illégal

    ANNONCE. Muriel Pénicaud a dévoilé, ce 12 février, de nouvelles mesures pour renforcer les contrôles mais aussi les sanctions contre les entreprises qui ne respectent pas la réglementation.
    12/02/2018
  • En 2017, le travail détaché a explosé en France

    En 2017, le travail détaché a explosé en France

    EMPLOI. D'après un bilan chiffré réalisé par les pouvoirs publics, le nombre de travailleurs détachés a très fortement augmenté durant l'année 2017.
    05/02/2018
  • Directive travail détaché : des exigences ...

    Directive travail détaché : des exigences revues à la baisse ?

    NEGOCIATIONS . Le Premier ministre a abordé, ce 11 janvier 2018, la question de la réforme de la directive sur le travail détaché avec la députée européenne Elisabeth Morin-Chartier. Dans ...
    12/01/2018
  • Marché public de travaux : une clause ...

    Marché public de travaux : une clause d'interprétariat peut être imposée !

    Alors que les clauses Molière, imposant l'usage du français sur les chantiers, étaient sujettes à de nombreuses polémiques, le Conseil d'Etat vient de se prononcer sur la légalité des clauses ...
    11/01/2018
  • Le groupe SFS ne peut plus tenir le rôle d'agence ...

    Le groupe SFS ne peut plus tenir le rôle d'agence d'assurance en France

    EXPLOSIF. Le courtier d'assurance SFS vient d'être lourdement sanctionné par l'autorité de contrôle des assureurs luxembourgeoise. Il en résulte que dès aujourd'hui, la société ne peut plus, ...
    21/12/2017
  • Bâtiment : 2017 signe l'accélération de la ...

    Bâtiment : 2017 signe l'accélération de la reprise, 2018 sera plus compliquée

    CONJONCTURE. La Fédération Française du bâtiment a dressé ce mardi le bilan de cette année 2017, marquée par une accélération de la reprise, et présenté ses prévisions pour 2018. Une ...
    19/12/2017
  • La "clause Molière" annulée en ...

    La "clause Molière" annulée en Auvergne-Rhône-Alpes

    TRAVAIL DETACHE. La clause Molière, que Laurent Wauquiez souhaitait imposer sur les chantiers publics en région Auvergne-Rhône-Alpes, vient d'être annulée par le tribunal administratif de Lyon. ...
    13/12/2017
  • L'Union des architectes soutient la clause Molière

    REACTION. L'Union nationale des syndicats français d'architectes (Unsfa) vient d'affirmer son soutien à la clause Molière. Les professionnels s'inquiètent en effet de nombreuses dérives dues au ...
    11/12/2017
  • Clause Molière : ce que change la décision du Conseil d'Etat

    MARCHES PUBLICS. Le Conseil d'Etat a tranché en faveur d'une certaine version de la clause Molière, mise en place dans les Pays-de-la-Loire. Mais qu'est-ce qui changera, concrètement, dans le ...
    05/12/2017
  • Travail détaché : accord de coopération ...

    Travail détaché : accord de coopération entre la France et le Portugal

    SOCIAL. La France et le Portugal ont signé un accord de partenariat pour lutter contre le travail détaché illégal.
    05/12/2017
  • Le Conseil d'Etat valide une version détournée ...

    Le Conseil d'Etat valide une version détournée de la clause Molière

    DECISION. Tout en affirmant ne pas autoriser la clause Molière en France, le Conseil d'Etat vient néanmoins d'en autoriser une version : celle de rendre obligatoire l'utilisation d'un ...
    04/12/2017
  • "Un décalage des chantiers du Grand Paris serait ...

    "Un décalage des chantiers du Grand Paris serait dramatique", José Ramos, FRTP

    INTERVIEW. A la tête de la Fédération régionale des travaux publics d'Ile-de-France, José Ramos, tire la sonnette d'alarme sur les risques de report qui pèsent sur le Grand Paris Express.
    01/12/2017
  • Travail illégal : peine de prison ferme pour ...

