Aller au contenu principal
  • Actualité
  • Produithèque
  • Emploi
  • Formation
  • Newsletter
  • Flash Info
  • Se connecter
  • Flash Info
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
  • Produithèque
  • Emploi BTP
  • Formation
  • Rechercher
  •  
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
 
  • Franchise TVA
  • Suspension MaPrimeRénov'
  • Politique du logement
  • Petite musique
  • Flash info

Réglementation

Page 40
  • Actualités
  • Vie du secteur
  • Acteurs et Métiers
  • Chantiers
  • Conjoncture
  • Réglementation
  • Emploi
  • Formation
  • Réglementation acoustique : les grands ...

    Réglementation acoustique : les grands principes

    Les futurs acheteurs d'un logement neuf peuvent désormais obtenir gratuitement de la part du vendeur une "attestation de prise en compte de la réglementation acoustique". Un document qui leur permet ...
    18/03/2016
  • Mise à pied  : votre règlement intérieur ...

    Mise à pied  : votre règlement intérieur fixe-t-il une durée minimum

    Pour que vous puissiez sanctionner un salarié, il faut que la sanction soit inscrite dans votre règlement intérieur. Concernant la mise à pied disciplinaire, le règlement intérieur doit ...
    18/03/2016
  • Prélèvement des impôts à la source : mode ...

    Prélèvement des impôts à la source : mode d'emploi

    Engagement de campagne de François Hollande en 2012, la réforme du prélèvement des impôts à la source devrait être opérationnelle dès le 1er janvier 2018. Mais qui est concerné ? ...
    17/03/2016
  • Vers une harmonisation de la classification IGH

    Vers une harmonisation de la classification IGH

    La simplification des normes continue sur sa lancée, et un décret visant à homogénéiser la classification immeuble de grande hauteur (IGH) est prévu pour juin prochain. Un seul seuil est prévu, ...
    16/03/2016
  • Contre les sinistres, l'étude de sol s'impose ...

    Contre les sinistres, l'étude de sol s'impose parfois

    Murs fissurés, carrelages gondolés, fenêtres bloquées… Des désagréments bien souvent causés par des défauts liés au sol sur lequel est posé le bâtiment. Pour éviter cela, réaliser ...
    11/03/2016
  • Refus d'un poste de reclassement en cas ...

    Refus d'un poste de reclassement en cas d'inaptitude : quelle suite ?

    En cas d'inaptitude, vous devez tenter de reclasser le salarié sur un autre poste. Attention, même si vous trouvez un poste de reclassement disponible, il vous faudra obtenir l'accord de votre ...
    10/03/2016
  • Tiers-financement : quel gain de performance ...

    Tiers-financement : quel gain de performance énergétique à atteindre ?

    Un arrêté du 8 février 2016 précise le gain de performance énergétique minimal à atteindre dans le cadre de prestations de tiers-financement pour la réalisation de travaux de rénovation ...
    09/03/2016
  • Travail détaché : une révision qui demande ...

    Travail détaché : une révision qui demande à être complétée

    Si la France salue les propositions de réforme de la directive de 1996, annoncées officiellement ce mardi, comme le principe « à travail égal, salaire égal » sur un même lieu de ...
    08/03/2016
  • De la mise en sécurité des foreuses géotechniques

    De la mise en sécurité des foreuses géotechniques

    Depuis le 1er janvier 2016, l'ensemble des machines de forage géotechnique doivent être mises en sécurité. Une mesure demandée en 2013 par le ministère du Travail, suite à l'augmentation des ...
    07/03/2016
  • Travail détaché : Bruxelles prend le ...

    Travail détaché : Bruxelles prend le taureau par les cornes

    La législation européenne sur le travail détaché sera bien révisée, la Commission devant adopter ce mardi un nouveau projet de directive. Les propositions satisferont-elles la France, qui ...
    07/03/2016
  • Compte pénibilité : la FFB demande son ...

    Compte pénibilité : la FFB demande son report d'un an

    Le compte pénibilité, entré en vigueur au 1er janvier 2015, avec la prise en compte de seulement quatre facteurs de pénibilité sur dix, ne convainc toujours pas la Fédération française du ...
    03/03/2016
  • Contrôle renforcé pour les contrats du secteur ...

    Contrôle renforcé pour les contrats du secteur des autoroutes

    Dans le cadre de la loi Macron, un décret relatif à la régulation des contrats dans le secteur des autoroutes est paru ce mardi 1er mars. Il prévoit de nouvelles règles et procédures applicables ...
    02/03/2016
  • Quelles assurances l'artisan doit-il ...

    Quelles assurances l'artisan doit-il souscrire ?

    Exercer dans l'artisanat du bâtiment n'est pas sans risque. Et qui dit risques, dit dommages et donc responsabilités engagées. Quelles sont les assurances que doit souscrire l'artisan afin de se ...
    25/02/2016
  • Garantie décennale : fournisseurs et ...

