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  • L'EPR de Flamanville reporté, un nouveau ...

    L'EPR de Flamanville reporté, un nouveau casse-tête pour EDF ?

    Les imprévus, les retards et les surcoûts s'accumulent sur le chantier du réacteur pressurisé européen (EPR) de Flamanville (Manche), comme en témoigne, ce jeudi 3 septembre, le nouveau report ...
    03/09/2015
  • Trophées de la Construction 2015 : bientôt ...

    Trophées de la Construction 2015 : bientôt les résultats !

    Le palmarès de la 14e édition des Trophées de la Construction sera dévoilé le jeudi 17 septembre 2015, à l'occasion d'une grande soirée organisée au siège de la SMABTP, partenaire historique ...
    01/09/2015
  • Les artisans veulent jouer un rôle dans les ...

    Les artisans veulent jouer un rôle dans les Régions

    A quelques mois des élections régionales, et suite à l'adoption de la loi sur la nouvelle organisation territoriale (NOTRe), la Capeb a décidé d'interpeller les candidats en délivrant, dans un ...
    31/08/2015
  • Une réforme de la Constitution pour plus prendre ...

    Une réforme de la Constitution pour plus prendre en compte les PME ?

    Le secrétaire d'État en charge des relations avec le Parlement vient d'assurer que le Gouvernement réformera la Constitution pour instaurer une distinction entre les PME et les entreprises du CAC ...
    31/08/2015
  • Retrait ou suspension du permis de conduire d'un ...

    Retrait ou suspension du permis de conduire d'un salarié : quelles conséquences sur le contrat de travail ?

    Votre salarié dont la possession du permis de conduire est indispensable au poste qu'il occupe, vous annonce que son permis de conduire vient de lui être retiré du fait d'une infraction au Code de ...
    09/07/2015
  • Circulation et manoeuvre des engins de ...

    Circulation et manoeuvre des engins de chantier : prévenir les risques dès la phase de conception

    La prévention des risques professionnels impose d'anticiper en amont du chantier les situations de coactivité, à l'origine de nombreux accidents. En particulier, les risques d'interférence liés ...
    30/06/2015
  • Contrôle d'alcoolémie des salariés : les ...

    Contrôle d'alcoolémie des salariés : les règles à connaître

    Contrôler l'alcoolémie des salariés peut s'avérer indispensable pour garantir la sécurité et se prémunir d'accidents du travail. Cependant, cette procédure est strictement encadrée et doit ...
    18/06/2015
  • Réduction Fillon dans le BTP : retour sur ...

    Réduction Fillon dans le BTP : retour sur les nouvelles règles 2015

    Depuis le 1er janvier 2015, les modalités de calcul de la réduction Fillon ont été profondément modifiées, notamment dans le BTP où des règles spécifiques s'appliquent. L'administration est ...
    17/06/2015
  • Accepter un contrat de sécurisation ...

    Accepter un contrat de sécurisation professionnelle n'empêche pas de contester le motif économique de la rupture

    Dans le cadre d'un licenciement économique, vous devez proposer, sous certaines conditions, un contrat de sécurisation professionnelle (CSP) aux salariés. Au cours de cette procédure, ils sont ...
    22/05/2015
  • Détachement de travailleurs : la CJUE ...

    Détachement de travailleurs : la CJUE précise la notion de salaire minimal

    En cas de détachement provisoire sur le territoire français d'un travailleur dont l'employeur est établi hors de France, celui-ci doit appliquer plusieurs dispositions issues de la législation ...
    18/05/2015
  • Déclaration nominative annuelle : c'est le ...

    Déclaration nominative annuelle : c'est le moment !

    Comme tous les ans, vous avez certainement déjà reçu ou allez recevoir de votre Caisse congés/intempéries une déclaration nominative annuelle. Il vous incombe de vérifier cette déclaration ...
    23/04/2015
  • Application des salaires minimaux ...

    Application des salaires minimaux conventionnels : quelles primes prendre en compte pour vérifier le respect des minima ?

    Le salaire brut perçu par un salarié doit être au moins égal au salaire minimum conventionnel (SMC), dans la grande majorité des entreprises du BTP. Mais quels éléments de rémunération ...
    03/04/2015
  • Avantages catégoriels : sont-ils ...

    Avantages catégoriels : sont-ils justifiés ?

    Les conventions collectives du BTP accordent des avantages différents aux salariés appartenant à des catégories professionnelles distinctes (ouvrier, ETAM ou cadre). Par exemple en matière de ...
    27/03/2015
  • Travail dissimulé : le point sur les ...

    Travail dissimulé : le point sur les dernières nouveautés

    TISSOT. Le travail dissimulé demeure une priorité pour les pouvoirs publics qui prennent régulièrement de nouvelles mesures en la matière. Dernier texte en date : la loi de financement de ...
    16/03/2015
  • Bons d'achat et cadeaux aux salariés : quels ...

    Bons d'achat et cadeaux aux salariés : quels critères pour bénéficier de l'exonération sociale ?

    En l'absence de CE, vous pouvez offrir à vos salariés des cadeaux ou bons d'achat. Ces derniers peuvent, sous certaines conditions, être exclus de l'assiette des cotisations sociales. Pour cela, il ...
    11/03/2015
  • Indemnités de congés payés BTP : ...

    Indemnités de congés payés BTP : bouleversements confirmés dans le paiement des cotisations et charges sociales

    Les cotisations et charges sociales sur les indemnités de congés payés sont versées aujourd'hui par les caisses de congés payés, au moment du versement des indemnités. Cette règle s'applique ...
    02/03/2015
  • Amiante : bien choisir ses équipements de ...

    Amiante : bien choisir ses équipements de protection respiratoire (APR)

    Le port d'appareils de protection respiratoire s'impose lors de toute opération comportant un risque d'exposition à l'amiante. Leur choix doit s'effectuer selon le niveau d'empoussièrement et en ...
    24/02/2015
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