    Travail illégal : peine de prison ferme pour un donneur d'ordres

    SANCTION. Une entreprise donneuse d'ordres vient d'écoper d'une amende et son patron d'une peine de prison ferme pour avoir utilisé des salariés de manière illégale.
    30/11/2017
  • "En 2017, nous avons été ralentis par la carte ...

    "En 2017, nous avons été ralentis par la carte BTP", Frédéric Pradal (Bativigie)

    L'application de contrôle des travailleurs sur chantier Bativigie a connu un contretemps dans son déploiement en raison de l'arrivée de la carte BTP. Frédéric Pradal, le président directeur ...
    29/11/2017
  • Travail détaché : les gérants d'une ...

    Travail détaché : les gérants d'une société portugaise condamnés pour abus

    Le gérant d'une société portugaise a été condamné à un an de prison ferme et 36.000 euros d'amende par le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand pour avoir fourni des travailleurs ...
    22/11/2017
  • Travail détaché : 453 amendes prononcées en 2016

    SANCTIONS. D'après la Direction générale du travail, le nombre de salariés détachés a encore augmenté en 2016. L'an dernier, ce sont ainsi 354.151 salariés qui auraient bénéficié de ce ...
    21/11/2017
  • Travail détaché : une avancée mais il ne ...

    Travail détaché : une avancée mais il ne faut pas oublier les contrôles

    L'accord trouvé par les ministres européens sur la révision de la directive sur le travail détaché est une première étape pour les acteurs du Bâtiment. Cependant, Jacques Chanut (FFB) et ...
    24/10/2017
  • Travail détaché : accord trouvé pour la ...

    Travail détaché : accord trouvé pour la révision de la directive

    Réunis à Luxembourg, les ministres des affaires sociales de l'Union européenne ont trouvé un accord sur le texte permettant de réviser la directive sur les travailleurs détachés. Une avancée ...
    23/10/2017
  • Travail détaché : premier test européen ...

    Travail détaché : premier test européen réussi pour la révision de la Directive

    La Commission de l'Emploi et des Affaires sociales du Parlement européen s'est prononcée ce lundi en faveur d'une proposition de compromis de la révision de la Directive des travailleurs détachés ...
    16/10/2017
  • Depuis 2008, la sinistralité explose dans le BTP

    Depuis 2008, la sinistralité explose dans le BTP

    ASSURANCES. Les chiffres communiqués par la SMABTP sont sans équivoque : la crise économique débutée en 2008 a eu pour conséquence de faire exploser la sinistralité dans le secteur de la ...
    11/10/2017
  • Travail détaché : dernière ligne droite ...

    Travail détaché : dernière ligne droite pour la révision de la directive

    DECRYPTAGE. A deux semaines du vote du projet de révision de la directive des travailleurs détachés, la co-rapporteure au Parlement, Elisabeth Morin-Chartier, a défendu ce lundi à Paris ses ...
    09/10/2017
  • Travail détaché : Jean-Claude Juncker pour ...

    Travail détaché : Jean-Claude Juncker pour une "autorité commune de régulation"

    Dans un discours très attendu ce mercredi au Parlement à Strasbourg sur l'état de l'Union européenne, Jean-Claude Juncker, président de la Commission européenne a proposé la création d'une ...
    13/09/2017
  • Les Bouches-du-Rhône vont adopter la clause ...

    Les Bouches-du-Rhône vont adopter la clause Molière

    La présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône souhaite inclure une clause imposant l'usage du français sur les chantiers lancés par la collectivité. Une mesure déjà adoptée par ...
    04/09/2017
  • Travail détaché : Macron a-t-il su ...

    Travail détaché : Macron a-t-il su convaincre ses homologues ?

    BILAN. Le président français a terminé sa tournée européenne dont le but était de convaincre ses homologues, de certains pays de l'Est notamment, à durcir la directive sur les travailleurs ...
    24/08/2017
  • Réforme du travail détaché : les ...

