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Acteurs et Métiers

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  • Les temps de pause dans le BTP

    Les temps de pause dans le BTP

    La réglementation relative aux temps de pause contient plusieurs particularités : jeunes, femmes enceintes, travaux pénibles, etc. Attention, dans le BTP, les accords nationaux et parfois ...
    26/11/2014
  • Inaptitude : que faire si le salarié refuse ...

    Inaptitude : que faire si le salarié refuse un poste de reclassement ?

    Une situation d'inaptitude est toujours compliquée à gérer pour les entreprises. Cela implique en effet de tout faire pour tenter de reclasser le salarié sur un autre poste. Attention, même si ...
    21/11/2014
  • Congés pour évènements familiaux dans le BTP

    Congés pour évènements familiaux dans le BTP

    Les salariés du BTP bénéficient d'autorisations d'absence exceptionnelle rémunérées pour certains évènements familiaux tels que le mariage et le PACS. Mais comment s'articulent les ...
    28/10/2014
  • La consommation de tabac et de drogues sur les ...

    La consommation de tabac et de drogues sur les lieux de travail

    INTERVIEW TISSOT. Olivier Barnel, responsable hygiène, sécurité, environnement spécialisé dans le BTP, répond à vos questions sur la consommation de tabac et de drogues sur les lieux de travail.
    27/10/2014
  • Réforme de la formation professionnelle : ...

    Réforme de la formation professionnelle : les premiers décrets sont parus !

    La loi du 5 mars 2014 est venue apporter de profonds changements à la formation professionnelle. Mais de nombreuses mesures nécessitaient des décrets pour entrer en application. Les premiers ...
    03/10/2014
  • Négociation d'un accord avec les représentants ...

    Négociation d'un accord avec les représentants du personnel : l'accord BTP modifié

    La loi du 20 août 2008 permettant aux entreprises dépourvues de délégués syndicaux de négocier un accord avec les représentants du personnel a été rendue effective dans le BTP par l'accord de ...
    24/09/2014
  • Modification du contrat de travail : ...

    Modification du contrat de travail : êtes-vous sûr de pouvoir l'imposer ?

    L'employeur et la modification du contrat de travail : deux arrêts de la Cour de cassation ont fait beaucoup de bruit la semaine dernière. Ils ont été repris par certains medias, ces derniers ...
    18/09/2014
  • Abandon de poste : quelle est la sanction ...

    Abandon de poste : quelle est la sanction appropriée ?

    Un de vos salariés a quitté précipitamment son lieu de travail sans prendre la peine de vous prévenir ni de vous expliquer pourquoi : il s'agit d'un abandon de poste. Ce comportement fautif ...
    11/09/2014
  • Modification du contrat de travail : ...

    Modification du contrat de travail : êtes-vous sûr de pouvoir l'imposer ?

    L'employeur et la modification du contrat de travail : deux arrêts de la Cour de cassation ont fait beaucoup de bruit la semaine dernière. Ils ont été repris par certains medias, ces derniers ...
    31/07/2014
  • Négocier le contrat de mise à disposition d'un ...

    Négocier le contrat de mise à disposition d'un intérimaire

    TISSOT. Vous avez pris la décision de recourir à un intérimaire. Attention, le contrat de mise à disposition d'un intérimaire n'est pas un contrat de travail comme les autres ! Il est en ...
    30/07/2014
  • La prime de précarité n'est pas due lorsqu'un ...

    La prime de précarité n'est pas due lorsqu'un jeune travaille pendant ses vacances

    L'indemnité de fin de contrat à durée déterminée n'est pas due lorsque le contrat de travail est conclu avec un jeune pendant ses vacances scolaires ou universitaires. Il en est de même pour les ...
    29/07/2014
  • Trajet domicile-chantiers : cas de la mise à ...

    Trajet domicile-chantiers : cas de la mise à disposition d'un véhicule de service

    Pour éviter une gestion trop lourde des frais professionnels des chefs de chantier ou des conducteurs de travaux, les entreprises du BTP privilégient souvent la mise à disposition d'un véhicule de ...
    21/07/2014
  • Délégation de pouvoirs en hygiène et ...

    Délégation de pouvoirs en hygiène et sécurité : que faire si le titulaire ne remplit pas sa mission ?

    L'employeur, responsable de la santé et de la sécurité de ces salariés, ne peut être en permanence présent sur les chantiers. Il lui est donc possible de déléguer cette responsabilité. Si un ...
    09/07/2014
  • Le préjudice d'anxiété : une arme à ...

    Le préjudice d'anxiété : une arme à double tranchant

    Reconnu depuis 2010 par la Cour de cassation, notamment envers les travailleurs exposés à l'amiante, le préjudice d'anxiété engendre parfois des contentieux pour les entreprises. Quelle ...
    24/06/2014
  • Délai de consultation du CE : le point sur ...

    Délai de consultation du CE : le point sur les nouvelles règles

    La loi de sécurisation de l'emploi puis un décret d'application ont imposé, pour un grand nombre de consultations, un délai préfix pour que le CE rende ses décisions. Sachant que passé ce ...
    16/06/2014
  • Certificat de travail : les nouvelles ...

    Certificat de travail : les nouvelles mentions à prévoir

    Vous avez l'obligation de remettre à chaque salarié quittant l'entreprise un certificat de travail. Ce document contient certaines clauses obligatoires qui vont être enrichies à compter du 1er ...
    11/06/2014
  • Faire les ponts du mois de mai : toutes les ...

    Faire les ponts du mois de mai : toutes les informations utiles

    Les vendredis 2, 9 et 30 mai, sont des jours où il est possible de « faire le pont ». Si c'est le cas, voici le rappel des conditions à remplir et de la procédure à suivre.
    28/04/2014
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