Actualité État - Collectivités

À la une

RGE : la réforme attendue franchit un nouveau cap

Ligne TGV entre Perpignan et Figueras : les candidats peuvent déposer leurs projets

L'avis de concession pour la construction d'une ligne à grande vitesse traversant les Pyrénées vient d'être transmis pour publication au Journal Officiel des Communautés européennes. Les ...

05/07/2001
Premier forum des projets urbains

Les acteurs de l'aménagement urbain pourront se rencontrer, mardi 6 novembre, à l'occasion de la première édition du "Forum des projets urbains".

04/07/2001
Première opération de renouvellement urbain en Ile-de-France

Une vaste opération de renouvellement urbain (OPU) va voir le jour à Arcueil et Gentilly, dans le sud de la capitale.

04/07/2001
Boulogne dévoile ses projets pour l'île Seguin

Quel sera le destin de la fameuse île Seguin ? Le sénateur-maire (UDF) de Boulogne-Billancourt (Hauts-de-Seine), Jean-Pierre Fourcade, lève une partie du voile en rendant public les grandes ...

04/07/2001
Signature d'une convention pour la relance du logement social en Ille-et-Vilaine

Une convention entre l'Etat et le Département de l'Ille-et-Vilaine prévoit d'assurer la relance du logement social dans le département.

03/07/2001
Premier forum des projets urbains

Les acteurs de l'aménagement urbain pourront se rencontrer, mardi 6 novembre, à l'occasion de la première édition du «Forum des projets urbains».

03/07/2001
Des subventions pour les plans de déplacements urbains

Le ministre de l'Equipement, des Transports et du Logement, Jean-Claude Gayssot, devrait signer prochainement une circulaire relative aux aides apportées par l'Etat aux collectivités locales pour la ...

01/07/2001
L'Assemblée modifie le statut des sociétés d'économie mixte

Adoptée à l'unanimité, une proposition de loi devrait permettre d'assouplir les statuts des sociétés d'économies mixtes locales.

27/06/2001
Une OPAH d'envergure dans la région de Lyon

Le Grand Lyon et 7 communes de la banlieue est vont lancer une opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) sur trois ans.

27/06/2001
Le GPV de Marseille bientôt prêt

Après la ville et le département, le conseil régional a adopté les dernières modifications concernant le nouveau grand projet de ville (GPV) de Marseille.

27/06/2001
Dominique Voynet veut une politique de l'eau plus limpide

Après plusieurs mois de controverses, Dominique Voynet, ministre de l'Aménagement du territoire et de l''Environnement, a finalement présenté, en Conseil des ministres, son projet de loi portant ...

27/06/2001
L'agglomération rennaise signe son grand projet de ville

Estimé à près de 257 millions de francs (39,2 millions d'euros), le grand projet de ville (GPV) de l'agglomération rennaise vient d'être signé.

24/06/2001
L'Etat et l'Ademe signent un contrat de plan pour 2000-2006

Ce contrat définit les engagements réciproques entre l'Agence de l'Environnement et de la maîtrise de l'Energie et ses trois ministères de tutelle. Il précise également les axes prioritaires de ...

20/06/2001
Somme: des experts prônent l'interdiction de permis de construire

Le rapport de la mission d'expertise interministérielle sur les inondations dans la Somme, commandé par Lionel Jospin, préconise la mise en place d'une banque de données météorologiques et la ...

19/06/2001
Somme: des experts prônent l'interdiction de permis de construire

19/06/2001
Somme: des experts prônent l'interdiction de permis de construire

Le rapport de la mission d'expertise interministérielle sur les inondations dans la Somme, commandé par Lionel Jospin, recommande que plus aucun permis de construire ne soit accordé dans les ...

19/06/2001
Réflexions autour des 35 heures dans l'artisanat

L'application des 35 heures au sein des entreprises artisanales et petites entreprises est cause de toutes les attentions. Elle a fait l'objet d'une étude rendue publique par l'Institut supérieur ...

18/06/2001