    Réforme du travail détaché : les professionnels du bâtiment derrière Macron

    DÉCRYPTAGE. Emmanuel Macron entame ce 23 août une tournée européenne pour défendre le renforcement de la directive sur le travail détaché. Sa tâche sera difficile pour faire accepter ses ...
    22/08/2017
  • Nouveautés sociales BTP : ce qui a changé ...

    Nouveautés sociales BTP : ce qui a changé au 1er juillet 2017

    De nombreuses nouveautés prennent effet au 1er juillet 2017 concernant la paie, les aides à l'emploi, l'amiante, la carte BTP, le travail illégal ou encore le détachement. Voici plus d'une dizaine ...
    21/08/2017
  • Travail détaché : Emmanuel Macron prépare ...

    Travail détaché : Emmanuel Macron prépare sa tournée fin août dans l'Est de l'UE

    DECRYPTAGE. Le chef de l'Etat, Emmanuel Macron, se rendra en Autriche, Roumanie et Bulgarie du 23 au 25 août 2017 pour aborder avec ses homologues la révision de la directive européenne sur le ...
    08/08/2017
  • Un arrêté révèle le document d'informations pour les salariés détachés

    SOCIAL. Un arrêté lié au nouvelles obligations des maîtres d'ouvrage en matière de travail détaché est paru au Journal officiel du 26 juillet. Détails.
    27/07/2017
  • La France et l'Allemagne veulent une réforme ...

    La France et l'Allemagne veulent une réforme "ambitieuse" du travail détaché

    Emmanuel Macron et Angela Merkel ont profité d'un conseil des ministres franco-allemand pour rappeller leur détermination en matière de lutte contre le détachement illégal de salariés dans ...
    13/07/2017
  • Jacques Chanut, président de la Fédération ...

    Jacques Chanut, président de la Fédération Française du Bâtiment

    Jacques Chanut est le président de la Fédération Française du Bâtiment (FFB). Son mandat a été renouvelé pour trois ans en mars 2017.
    12/07/2017
  • La justice valide la "clause Molière" en région ...

    La justice valide la "clause Molière" en région Pays de la Loire

    SOCIAL. Nouveau chapitre dans le feuilleton de la clause Molière : le tribunal administratif de Nantes a donné raison à ses promoteurs, en validant le dispositif sur un chantier public local. ...
    11/07/2017
  • RSI supprimé, loi pour le Logement : les ...

    RSI supprimé, loi pour le Logement : les annonces du Premier ministre

    POLITIQUE. Lors de son discours de politique générale à l'Assemblée nationale, le 4 juillet 2017, le Premier ministre Edouard Philippe a donné les grandes lignes de sa politique et égréné de ...
    04/07/2017
  • Travail détaché : le point sur les ...

