Actualité Réglementation BTP - Chantiers

Réglementation : Bâtiment

Ouvriers des travaux publics/ Métallurgie.

24/02/2011
Réglementation : Bâtiment

Maçon/ Autoroutes/ Employés, techniciens… du bâtiment

23/02/2011
Réglementation : Immobilier

Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)/ Droit au logement opposable.

22/02/2011
Réglementation : Bâtiment

Construction, exploitation d'un pont sur la Seine à Tancarville/ Ouvriers du bâtiment/ Ouvriers des entreprises du bâtiment/ Entreprises de manutention ferroviaire

21/02/2011
Réglementation : Bâtiment

Diagnostic technique du bâti

11/02/2011
Réglementation : Bâtiment

Convention collective des industries métallurgiques/ Convention collective nationale des employés/

08/02/2011
Une nouvelle qualification de mesurage de perméabilité à l'air

Qualibat vient d'intégrer une nouvelle qualification de mesurage de perméabilité à l'air de l'enveloppe des bâtiments, au terme d'une convention signée avec le ministère de l'Ecologie.

27/01/2011
Réglementation : Environnement

Surveillance de la qualité de l'air

14/01/2011
Réglementation : Architecture

Convention collective nationale des entreprises d'architecture

14/01/2011
Réglementation : Bâtiment

Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment/ Canalisation de transport

14/01/2011
Réglementation : Architecture/ Ouvriers/ Bâtiment

Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective nationale des ouvriers du bâtiment

12/01/2011
Réglementation : Détecteurs de fumée/ EPI/ Flux d'air/ Construction/ Primo-accession

Détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation/ Approbation du cahier des charges «solaire»/ Approbation du cahier des charges «photovoltaïque»/ Equipements de protection individuelle/ ...

11/01/2011
Réglementation : Performance énergétique/ Economies d'énergie/ Qualité de l'air

Affichage du diagnostic de performance énergétique dans les annonces immobilières/ Obligations d'économies d'énergie/ Associations de surveillance de la qualité de l'air

03/01/2011
Réglementation : EPI/ Construction bois/ Formations/

Organisme de contrôle des EPI/ Titre professionnel de technicien études en construction bois/ Formation des coordonnateurs en matière de sécurité et de santé/

29/12/2010
Réglementation : Amiante/ Construction métallique

Mesures de la concentration en poussières d'amiante/ Produits pour construction métallique

28/12/2010
Réglementation : TGV Est européen/ Travaux Route/ Métallurgie/ Bois/ Employés, techniciens et agents de maîtrise des TP/

Travaux de construction TGV Est européen entre Paris et Strasbourg/ Travaux d'aménagement à 2×2 voies de la RN 20/ Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la métallurgie/ ...

27/12/2010
Réglementation : Guichet unique/ Loyers/ Dispositif Scellier/ Ouvriers du bâtiment et des TP

Code de l'Environnement et guichet unique/ Convention collective des ouvriers du bâtiment et des TP de la Martinique/ Plafonds de loyer et de ressources des locataires «Scellier»

22/12/2010