Actualité Réglementation BTP - Chantiers

Réglementation : Saint-Gobain Achats/ Gaz de France/ Volume de bois/ Architectes/ Production d'électricité/ Loyers…

GIE Saint-Gobain Achats fournira du gaz naturel/ Installation de production d'électricité/ Volume de bois incorporé dans certaines constructions/ Convention collective nationale des entreprises ...

18/10/2010
Réglementation : Electricité, Amiante, Architectes, Economistes...

Installation de production d'électricité/ Établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante/ Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective ...

15/10/2010
Réglementation : Construction et habitation/ Négoce des matériaux de construction/ Bâtiment/ TP...

Code de la construction et de l'habitation/ Réseaux ferroviaires/ Conventions collectives nationales du négoce des matériaux de construction/ Accords conclu dans le secteur du bâtiment et des TP/

13/10/2010
Réglementation : Production électrique

Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité

12/10/2010
Réglementation : Energie thermique, Rénovation urbaine, Gaz, Environnement…

Compteurs d'énergie thermique/ Réseaux électriques intelligents/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Gaz de Bordeaux/ Code de l'environnement/ Société générale fournisseur de gaz naturel

11/10/2010
Réglementation : Ingénieurs TP/ Bâtiment et TP de La Réunion/ Industries électriques et gazières...

Diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat/ Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment/ Bâtiment et Travaux Publics de l'île de La ...

04/10/2010
Réglementation : Environnement/ Energie/ Electricité

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie/ Installation de production électrique

30/09/2010
Réglementation : Immeubles/ Bois/ Grand Paris/ Géomètres-experts...

Ventes d'immeubles à construire ou à rénover/ Méthode de calcul du volume de bois dans certaines constructions/ Grand Paris/ Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, ...

29/09/2010
Réglementation : Effluents liquides et gazeux/ EPI/ Installations électriques...

Rejets dans l'environnement des effluents liquides de Flamanville/Liaison ferroviaire à grande vitesse «Sud Europe Atlantique»/ Protection individuelle/ Installations électriques

24/09/2010
Réglementation : Locaux d'habitation/ Logement social

Prix de base au mètre carré des locaux d'habitation/ Demande de logement locatif social

21/09/2010
Règlementation : Euro Disneyland/ Electricité, Gaz

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland/ Service public de l'électricité, du gaz, et entreprises électriques et gazières

16/09/2010
Règlementation : Chaudière

Présence de chaudières dans les installations de combustion

15/09/2010
Réglementation : Catastrophe naturelle/ Production d'électricité

Etat de catastrophe naturelle/ Installation de production électrique

10/09/2010
Réglementation : Rénovation thermique/ Electricité et gaz naturel

Rénovation thermique des logements privés/ Transport et distribution d'électricité et de gaz naturel

08/09/2010
Réglementation : Autoroute, Rénovation urbaine, Bois…

Autoroute A 86 Ouest/ Autoroute A 65/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Industrie des panneaux à base de bois/ Bâtiment et travaux publics/ Habitat social/ Convention collective ...

06/09/2010
Réglementation : Electricité, HLM, Logements, Prêts...

Comptage sur les réseaux publics d'électricité/ Convention collective nationale des conseils d'architecture/ Sociétés anonymes et fondations d'HLM/ Acquisition ou construction de logements en ...

02/09/2010
Réglementation : Electricité, Bâti, Ciment...

Achat d'électricité produite par l'énergie radiative du soleil/ Diagnostic technique du bâti/ Ouvrages d'énergie électrique/ Réglementation thermique/ Exploitation d'une installation de ...

01/09/2010