Actualité Réglementation BTP - Chantiers

Chef d'équipe ou conducteur de travaux : quelles dispositions conventionnelles ?

Lorsque vous embauchez un salarié, l'intitulé du poste a une grande importance puisqu'il déterminera bien souvent la classification du salarié mais également la convention collective applicable. ...

13/07/2016
Les professionnels du bois de chauffage impatients face à la réglementation

Le texte qui permettrait de raccorder a posteriori un appareil de chauffage au bois performant dans une maison individuelle se fait toujours attendre. Une alternative plébiscitée par les ...

11/07/2016
Déchets du BTP : 23 freins et 37 actions pour le réemploi des matériaux

L'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie a présenté le 5 juillet 2016, les résultats de son étude sur l'identification des freins et des actions à mener pour le réemploi des ...

07/07/2016
Impôts à la source : Jacques Chanut dénonce une "vraie mauvaise idée"

INTERVIEW . A compter de janvier 2018, l'impôt sur le revenu sera prélevé à la source. Une nouvelle disposition qui inquiète Jacques Chanut, le président de la FFB. Ce dernier dénonce la ...

06/07/2016
Réglementation 2018 : le label « énergie-carbone » est lancé

Ségolène Royal et Emmanuelle Cosse viennent d'annoncer la création d'un nouveau label « énergie-carbone », opérationnel en septembre, afin de déployer dès maintenant les bâtiments ...

01/07/2016
Compte pénibilité : les professionnels du BTP témoignent

REACTIONS . Alors que le compte pénibilité entre en vigueur le 1er juillet et que des organisations professionnelles réclament son report ou sa suppression, nous avons voulu vous donner la ...

30/06/2016
Rédiger un contrat de travail dans le Bâtiment : les mentions à connaître

La rédaction d'un contrat de travail doit se faire avec beaucoup de soin. Dans le Bâtiment, les mentions à prévoir dépendent de la qualification du salarié ainsi que des conventions collectives ...

23/06/2016
Construction : La garantie décennale peut être prolongée à douze ans

C'est un mécanisme ancien mais peu connu. Un délai de deux ans peut être appliqué à la garantie décennale d'une durée de dix ans, conformément au code des assurances. Explications avec Me ...

22/06/2016
Renouvellement et renforcement de la charte « RGE Etudes »

La charte RGE Etudes, signée en novembre 2013 et arrivant à son terme, vient d'être renouvelée par ses signataires, auxquels se sont ajoutés sept nouveaux venus. En outre, le dispositif profite ...

21/06/2016
Isolation par l'extérieur : il sera possible de déroger au PLU

Par un décret, publié ce 17 juin 2016 au Journal Officiel, il sera possible de déroger au plan local d'urbanisme en termes d'aspect extérieur ou de hauteur d'implantation, afin de mettre en oeuvre ...

17/06/2016
L'accréditation, un outil indispensable dans la traque de l'amiante

Qu'il s'agisse de diagnostic amiante, de prélèvement et mesure d'empoussièrement ou de formation des opérateurs de désamiantage, la certification par un organisme accrédité est un élément ...

14/06/2016
Congés payés du BTP : l'assiette des cotisations modifiée

Les caisses de congés payés procèdent à la collecte d'un certain nombre de cotisations dues par les employeurs du Bâtiment comme des Travaux publics. Les éléments de rémunération à déclarer ...

14/06/2016
Carnet numérique du bâtiment : l'appel à projets est lancé

Le Plan Transition Numérique dans le Bâtiment vient de lancer l'appel à projets d'expérimentations sur le carnet numérique de suivi et d'entretien du logement. Objectif : trouver des ...

13/06/2016
Accessibilité : quand la réglementation stimule les acteurs du cadre bâti

La réglementation accessibilité est amenée à évoluer, tant dans le neuf que dans l'existant. Le maître-mot : souplesse. Au-delà de ces futurs textes, les acteurs du cadre bâti - artisan, ...

10/06/2016
Performance énergétique minimale des logements à louer : indécence ou équilibre

Les associations de défense des locataires ou du mal-logement fustigent un projet de décret présenté pour avis au Conseil national de l'habitat qui viserait à supprimer une avancée importante en ...

09/06/2016
Trois chalets RT 2012 pointent leur nez sous l'Aiguille du Midi

PROJET VERT. Composée de trois chalets distincts, la future résidence de tourisme 5* imaginée par l'architecte savoyard Jean-Claude Descombes, à Chamonix, a pour spécificité de répondre ...

09/06/2016

Isolation thermique et phonique élevées
Un programme de construction ambitieux à Chamonix
Vers des balcons désolidariés thermiquement
Une isolation sur l'extérieur équivalente à celle des appartements
Vitrages à atténuation acoustique
Une menuiserie sur-mesure
"Le coût reste le principal frein dans le dispositif des Ad'AP", Dekra

INTERVIEW. Les Agendas d'accessibilité programmés seront à l'honneur lors des 7e Assises de l'accessibilité qui s'ouvrent ce jeudi à Paris. L'occasion de faire un point sur le sujet avec ...

08/06/2016