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Une responsabilité bien réelle, même sans casque ni truelle
Dans les métiers intellectuels du bâtiment : architectes d’intérieur, maîtres d’œuvre, économistes de la construction, dessinateurs-projeteurs… la responsabilité reste majeure. Même sans intervenir directement sur le chantier, chaque décision peut avoir un impact concret sur l’ouvrage.
Concevoir, prévoir, coordonner : telles sont leurs missions. Mais le moindre plan erroné, un calcul imprécis ou un mauvais choix technique peut entraîner des désordres ou des préjudices financiers. Qu’il s’agisse d’un maître d’œuvre qui omet une vérification, d’un architecte d’intérieur modifiant un élément structurel, ou d’un dessinateur-projeteur fournissant un plan mal coté, tous peuvent être mis en cause.
La RC Pro : le rempart contre les erreurs de conception
La responsabilité civile professionnelle couvre les fautes, omissions ou négligences dans l’activité intellectuelle. Elle protège, par exemple, un économiste qui sous-évalue un poste de dépense ou un dessinateur-projeteur dont un plan erroné génère des surcoûts. Souvent exigée par les maîtres d’ouvrage, la RC Pro constitue aujourd’hui un véritable gage de sérieux.
La garantie décennale : un engagement sur dix ans
Plus stricte, la garantie décennale concerne les professionnels dont l’activité influence la solidité ou la destination de l’ouvrage. Un maître d’œuvre concevant une extension ou un architecte d’intérieur modifiant une structure peut être assimilé à un « constructeur » au sens du Code civil.
Elle couvre, pendant dix ans après la réception, les dommages majeurs. Son absence expose le professionnel à des sanctions et à une mise en cause personnelle.
Un besoin croissant d’offres adaptées
Longtemps, les professions intellectuelles du bâtiment se sont retrouvées entre deux cadres : pas totalement constructeurs, mais pas de simples prestataires. Résultat : des contrats inadaptés, des coûts élevés et des difficultés à obtenir les attestations attendues par les donneurs d’ordre.
D’où la demande grandissante pour des solutions combinant RC Pro et décennale dans un cadre cohérent.
MAITRISE BTP par ETIK Assurance : une réponse calibrée
Pour répondre à ces enjeux, ETIK Assurance, en partenariat avec Zurich Assurance, a développé MAITRISE BTP, une offre dédiée à 16 professions intellectuelles du bâtiment : maîtres d’œuvre, architectes d’intérieur, économistes, dessinateurs-projeteurs, métreurs…
Cette solution regroupe dans un seul contrat :
Une double couverture RC Pro / Décennale, évitant la dispersion entre plusieurs contrats.
Une RC exploitation intégrée, utile en cas d’incident survenant en dehors de la prestation intellectuelle pure.
Une protection juridique (via Groupama Protection Juridique) pour accompagner les litiges liés à l’exercice professionnel.
Une tarification et des garanties adaptées à la taille et à la nature de l’activité, qu’il s’agisse d’un indépendant ou d’une petite structure.
Une procédure de souscription simplifiée et rapide, répondant aux contraintes opérationnelles des petites entreprises du bâtiment intellectuel.
Une assurance comme gage de professionnalisme
MAITRISE BTP illustre l’évolution du marché : protéger ces métiers hybrides, à la croisée de la conception et de la responsabilité technique.
S’assurer n’est pas qu’une obligation : c’est un acte de crédibilité. Dans le bâtiment, la réussite d’un projet repose autant sur la solidité des plans que sur celle de la couverture qui protège le professionnel.
