Flash InfoRéglementation : Architecture
Convention collective nationale des entreprises d'architecture
14/01/2011
Réglementation : Immobilier
Cession d'un ensemble immobilier14/01/2011
Réglementation : Industriels/Négoce
Industries électriques et gazières/ Convention collective nationale du négoce de bois d'œuvre et produits dérivés14/01/2011
Réglementation : Architecture/ Ouvriers/ Bâtiment
Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment12/01/2011Réglementation : Détecteurs de fumée/ EPI/ Flux d'air/ Construction/ Primo-accession
Détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation/ Approbation du cahier des charges «solaire»/ Approbation du cahier des charges «photovoltaïque»/ Equipements de protection individuelle/ ...11/01/2011Réglementation : Performance énergétique/ Economies d'énergie/ Qualité de l'air
Affichage du diagnostic de performance énergétique dans les annonces immobilières/ Obligations d'économies d'énergie/ Associations de surveillance de la qualité de l'air03/01/2011Réglementation : EPI/ Construction bois/ Formations/
Organisme de contrôle des EPI/ Titre professionnel de technicien études en construction bois/ Formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de santé/29/12/2010Réglementation : Amiante/ Construction métallique
Mesures de la concentration en poussières d'amiante/ Produits pour construction métallique28/12/2010Réglementation : Guichet unique/ Loyers/ Dispositif Scellier/ Ouvriers du bâtiment et des TP
Code de l'Environnement et guichet unique/ Convention collective des ouvriers du bâtiment et des TP de la Martinique/ Plafonds de loyer et de ressources des locataires «Scellier»22/12/2010Réglementation : Ingénieurs TP/ Métallurgie/ Chauffage
Recrutement des élèves ingénieurs des TP de l'Etat/ Agent de maintenance en chauffage/ Ingénieurs en chef du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer/ ...20/12/2010Réglementation : Ouvriers/ Métallurgie
Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ Convention collective des industries métallurgiques17/12/2010Réglementation : Agents TP/ Ingénieurs TP
Agent d'exploitation spécialisé des TP de l'Etat/ Diplôme d'ingénieur des TP de l'Etat15/12/2010Réglementation : Ouvriers du Bâtiment/ Acier/ Métreurs-vérificateurs/ Electricité/ Qualité de l'air/ Gaz naturel/ Construction...
Convention collective des ouvriers, employés, techniciens… du bâtiment et des travaux publics/ Conventions collectives nationales des ouvriers du bâtiment/ Industrie française du tube ...13/12/2010Réglementation : Pollutions diffuses/ Agent d'exploitation des TP/ Ingénieurs/ Electricité/ Ouvriers du bâtiment/ Eaux usées/ Employés, techniciens du bâtiment…
Code de l'environnement de la redevance pour pollutions diffuses/ Recrutement sans concours d'agent d'exploitation des TP de l'Etat/ Recrutement d'ingénieur spécialités «ingénierie, gestion ...08/12/2010
RTD, un nouveau réseau de professionnels du désamiantage
Alors que la réglementation sur le désamiantage est amenée à se durcir dans les deux prochaines années, un nouveau réseau, baptisé RTD, vient de faire son apparition afin d'accompagner les ...07/12/2010Réglementation : Construction/ Environnement/ Développement Durable.
Participation des employeurs à l'effort de construction/ Conseil général de l'environnement et du développement durable.02/12/2010Réglementation : Loyer modéré/ Bâtiment et TP
Société anonyme à loyer modéré L'Effort Rémois/ Accord national professionnel dans le secteur du bâtiment et des TP01/12/2010Réglementation : Immeubles de grande hauteur
Vérifications techniques dans les immeubles de grande hauteur30/11/2010Réglementation : Corps d'état/ Urbanisme, aménagement et paysages/ Géomètres-experts…
Index national bâtiment «tous corps d'état»/ Concours «urbanisme, aménagement et paysages»/ Protection, amélioration et conservation de l'habitat et restauration immobilière/ Convention ...29/11/2010Réglementation : Tuiles et briques/ Promotion-construction/ Architecture/ Charpentes/ Menuiseries/ Portes planes
Convention collective nationale de l'industrie des tuiles et briques/ Convention collective nationale de la promotion-construction/ Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ ...26/11/2010Réglementation : Environnement/ Rénovation urbaine/ Ouvriers, employés, techniciens du bâtiment…
Energies décarbonées/ Groupement d'intérêt public dans le domaine de l'environnement/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ ...19/11/2010
La RT 2012 appliquée aux métiers de la baie
La publication de la RT 2012 constitue en ce moment une des thématiques principales du salon Equip'baie. Sensibilisation, information et applications : les métiers de la baie sont sur le front.17/11/2010Réglementation : Mines/ Construction/ habitation/ Qualité de l'air/ Bois/ Amiante…
Exploitation de mines/ Ouvrages hydroélectriques/ Code de la construction et de l'habitation/ Surveillance de la qualité de l'air/ Contrôleurs techniques et techniciens de la construction/ ...16/11/2010Réglementation : Production d'électricité/ Elèves ingénieurs TP/ La Défense Seine Arche/ Employés... des TP
Transfert d'exploitation d'une installation de production d'électricité/ Recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics/ Nomination du DG de La Défense Seine Arche/ Accord national dans le ...15/11/2010Réglementation : HLM/ Qualité de l'air/ Ciments/ Architecture/ Urbanisme/ Immobilier…
