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Acteurs et métiers

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  • Déclaration préalable à l'embauche ...

    Déclaration préalable à l'embauche papier : fin des accusés de réception !

    S'il était encore possible pour certains employeurs de faire leur déclaration préalable à l'embauche (DPAE) sous forme papier, cela est fortement déconseillé depuis le 7 février 2015. En effet, ...
    13/02/2015
  • Paie : ce qui change au 1er janvier 2015 dans ...

    Paie : ce qui change au 1er janvier 2015 dans le BTP

    Revalorisation du SMIC, du plafond de la Sécurité sociale, de la limite d'exonération des titres restaurant, du barème des saisies et des cessions sur salaire, augmentation des cotisations ...
    04/02/2015
  • Indemnités de congés payés BTP : ...

    Indemnités de congés payés BTP : bouleversements confirmés dans le paiement des cotisations et charges sociales

    Les cotisations et charges sociales sur les indemnités de congés payés sont versées aujourd'hui par les caisses de congés payés, au moment du versement des indemnités. Cette règle s'applique ...
    30/01/2015
  • Référent en santé sécurité au travail : ...

    Référent en santé sécurité au travail : le point sur votre obligation

    Alors que les négociations sur la réforme du dialogue social ne sont pas encore abouties, Tissot vous propose de faire un point sur le référent en santé sécurité au travail, poste qui pourrait, ...
    20/01/2015
  • Comment déterminer la classification des ...

    Comment déterminer la classification des salariés du BTP ?

    Les conventions collectives du BTP regroupent trois classifications différentes : les ouvriers, les Employés, Techniciens et Agent de Maitrise (ETAM) et les cadres. Comment faire pour ...
    16/01/2015
  • Travailleur étranger : la perte de ...

    Travailleur étranger : la perte de l'autorisation de travail justifie-t-elle un licenciement ?

    Il y a quelques mois, la Cour de cassation a jugé que face à un salarié étranger ayant produit un faux titre de travail, vous pouviez procéder à un licenciement pour faute grave. Qu'en est-il ...
    22/12/2014
  • Consultation du CE sur les orientations ...

    Consultation du CE sur les orientations stratégiques : une nouvelle obligation

    La loi du 14 juin 2013 sur la sécurisation de l'emploi prévoit que chaque année, le comité d'entreprise soit informé et consulté en amont sur les orientations stratégiques. Qu'entend-on par ...
    11/12/2014
  • Les temps de pause dans le BTP

    Les temps de pause dans le BTP

    La réglementation relative aux temps de pause contient plusieurs particularités : jeunes, femmes enceintes, travaux pénibles, etc. Attention, dans le BTP, les accords nationaux et parfois ...
    26/11/2014
  • Inaptitude : que faire si le salarié refuse ...

    Inaptitude : que faire si le salarié refuse un poste de reclassement ?

    Une situation d'inaptitude est toujours compliquée à gérer pour les entreprises. Cela implique en effet de tout faire pour tenter de reclasser le salarié sur un autre poste. Attention, même si ...
    21/11/2014
  • Congés pour évènements familiaux dans le BTP

    Congés pour évènements familiaux dans le BTP

    Les salariés du BTP bénéficient d'autorisations d'absence exceptionnelle rémunérées pour certains évènements familiaux tels que le mariage et le PACS. Mais comment s'articulent les ...
    28/10/2014
  • La consommation de tabac et de drogues sur les ...

    La consommation de tabac et de drogues sur les lieux de travail

    INTERVIEW TISSOT. Olivier Barnel, responsable hygiène, sécurité, environnement spécialisé dans le BTP, répond à vos questions sur la consommation de tabac et de drogues sur les lieux de travail.
    27/10/2014
  • Réforme de la formation professionnelle : ...

    Réforme de la formation professionnelle : les premiers décrets sont parus !

    La loi du 5 mars 2014 est venue apporter de profonds changements à la formation professionnelle. Mais de nombreuses mesures nécessitaient des décrets pour entrer en application. Les premiers ...
    03/10/2014
  • Négociation d'un accord avec les représentants ...

    Négociation d'un accord avec les représentants du personnel : l'accord BTP modifié

    La loi du 20 août 2008 permettant aux entreprises dépourvues de délégués syndicaux de négocier un accord avec les représentants du personnel a été rendue effective dans le BTP par l'accord de ...
    24/09/2014
  • Modification du contrat de travail : ...

    Modification du contrat de travail : êtes-vous sûr de pouvoir l'imposer ?

    L'employeur et la modification du contrat de travail : deux arrêts de la Cour de cassation ont fait beaucoup de bruit la semaine dernière. Ils ont été repris par certains medias, ces derniers ...
    18/09/2014
  • Abandon de poste : quelle est la sanction ...

    Abandon de poste : quelle est la sanction appropriée ?

    Un de vos salariés a quitté précipitamment son lieu de travail sans prendre la peine de vous prévenir ni de vous expliquer pourquoi : il s'agit d'un abandon de poste. Ce comportement fautif ...
    11/09/2014
  • Modification du contrat de travail : ...

    Modification du contrat de travail : êtes-vous sûr de pouvoir l'imposer ?

    L'employeur et la modification du contrat de travail : deux arrêts de la Cour de cassation ont fait beaucoup de bruit la semaine dernière. Ils ont été repris par certains medias, ces derniers ...
    31/07/2014
  • Négocier le contrat de mise à disposition d'un ...

    Négocier le contrat de mise à disposition d'un intérimaire

    TISSOT. Vous avez pris la décision de recourir à un intérimaire. Attention, le contrat de mise à disposition d'un intérimaire n'est pas un contrat de travail comme les autres ! Il est en ...
    30/07/2014
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    Le Groupe MILLET développe depuis 80 ans un savoir-faire exigeant. Le geste artisanal d'autrefois ...
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