Réglementation : Industriels et négoce

image industriels

Production d'électricité/ Demande d'exploiter une installation de production d'électricité (28/01/2011)

Réglementation : Habitat

image habitat Taux d'intérêt des produits d'épargne (28/01/2011)

Réglementation : Bâtiment

image batimentIndex national bâtiment «tous corps d'état»/ Convention collective départementale des industries métallurgiques (28/01/2011)

Une nouvelle qualification de mesurage de perméabilité à l’air

qualibatQualibat vient d’intégrer une nouvelle qualification de mesurage de perméabilité à l’air de l’enveloppe des bâtiments, au terme d’une convention signée avec le ministère de l’Ecologie. (27/01/2011)

Réglementation : Bâtiment

picto batiment Travaux A63/ Convention collective des industries métallurgiques/ Employés, techniciens... du bâtiment (24/01/2011)

Réglementation : Immobilier

immobilierDéclassement d'un immeuble (24/01/2011)

Réglementation : Environnement

environnementCommission de sécurité du transport, de la distribution et de l'utilisation du gaz (24/01/2011)

Réglementation : Architecture

picto architectureRestructuration de l'ensemble de la Samaritaine à Paris (24/01/2011)

Réglementation : Environnement

image environnementCode de l’Environnement (18/01/2011)

Réglementation : Bâtiment

image batimentProjet de reconstruction de la ligne de grand transport d'électricité entre Lille et Arras/ Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise des TP/ Lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique (18/01/2011)

Réglementation : Immobilier

image immobilierIndice de référence des loyers 4ème trimestre 2010 (18/01/2011)

Réglementation : Immobilier

picto immobilierCession d'un ensemble immobilier (14/01/2011)

Réglementation : Industriels/Négoce

picto industriels et négoceIndustries électriques et gazières/ Convention collective nationale du négoce de bois d’œuvre et produits dérivés (14/01/2011)

Réglementation : Environnement

environnementSurveillance de la qualité de l'air (14/01/2011)

Réglementation : Architecture

picto architecteConvention collective nationale des entreprises d'architecture (14/01/2011)

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