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Réglementation

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  • Chef d'équipe ou conducteur de travaux : ...

    Chef d'équipe ou conducteur de travaux : quelles dispositions conventionnelles ?

    Lorsque vous embauchez un salarié, l'intitulé du poste a une grande importance puisqu'il déterminera bien souvent la classification du salarié mais également la convention collective applicable. ...
    13/07/2016
  • Les professionnels du bois de chauffage impatients ...

    Les professionnels du bois de chauffage impatients face à la réglementation

    Le texte qui permettrait de raccorder a posteriori un appareil de chauffage au bois performant dans une maison individuelle se fait toujours attendre. Une alternative plébiscitée par les ...
    11/07/2016
  • Déchets du BTP : 23 freins et 37 actions ...

    Déchets du BTP : 23 freins et 37 actions pour le réemploi des matériaux

    L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie a présenté le 5 juillet 2016, les résultats de son étude sur l'identification des freins et des actions à mener pour le réemploi des ...
    07/07/2016
  • Impôts à la source : Jacques Chanut ...

    Impôts à la source : Jacques Chanut dénonce une "vraie mauvaise idée"

    INTERVIEW . A compter de janvier 2018, l'impôt sur le revenu sera prélevé à la source. Une nouvelle disposition qui inquiète Jacques Chanut, le président de la FFB. Ce dernier dénonce la ...
    06/07/2016
  • Réglementation 2018 : le label ...

    Réglementation 2018 : le label « énergie-carbone » est lancé

    Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse viennent d'annoncer la création d'un nouveau label « énergie-carbone », opérationnel en septembre, afin de déployer dès maintenant les bâtiments ...
    01/07/2016
  • Compte pénibilité : les professionnels du ...

    Compte pénibilité : les professionnels du BTP témoignent

    REACTIONS . Alors que le compte pénibilité entre en vigueur le 1er juillet et que des organisations professionnelles réclament son report ou sa suppression, nous avons voulu vous donner la ...
    30/06/2016
  • Rédiger un contrat de travail dans le ...

    Rédiger un contrat de travail dans le Bâtiment : les mentions à connaître

    La rédaction d'un contrat de travail doit se faire avec beaucoup de soin. Dans le Bâtiment, les mentions à prévoir dépendent de la qualification du salarié ainsi que des conventions collectives ...
    23/06/2016
  • Construction : La garantie décennale peut ...

    Construction : La garantie décennale peut être prolongée à douze ans

    C'est un mécanisme ancien mais peu connu. Un délai de deux ans peut être appliqué à la garantie décennale d'une durée de dix ans, conformément au code des assurances. Explications avec Me ...
    22/06/2016
  • Renouvellement et renforcement de la charte ...

    Renouvellement et renforcement de la charte « RGE Etudes »

    La charte RGE Etudes, signée en novembre 2013 et arrivant à son terme, vient d'être renouvelée par ses signataires, auxquels se sont ajoutés sept nouveaux venus. En outre, le dispositif profite ...
    21/06/2016
  • Isolation par l'extérieur : il sera possible ...

    Isolation par l'extérieur : il sera possible de déroger au PLU

    Par un décret, publié ce 17 juin 2016 au Journal Officiel, il sera possible de déroger au plan local d'urbanisme en termes d'aspect extérieur ou de hauteur d'implantation, afin de mettre en oeuvre ...
    17/06/2016
  • L'accréditation, un outil indispensable dans la ...

    L'accréditation, un outil indispensable dans la traque de l'amiante

    Qu'il s'agisse de diagnostic amiante, de prélèvement et mesure d'empoussièrement ou de formation des opérateurs de désamiantage, la certification par un organisme accrédité est un élément ...
    14/06/2016
  • Congés payés du BTP : l'assiette des ...

    Congés payés du BTP : l'assiette des cotisations modifiée

    Les caisses de congés payés procèdent à la collecte d'un certain nombre de cotisations dues par les employeurs du Bâtiment comme des Travaux publics. Les éléments de rémunération à déclarer ...
    14/06/2016
  • Carnet numérique du bâtiment : l'appel à ...

    Carnet numérique du bâtiment : l'appel à projets est lancé

    Le Plan Transition Numérique dans le Bâtiment vient de lancer l'appel à projets d'expérimentations sur le carnet numérique de suivi et d'entretien du logement. Objectif : trouver des ...
    13/06/2016
  • Accessibilité : quand la réglementation ...

    Accessibilité : quand la réglementation stimule les acteurs du cadre bâti

    La réglementation accessibilité est amenée à évoluer, tant dans le neuf que dans l'existant. Le maître-mot : souplesse. Au-delà de ces futurs textes, les acteurs du cadre bâti - artisan, ...
    10/06/2016
  • Performance énergétique minimale des logements ...

    Performance énergétique minimale des logements à louer : indécence ou équilibre

    Les associations de défense des locataires ou du mal-logement fustigent un projet de décret présenté pour avis au Conseil national de l'habitat qui viserait à supprimer une avancée importante en ...
    09/06/2016
  • Trois chalets RT 2012 pointent leur nez sous ...

    Trois chalets RT 2012 pointent leur nez sous l'Aiguille du Midi

    PROJET VERT. Composée de trois chalets distincts, la future résidence de tourisme 5* imaginée par l'architecte savoyard Jean-Claude Descombes, à Chamonix, a pour spécificité de répondre ...
    09/06/2016
    Isolation thermique et phonique élevées
    Un programme de construction ambitieux à Chamonix
    Vers des balcons désolidariés thermiquement
    Une isolation sur l'extérieur équivalente à celle des appartements
    Vitrages à atténuation acoustique
    Une menuiserie sur-mesure
  • "Le coût reste le principal frein dans le ...

    "Le coût reste le principal frein dans le dispositif des Ad'AP", Dekra

    INTERVIEW. Les Agendas d'accessibilité programmés seront à l'honneur lors des 7e Assises de l'accessibilité qui s'ouvrent ce jeudi à Paris. L'occasion de faire un point sur le sujet avec ...
    08/06/2016
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