Habitations à loyer modéré et nouvelles aides de l'Etat/ Associations de surveillance de la qualité de l'air/ Conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments/ ...10/11/2010Réglementation : Qualité de l'air/ Architectes et urbanistes/ Habitations/ Production électrique/ Logement/ Performance énergétique/ Bois…
Association de surveillance de la qualité de l'air/ Statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat/ Opérations d'accession des organismes d'habitations à loyer modéré/ Demande ...05/11/2010Réglementation : performance énergétique
Diagnostic de performance énergétique.03/11/2010Réglementation : Logement/ Immeubles/ Employés… du bâtiment et des TP
Confédération générale du logement/ Immeubles de grande hauteur/ Employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment et des TP/ Ouvriers du bâtiment et des TP29/10/2010Réglementation : Qualité de l'air/ RT 2012/ Agents TP de l'Etat/ Bâtiments thermiques/ Architectes…
Surveillance de la qualité de l'air/ Caractéristiques thermiques et performance énergétique des constructions/ Système «Power-Pipe»/ Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux/ ...27/10/2010Réglementation : Bois/ Ouvriers du Bâtiment/ Qualité de l'air/ Installation électrique/ Sismique…
Secteurs des industries du bois et de l'importation des bois/ Conventions collectives nationales des ouvriers d'entreprises du bâtiment/ Qualité de l'air/ Demande d'autorisation d'exploiter une ...25/10/2010Réglementation : Saint-Gobain Achats/ Gaz de France/ Volume de bois/ Architectes/ Production d'électricité/ Loyers…
GIE Saint-Gobain Achats fournira du gaz naturel/ Installation de production d'électricité/ Volume de bois incorporé dans certaines constructions/ Convention collective nationale des entreprises ...18/10/2010Réglementation : Electricité, Amiante, Architectes, Economistes...
Installation de production d'électricité/ Établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante/ Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective ...15/10/2010Réglementation : Construction et habitation/ Négoce des matériaux de construction/ Bâtiment/ TP...
Code de la construction et de l'habitation/ Réseaux ferroviaires/ Conventions collectives nationales du négoce des matériaux de construction/ Accords conclu dans le secteur du bâtiment et des TP/13/10/2010Réglementation : Production électrique
Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité12/10/2010Réglementation : Energie thermique, Rénovation urbaine, Gaz, Environnement…
Compteurs d'énergie thermique/ Réseaux électriques intelligents/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Gaz de Bordeaux/ Code de l'environnement/ Société générale fournisseur de gaz naturel11/10/2010Réglementation : Ingénieurs TP/ Bâtiment et TP de La Réunion/ Industries électriques et gazières...
Diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat/ Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment/ Bâtiment et Travaux Publics de l'île de La ...04/10/2010Réglementation : Environnement/ Energie/ Electricité
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie/ Installation de production électrique30/09/2010Réglementation : Immeubles/ Bois/ Grand Paris/ Géomètres-experts...
Ventes d'immeubles à construire ou à rénover/ Méthode de calcul du volume de bois dans certaines constructions/ Grand Paris/ Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, ...29/09/2010Règlementation : Environnement/ Electricité/ EPI
Code de l'environnement/ Tarifs réglementés de vente de l'électricité/ Protection individuelle contre les chutes de hauteur.28/09/2010Réglementation : Effluents liquides et gazeux/ EPI/ Installations électriques...
Rejets dans l'environnement des effluents liquides de Flamanville/Liaison ferroviaire à grande vitesse «Sud Europe Atlantique»/ Protection individuelle/ Installations électriques24/09/2010Réglementation : Locaux d'habitation/ Logement social
Prix de base au mètre carré des locaux d'habitation/ Demande de logement locatif social21/09/2010Règlementation : Immeuble/ Eaux usées
Vérifications techniques des immeubles de grande hauteur/ Traitement des eaux usées20/09/2010Règlementation : Euro Disneyland/ Electricité, Gaz
Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland/ Service public de l'électricité, du gaz, et entreprises électriques et gazières16/09/2010Règlementation : Chaudière
Présence de chaudières dans les installations de combustion15/09/2010Réglementation : Architecture
Convention collective nationale des entreprises d'architecture13/09/2010Réglementation : Catastrophe naturelle/ Production d'électricité
Etat de catastrophe naturelle/ Installation de production électrique10/09/2010Réglementation : Rénovation thermique/ Electricité et gaz naturel
Rénovation thermique des logements privés/ Transport et distribution d'électricité et de gaz naturel08/09/2010Réglementation : Autoroute, Rénovation urbaine, Bois…
Autoroute A 86 Ouest/ Autoroute A 65/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Industrie des panneaux à base de bois/ Bâtiment et travaux publics/ Habitat social/ Convention collective ...06/09/2010Réglementation : Electricité, HLM, Logements, Prêts...
Comptage sur les réseaux publics d'électricité/ Convention collective nationale des conseils d'architecture/ Sociétés anonymes et fondations d'HLM/ Acquisition ou construction de logements en ...02/09/2010Réglementation : Electricité, Bâti, Ciment...
Achat d'électricité produite par l'énergie radiative du soleil/ Diagnostic technique du bâti/ Ouvrages d'énergie électrique/ Réglementation thermique/ Exploitation d'une installation de ...01/09/2010