    Travail détaché : le point sur les nouvelles obligations des maîtres d'ouvrage

    FICHE PRATIQUE. Deux décrets, complétant la loi Travail de 2016, renforcent la responsabilité des donneurs d'ordres dans la lutte contre le travail détaché illégal. Ils sont entrés en vigueur ...
    04/07/2017
  • «
  • 1
  • 2 (current)
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • »
Sélection Fournisseurs
  • Sto
    Sto
    Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...
  • WIENERBERGER
    WIENERBERGER
    Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
  • Parexlanko
    Parexlanko
    Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
  • Fakro
    Fakro
    FAKRO est fabricant d'une large gamme de produits qui permettent l'habitation confortable au ...
  • MILLET
    MILLET
    Le Groupe MILLET développe depuis plus de 75 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal ...
  • Knauf
    Knauf
    KNAUF propose une gamme complète de panneaux isolants pour l’enveloppe du bâtiment (sols, ...
Réservé aux abonnés
  • À Montpellier, François Bayrou annonce de ...
    À Montpellier, François Bayrou annonce de nouvelles mesures pour les quartiers populaires
  • Un nouveau membre représentant le bâtiment ...
    Un nouveau membre représentant le bâtiment rejoint le bureau de Coénove
  • L'incendie de Reims, résultat des "nouveaux ...
    L'incendie de Reims, résultat des "nouveaux risques" liés à la transition écologique
  • Immobilier : le retour remarqué des ...
    Immobilier : le retour remarqué des primo-accédants sur le marché
  • Rénovation en copropriété : le prêt collectif ...
    Rénovation en copropriété : le prêt collectif est sur les rails
  • Création d'un poste de directeur général des ...
    Création d'un poste de directeur général des régions chez BTP Consultants
  • Aménagement : sobriété foncière, France moche ...
    Aménagement : sobriété foncière, France moche et écolo-bashing au congrès de l'Unam
  • Brico Dépôt continue son opération séduction ...
    Brico Dépôt continue son opération séduction auprès des professionnels
Prochains événements
ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE
ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE
Agir ensemble pour une ville durable et des logements adaptés. Conférences, innovations et rencontres. Cité Internationale Universitaire, Paris.
Le 17 juin 2025
VISIOCONFÉRENCE
VISIOCONFÉRENCE
Sécurité incendie et matériaux biosourcés : quelles réglementations demain ?
Le 24 juin 2025
RMC ARRIVE PRES DE CHEZ VOUS
RMC ARRIVE PRES DE CHEZ VOUS
Les meilleurs artisans RMC viennent à votre rencontre dès le 21 mai dans 14 villes en France !
Du 21 mai au 11 juillet 2025
EnerJ-meeting Nantes 2025
EnerJ-meeting Nantes 2025
A la Cité des Congrès, participez à la journée unique dédiée aux décideurs du bâtiment. Inscrivez-vous !
Le 9 septembre 2025
event
BIENNALE INTERNATIONALE DESIGN SAINT-ETIENNE - SAINT-ETIENNE
Du 22/05/2025 au 06/07/2025
event
TOURNÉE DES MEILLEURS ARTISANS DE FRANCE RMC -
Du 21/05/2025 au 11/07/2025
event
ASSISES NATIONALES DU LOGEMENT ET DE LA VILLE - PARIS
Le 17/06/2025
event
CARREFOUR DE L'IMMOBILIER D'ENTREPRISE - LYON
Le 18/06/2025
Voir tous les événements à venir
Articles Populaires
  • Carte d'identification professionnelle du BTP : ce ...
    Carte d'identification professionnelle du BTP : ce qu'il faut savoir
  • Travail au noir : le BTP est l'un des secteurs les ...
    Travail au noir : le BTP est l'un des secteurs les plus impactés
  • Le déploiement de la carte d'identification du ...
    Le déploiement de la carte d'identification du BTP a été lancé
  • Photovoltaïque : les dirigeants du chantier ...
    Photovoltaïque : les dirigeants du chantier d'Arsac réfutent les accusations de travail illégal
  • Parler et comprendre le français sur les ...
    Parler et comprendre le français sur les chantiers : la polémique
  • Carte d'identification professionnelle : douanes ...
    Carte d'identification professionnelle : douanes et inspection du travail à jeu égal
Partenaires
Knauf
Geberit
Sika France
CSTB Éditions
Bostik

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter
  • Voir la dernière Newsletter
  • Archives
  • Écouter le dernier podcast Flash Info
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Thèmes - Tags

À propos

  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Batiactu recrute
  • Événements Batiactu Groupe
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2025 Batiactu Groupe
www.batiactugroupe.com
Informations et solutions digitales pour la construction
Flash Info
Partenaires
CSTB Éditions
Bostik
Knauf
Newsletter
  • Écouter le dernier podcast Flash Info
  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Batiactu Recrute
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2025 Batiactu Groupe
Flash Info
Agrandir
Réduire
LA NEWSLETTER DE BATIACTU
Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!
OUI !
Plus tard
Modal title

Modal body text goes here.