    Garantie décennale : fournisseurs et assureurs dans la ligne de mire

    Deux récents arrêts de la cour de Cassation remettent la garantie décennale à l'ordre du jour. L'un confirme que l'assureur d'une entreprise ne peut glisser dans son contrat des clauses qui ...
    19/02/2016
  • Gratification de stage 2016 : montant de la ...

    Gratification de stage 2016 : montant de la gratification exonérée

    Suite à la publication du plafond de la Sécurité sociale pour 2016, on connaît désormais la gratification qui sera versée aux stagiaires pour les conventions signées à compter du 1er janvier ...
    18/02/2016
  • Cotisation AGFF dans les entreprises du BTP : ...

    Cotisation AGFF dans les entreprises du BTP : appliquer les bons paramètres

    La cotisation AGFF est une des cotisations sociales visant à financer les retraites. Elle est recouverte par PRO BTP pour le compte de l'ARRCO et de l'AGIRC. A compter des rémunérations versées en ...
    09/02/2016
  • Choc de simplification : 170 nouvelles ...

    Choc de simplification : 170 nouvelles mesures annoncées

    Le Gouvernement entend poursuivre le choc de simplification entamé en 2013. Après les 450 mesures retenues depuis, une nouvelle série de 170 vient d'être annoncée, quelques-unes concernant le ...
    03/02/2016
  • [1]
  • «
  • 38
  • 39
  • 40 (current)
  • 41
  • 42
  • »
  • [51]
Sélection Fournisseurs
  • WIENERBERGER
    WIENERBERGER
    Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
  • Parexlanko
    Parexlanko
    Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
  • Ubbink
    Ubbink
      Ubbink France est une filiale du groupe CENTROTEC Industries dont elle assure ...
  • Poujoulat
    Poujoulat
    Leader européen des systèmes d'évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions ...
  • MILLET
    MILLET
    Le Groupe MILLET développe depuis plus de 75 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal ...
  • Fakro
    Fakro
    FAKRO est fabricant d'une large gamme de produits qui permettent l'habitation confortable au ...
Réservé aux abonnés
  • Egis lance une offre de gestion du risque ...
    Egis lance une offre de gestion du risque inondations
  • Financement des transports : les premières pistes ...
    Financement des transports : les premières pistes du rapport Bussereau
  • Préfabrication béton : le bâtiment plonge, les ...
    Préfabrication béton : le bâtiment plonge, les TP surnagent... provisoirement
  • Un nouveau président pour la commission ...
    Un nouveau président pour la commission Attractivité des métiers de DLR
  • RE2020 : l'Acim propose une harmonisation au seuil ...
    RE2020 : l'Acim propose une harmonisation au seuil 2025 pour la construction provisoire
  • "On a dû réduire les équipes en promotion", N. ...
    "On a dû réduire les équipes en promotion", N. Fanchon (PDG du Groupe Gambetta)
  • Coefficient d'énergie primaire de l'électricité ...
    Coefficient d'énergie primaire de l'électricité : l'alerte de Coénove au Premier ministre
  • Agnès Pannier-Runacher souhaite baisser la ...
    Agnès Pannier-Runacher souhaite baisser la fiscalité sur l'électricité
Prochains événements
EnerJ-meeting Nantes 2025
EnerJ-meeting Nantes 2025
A la Cité des Congrès, participez à la journée unique dédiée aux décideurs du bâtiment. Inscrivez-vous !
Le 9 septembre 2025
event
BIENNALE INTERNATIONALE DESIGN SAINT-ETIENNE - SAINT-ETIENNE
Du 22/05/2025 au 06/07/2025
event
TOURNÉE DES MEILLEURS ARTISANS DE FRANCE RMC -
Du 21/05/2025 au 11/07/2025
event
CONGRES NATIONAL DU BATIMENT DURABLE - LILLE
Du 04/09/2025 au 05/09/2025
event
PARIS DESIGN WEEK - PARIS
Du 04/09/2025 au 13/09/2025
event
FOIRE EUROPÉENNE DE STRASBOURG - STRASBOURG
Du 05/09/2025 au 14/09/2025
Voir tous les événements à venir
Partenaires
Knauf
Geberit
Sika France
CSTB Éditions
Bostik

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter
  • Voir la dernière Newsletter
  • Archives
  • Écouter le dernier podcast Flash Info
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Thèmes - Tags

À propos

  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Batiactu recrute
  • Événements Batiactu Groupe
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2025 Batiactu Groupe
www.batiactugroupe.com
Informations et solutions digitales pour la construction
Flash Info
Partenaires
Bostik
Knauf
Sika France
Newsletter
  • Écouter le dernier podcast Flash Info
  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Batiactu Recrute
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2025 Batiactu Groupe
Flash Info
LA NEWSLETTER DE BATIACTU
Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!
OUI !
Plus tard
Modal title

Modal body text goes here.