Début de polémique ? Peut-être… Un rétropédalage sûrement. Tandis qu'un arrêté préfectoral prévoyait d'interdire, à partir du 1er janvier 2015, les feux de cheminée à Paris et dans 434 communes de la région Ile-de-France, la ministre de l'Ecologie a annoncé vouloir revenir sur cette décision. Explications.

Que les amateurs parisiens de feux de cheminée se rassurent, ils vont pouvoir en faire quelques-uns pendant les fêtes de fin d'année... et même peut-être après. En effet, la ministre de l'Ecologie, Ségolène Royal, a qualifié le décret préfectoral interdisant les feux de cheminée au 1er janvier 2015, de "trop schématique et un peu absurde". Des propos qui devraient rassurer les Franciliens et le secteur du chauffage au bois.

 

"Cela décrédibilise la filière biomasse qui est pourtant une filière à encourager. On pourra donc faire des feux de bois ou des petites flambées à Noël", a déclaré la ministre dans l'émission Telematin sur France 2. Et d'ajouter : "S'il le faut, je ferai changer cette partie de l'arrêté préfectoral. On était dans le ridicule même si cela partait d'un bon sentiment". En effet, l'arrêté préfectoral (n°2013 084 002) relatif à la mise en œuvre du Plan de Protection de l'Atmosphère pour l'Île‐de‐France fixait l'interdiction, aux possesseurs de cheminées, inserts ou poêles à bois, de les utiliser, et ce dès le 1er janvier 2015.

 

Même si des dérogations étaient possibles sous certaines conditions, que ce soit dans la capitale ou dans certaines communes de la région, l'objectif consistait à "rendre le chauffage au bois domestique compatible avec les exigences de qualité de l'air". Car c'est bien de là qu'est venue l'idée d'interdire les feux de cheminée. En effet, une étude d'Airparif, publiée en novembre 2012, a mis le feu aux poudres. Elle évaluait l'impact des feux de cheminée sur les émissions de polluants atmosphériques en Île-de-France. Selon l'analyse, pour le secteur résidentiel, le chauffage au bois, qu'il soit principal ou d'appoint, serait le plus grand contributeur aux émissions de particules PM 2,5 (dites particules "fines" dont le diamètre est inférieur à 2,5 micromètres) avec 4.100 tonnes par an, soit près d'un tiers des émissions régionales.

Le GCCP rassuré

Les déclarations de la ministre ont donc dû ravir le Syndicat des entreprises de Génie climatique et de couverture plomberie (GCCP) qui dénonçait, en mars dernier, les difficultés liées à l'application brutale de cette décision. "Certains habitants seront tentés de continuer à profiter des cheminées dans leur domicile. Une utilisation facilitée par la simplicité d'approvisionnement en combustible et l'impossibilité pour les autorités de contrôler l'ensemble des habitations équipées", indiquait-il à l'époque. Reste à savoir comment cette sortie médiatique sera accueillie du côté des écologistes et surtout quand et comment sera modifié l'arrêté.

 

Réglementation jusqu'à l'arrêté :
Les feux de cheminée dans Paris intra-muros sont réglementés par l'article 23 de l'arrêté du 22 janvier 1997 : "Est interdite la combustion de tous déchets ou de tous combustibles solides dont la teneur en cendres est supérieure à 20 % ou dont le pouvoir calorifique est inférieur à 6,38 kW (5.500 Kcal/kg) et dont la teneur en matière volatile est supérieure à 15 %". La combustion de bois commercialement sec (humidité inférieure à 20 %) est autorisée à condition qu'elle ne provoque pas de nuisance dans le voisinage notamment dans les cas suivants :
- poêles et cheminées à foyer fermé d'un rendement thermique supérieur à 65 %, utilisés en chauffage d'appoint ;
- cheminées à foyer ouvert uniquement utilisées en appoint ou à des fins d'agrément.
Le bois ainsi consommé doit être du bois soit à l'état naturel tranché, soit déchiqueté en copeaux ou en morceaux, y compris son écorce, ou soit des résidus de l'industrie du bois non imprégnés non revêtus d'une substance quelconque. Le règlement de copropriété et/ou le bail peuvent interdire les feux de cheminée : il convient donc de les vérifier.

 

Le propriétaire et le locataire doivent également vérifier que leur police d'assurance les couvre en cas de dommages ayant pour origine un feu de cheminée.

 

Rappelons qu'une cheminée est dite "à foyer ouvert" lorsque le bois brûle librement sans confiner sa combustion pour la ralentir et en récupérer la chaleur.
Source : Anil

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