Entreprises d'architecture au secteur du bâtiment/ Cessation d'activité
Entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment
L'avis relatif à l'élargissement d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment a été publié au Journal Officiel du 02 février 2010.
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L'avis relatif à l'élargissement d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d'architecture au secteur des maîtres d'œuvre en bâtiment a été publié au Journal Officiel du 02 février 2010.
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Cessation d'activité
L'arrêté du 26 janvier 2011 portant cessation de fonctions pour le poste d'architecte en chef des monuments historiques, a été publié au Journal Officiel du 02 février 2010. Cet arrêté concerne Hervé Baptiste, architecte en chef des monuments historiques, qui cessera ses fonctions à compter du 20 avril 2011, pour cause de limite d'âge
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