Cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux/ Convention collective nationale des employés du TP
Cahier des clauses techniques générales
L'arrêté du 25 janvier 2011 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant un nouveau fascicule a été publié au Journal Officiel du 03 février 2011.
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L'arrêté du 25 janvier 2011 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant un nouveau fascicule a été publié au Journal Officiel du 03 février 2011.
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Convention collective nationale des employés du TP
L'avis relatif à l'extension d'accords régionaux dans la région du Nord/Pas-de-Calais conclus dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des travaux publics a été publié au Journal Officiel du 03 février 2011.
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