Actualité État - Collectivités

Le Grenelle à toutes les sauces !

Après le Grenelle de l'environnement, pour lequel elle a largement contribué, la nouvelle secrétaire d'Etat au Développement de l'économie numérique, Nathalie Kosciusko-Morizet, a proposé un ...

06/02/2009
Les principales dispositions votées dans la loi sur le Logement

La loi sur le Logement sera bientôt bouclée. Après la fin de l'examen du projet de loi ce lundi, elle devrait être votée solennellement mardi à l'Assemblée nationale. Il reste 342 amendements ...

06/02/2009

Les principales dispositions votées dans la loi sur le Logement
Suppression de la taxe professionnelle : qu'en pense la profession ?

Encore une annonce qui va faire du bruit ! Jeudi soir, Nicolas Sarkozy a lâché : « On supprimera la taxe professionnelle en 2010 parce que je veux que l'on garde des usines en France ...

06/02/2009

Suppression de la taxe professionnelle : qu'en pense la profession ?
L'Anah dans la relance du renouvellement urbain

Alors qu'elle vient d'obtenir un fonds exceptionnel d'Etat de 200 millions d'euros via le plan de relance de l'économie, l'Agence nationale de l'habitat (Anah) organisait ce jeudi une journée ...

05/02/2009
3,5 millions de mal-logés

La Fondation Abbé Pierre vient de publier son rapport annuel sur l'état du mal-logement en France. 3,5 millions de personnes sont en situation de mal-logement, même en étant propriétaires de leur ...

03/02/2009
François Fillon détaille les grands chantiers du plan de relance (diaporama)

Mille chantiers bénéficieront des 26,5 milliards d'euros dégagés pour le plan de relance de l'économie. Le Premier ministre, François Fillon, a présenté lundi ces projets «identifiables et ...

02/02/2009
L'Assemblée nationale adopte les surloyers modulés dans les HLM

Une disposition, ajoutée à la loi sur le logement et votée dans la nuit de jeudi à vendredi, prévoit d'introduire un surloyer pour les personnes vivant dans un HLM dans les zones dites tendues, ...

30/01/2009
Le sénat contre l'allègement des procédures protégeant le patrimoine

Les sénateurs ont demandé la suppression d'un article introduit en première lecture de la loi Grenelle 1 par les députés. Celui-ci visait à alléger la procédure spéciale pour les chantiers ...

30/01/2009
Saga du domaine de Murtoli : suite et fin ?

La cour d'appel de Bastia vient de condamner le millionnaire Paul Canarelli à rendre à sa propriétaire la maison fortifiée qui se trouve sur ses terres, le domaine de Murtoli.

29/01/2009
Filière bois : les premières mesures après la tempête

Les professionnels de la filière bois ont rencontré mardi le ministre de l'Agriculture, Michel Barnier. Au sortir de cette réunion, une première enveloppe de 5 millions d'euros a été dégagée ...

28/01/2009
Les prix des carburants font baisser le trafic autoroutier

Pour la première fois en près de 30 ans, le trafic autoroutier a baissé en 2008, selon les données de l'association des sociétés françaises d'autoroutes(Asfa). L'évolution de l'économie et ...

28/01/2009
Tempêtes : l'électricité, la grande priorité

Alors que l'électricité n'est pas revenue dans près de 176.000 foyers mercredi, EDF se doit de rester mobilisé afin de rétablir le courant le plus rapidement possible. Quelles solutions de ...

28/01/2009
Le Sénat s'empare du Grenelle de l'environnement (diaporama)

L'électricité risque de faire débat au Sénat. Après l'amendement déposé lundi sur l'exonération d'une partie de l'électricité des nouvelles normes thermiques dans la construction neuve, le ...

27/01/2009
Bilan chiffré de la tempête Klaus

Qualifiée de « plus grande tempête depuis 1999 », la catastrophe qui s'est abattue sur les départements du sud-ouest, samedi dernier, a provoqué la mort de 11 personnes. Un bilan ...

27/01/2009
La Défense devient «zone touristique»

Le quartier d'affaires parisien de La Défense vient d'être classé «zone touristique». Cette décision offre la possibilité aux commerces d'ouvrir le dimanche.

27/01/2009
Tempête : plus de 500.000 Français privés d'électricité

Le sud-ouest de la France vient de subir une violente tempête qui a fait au moins 8 morts et de nombreux dégâts matériel. Lundi, plus de 500.000 foyers français restaient sans électricité et ...

26/01/2009
Logement : le projet de loi enfin étudié

Le grand chantier de la loi sur le logement entre enfin à l'Assemblée nationale. Le texte de Christine Boutin, qui doit soutenir l'activité de la construction, insuffler plus de mobilité dans le ...

26/01/2009