Aller au contenu principal
  • Actualité
  • Produithèque
  • Emploi
  • Formation
  • Newsletter
  • Se connecter
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
  • Produithèque
  • Emploi BTP
  • Formation
  • Rechercher
  •  
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Se connecter
  • S'abonner
  • Tribune d'experts
  • BTP Chantiers
  • Architecture
  • Immobilier
  • État Collectivités
  • Négoce Industrie
  • Énergie
  • Stratégie
  • Tribune RH
 
  • Municipales 2026
  • RE2020
  • Rep Bâtiment
  • Vidéos
  • Petite musique

État - Collectivités

Page 441
  • Actualités
  • Aménagement du territoire
  • Politique du logement
  • La loi Urbanisme est reportée à janvier également

    Comme la réforme de la loi SRU, les nouvelles réglementations en matière d'urbanisme seront étudiées après les fêtes de fin d'année.
    10/12/2002
  • Le Grand Lyon veut gérer le logement social

    En plein débat sur la décentralisation, la communauté urbaine répond favorablement à l'idée gouvernemental d'expérimenter la délégation du logement social.
    10/12/2002
  • Gilles de Robien à nouveau lésé

    Les sénateurs ont réduit les crédits de son ministère de 8,2 millions d'euros. Mais la disparition du prêt à taux zéro n'est " absolument pas d'actualité ".
    09/12/2002
  • Lille-métropole accouche enfin de son schéma directeur

    L'adoption de ce document par la communauté urbaine de Lille met fin à une période d'insécurité juridique de près de deux ans.
    09/12/2002
  • Jacques Chirac a reçu le rapport du Haut Comité pour le logement

    Présidé par Xavier Emmanuelli, le Haut Comité réclame dans son 8ème rapport annuel un effort en faveur du logement social.
    06/12/2002
  • Ouverture d'une prison sans barreau, pour non-condamnés

    Après bien des tergiversations, l'ancienne prison de Fontainebleau ouvrira ses lourdes portes aux visiteurs dès le mois de janviers.
    05/12/2002
  • Gilles de Robien veut réformer la loi Hoguet

    Devant les professionnels de l'immobilier réunis pour le congrès de la FNAIM, le ministre du Logement a révélé un accord entre son ministère et celui de la Justice au sujet d'une modernisation ...
    05/12/2002
  • La réforme de la loi SRU en quarantaine

    Le temps des discussions sur la décentralisation a contraint les députés a repousser d'une quarantaine de jours les débats sur le projet de loi Robien sur l'urbanisme, le logement et la construction.
    05/12/2002
  • Delebarre s'en prend au gouvernement

    Le Président de l'Union sociale pour l'habitat, et ancien ministre d'Etat, affiche publiquement ses doutes sur la politique du logement social.
    04/12/2002
  • Des constructions d'usines d'incinération de farines animales

    Roselyne Bachelot a confirmé devant les députés que 4 projets avaient été retenus pour la construction d'usines d'incinération de farines animales.
    04/12/2002
  • Reconstruire après la paix en Indonésie

    Tokyo accueille une vingtaine de pays et d'ONG pour une conférence sur la reconstruction de la province de l'Aceh, en Indonésie, en prévision d'un accord de paix.
    03/12/2002
  • Robien veut encourager l'investissement dans la pierre

    En clôturant à Paris le 56ème congrès de la Fédération nationale des agents immobiliers (FNAIM), le ministre du Logement Gilles de Robien s'est prononcé pour une plus grande équité fiscale ...
    03/12/2002
  • Artisans et architectes s'émeuvent des procédures dérogatoires à la loi MOP

    Dans un courrier commun adressé au Premier Ministre, les présidents de la CAPEB et de l'UNSFA s'inquiètent des éventuelles dérives liées aux procédures dérogatoires à la loi MOP et au Code ...
    02/12/2002
  • Des mesures liées à l'urbanisme passent en conseil des ministres

    Gilles de Robien, ministre de l'Equipement, a présenté en conseil de ministres un projet de loi portant diverses dispositions dans le domaine de l'urbanisme de l'habitat et de la construction.
    29/11/2002
  • Le logement social fait les frais de la rigueur budgétaire

    Sur les 54.000 logements sociaux prévus dans le budget 2002, seulement 40.000 devraient être financés. Cette situation qui ne devrait pas s'améliorer en 2003 pourrait conduire à une crise.
    29/11/2002
  • Rome soutient le projet Moïse contre une vague de protestations

