Actualité Réglementation BTP - Chantiers

Réglementation : Guichet unique/ Loyers/ Dispositif Scellier/ Ouvriers du bâtiment et des TP

Code de l'Environnement et guichet unique/ Convention collective des ouvriers du bâtiment et des TP de la Martinique/ Plafonds de loyer et de ressources des locataires «Scellier»

22/12/2010
Réglementation : Ingénieurs en chef TP/ LCPC/ Contrôleur/ Electricité de France

Ingénieurs en chef du LCPC/ Contrôleur principal des travaux publics/ Participation d'Electricité de France dans la société Gérance générale foncière

21/12/2010
Réglementation : Ingénieurs TP/ Métallurgie/ Chauffage

Recrutement des élèves ingénieurs des TP de l'Etat/ Agent de maintenance en chauffage/ Ingénieurs en chef du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer/ ...

20/12/2010
Réglementation : Ouvriers/ Métallurgie

Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ Convention collective des industries métallurgiques

17/12/2010
Réglementation : Agents TP/ Ingénieurs TP

Agent d'exploitation spécialisé des TP de l'Etat/ Diplôme d'ingénieur des TP de l'Etat

15/12/2010
Réglementation : Pollutions diffuses/ Agent d'exploitation des TP/ Ingénieurs/ Electricité/ Ouvriers du bâtiment/ Eaux usées/ Employés, techniciens du bâtiment…

Code de l'environnement de la redevance pour pollutions diffuses/ Recrutement sans concours d'agent d'exploitation des TP de l'Etat/ Recrutement d'ingénieur spécialités «ingénierie, gestion ...

08/12/2010
Réglementation : Construction/ Environnement/ Développement Durable.

Participation des employeurs à l'effort de construction/ Conseil général de l'environnement et du développement durable.

02/12/2010
Réglementation : Loyer modéré/ Bâtiment et TP

Société anonyme à loyer modéré L'Effort Rémois/ Accord national professionnel dans le secteur du bâtiment et des TP

01/12/2010
Réglementation : Immeubles de grande hauteur

Vérifications techniques dans les immeubles de grande hauteur

30/11/2010
Réglementation : Corps d'état/ Urbanisme, aménagement et paysages/ Géomètres-experts…

Index national bâtiment «tous corps d'état»/ Concours «urbanisme, aménagement et paysages»/ Protection, amélioration et conservation de l'habitat et restauration immobilière/ Convention ...

29/11/2010
Réglementation : Carrières/ Matériaux/ Construction…

Conventions collectives nationales des ouvriers, employés… des industries de carrières et de matériaux/ Convention collective nationale de la promotion-construction/ Convention collective ...

24/11/2010
Réglementation : Environnement/ Rénovation urbaine/ Ouvriers, employés, techniciens du bâtiment…

Energies décarbonées/ Groupement d'intérêt public dans le domaine de l'environnement/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ ...

19/11/2010
Réglementation : Production d'électricité/ Elèves ingénieurs TP/ La Défense Seine Arche/ Employés... des TP

Transfert d'exploitation d'une installation de production d'électricité/ Recrutement d'élèves ingénieurs des travaux publics/ Nomination du DG de La Défense Seine Arche/ Accord national dans le ...

15/11/2010
Réglementation : HLM/ Qualité de l'air/ Ciments/ Architecture/ Urbanisme/ Immobilier…

Habitations à loyer modéré et nouvelles aides de l'Etat/ Associations de surveillance de la qualité de l'air/ Conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments/ ...

10/11/2010
Réglementation : performance énergétique

Diagnostic de performance énergétique.

03/11/2010
Réglementation : Qualité de l'air/ RT 2012/ Agents TP de l'Etat/ Bâtiments thermiques/ Architectes…

Surveillance de la qualité de l'air/ Caractéristiques thermiques et performance énergétique des constructions/ Système «Power-Pipe»/ Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux/ ...

27/10/2010
Réglementation : Bois/ Ouvriers du Bâtiment/ Qualité de l'air/ Installation électrique/ Sismique…

Secteurs des industries du bois et de l'importation des bois/ Conventions collectives nationales des ouvriers d'entreprises du bâtiment/ Qualité de l'air/ Demande d'autorisation d'exploiter une ...

25/10/2010