    450 millions d'euros vont être débloqués par le gouvernement pour permettre la réalisation de la digue flottante censée sauver Venise des eaux de la lagune.
    28/11/2002
  • La sécurité des ascenseurs en Conseil des ministres

    Gilles de Robien présente ces propositions pour renforcer la sécurité des ascenseurs. Il annoncera aussi ses mesures en matière d'urbanisme pour développer le foncier.
    27/11/2002
  • [1]
  • «
  • 439
  • 440
  • 441 (current)
  • 442
  • 443
  • »
  • [464]
Sélection Fournisseurs
  • Parexlanko
    Parexlanko
    Depuis plus de 40 ans, que vous soyez artisans, négociants, architectes ou entrepreneurs du ...
  • Poujoulat
    Poujoulat
    Leader européen des systèmes d'évacuation de fumées, Cheminées Poujoulat conçoit des solutions ...
  • MILLET
    MILLET
    Le Groupe MILLET développe depuis 80 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal d'autrefois ...
  • VM Building ...
    VM Building Solutions
    VM Building Solutions est un acteur incontournable de l’enveloppe du bâtiment. La société est ...
  • Sto
    Sto
    Sto France est le leader français de l'ITE et développe des produits et systèmes innovants ...
  • WIENERBERGER
    WIENERBERGER
    Fabricant de briques en terre cuite. Wienerberger met à disposition du marché 3 marques ...
Réservé aux abonnés
  • Crédit immobilier : après l'embellie de 2025, ...
    Crédit immobilier : après l'embellie de 2025, janvier 2026 marque un net coup d'arrêt
  • Mipim 2026 : le ministre annonce un décret RE2020 ...
    Mipim 2026 : le ministre annonce un décret RE2020 d'ici à la fin du mois
  • Ensa Marseille : un enseignant suspendu suite à ...
    Ensa Marseille : un enseignant suspendu suite à des signalements
  • Vicat va regrouper plusieurs de ses activités sur ...
    Vicat va regrouper plusieurs de ses activités sur son site de Chambéry
  • Municipales : les Ecologistes proposent de ...
    Municipales : les Ecologistes proposent de transformer le périphérique parisien
  • Municipales 2026 : "Les maires doivent prendre le ...
    Municipales 2026 : "Les maires doivent prendre le sujet des infrastructures à bras le corps"
  • Crédit immobilier : le HCSF refuse d'assouplir ...
    Crédit immobilier : le HCSF refuse d'assouplir ses règles d'endettement
  •  L'enseigne de bricolage Brico Dépôt ouvre un ...
    L'enseigne de bricolage Brico Dépôt ouvre un point de vente flambant neuf à Brest
Prochains événements
Comment se réinvente le négoce de matériaux de construction ?
Comment se réinvente le négoce de matériaux de construction ?
Batiactu vous propose une visioconférence consacrée au négoce de matériaux de construction
17 mars 2026
FORUM RHÔNE-ALPES
FORUM RHÔNE-ALPES
Plus de 100 entreprises pour booster ta carrière en une seule journée !
Le 19 mars 2026
event
EXPOBIOGAZ - STRASBOURG
Du 10/03/2026 au 11/03/2026
event
LIGHT + BUILDING - FRANCFORT
Du 08/03/2026 au 13/03/2026
event
MIPIM - CANNES
Du 09/03/2026 au 13/03/2026
event
BUILD + DECOR - BEIJING
Du 12/03/2026 au 14/03/2026
Voir tous les événements à venir
Partenaires
VM Building Solutions - VMZINC
Isover
Sika France
SMABTP
CSTB Éditions
Knauf
Sto
Airzone France

Restons en contact

Je m'inscris à la Newsletter
  • Voir la dernière Newsletter
  • Archives
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Thèmes - Tags

À propos

  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Batiactu recrute
  • Événements Batiactu Groupe
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2026 Batiactu Groupe
www.batiactugroupe.com
Informations et solutions digitales pour la construction
Partenaires
VM Building Solutions - VMZINC
CSTB Éditions
Isover
Newsletter
  • Contacts
  • Publicité
  • Abonnement Batiactu
  • Voir les contenus+ de Batiactu
  • Batiactu Recrute
  • Informations légales
  • Site annonceurs
  • Politique de confidentialité et cookies
© 2026 Batiactu Groupe
LA NEWSLETTER DE BATIACTU
Chaque jour l'actualité du secteur à ne pas manquer. Inscrivez-vous!
OUI !
Plus tard
Modal title

Modal body text goes here.