La taxe carbone remise au 1er juillet

La taxe carbone verra bien le jour, mais avec six mois de retard. C’est ce qu’a décidé Nicolas Sarkozy, après l’annulation par le Conseil constitutionnel de cette taxe, à quelques jours de son entrée en vigueur initialement prévue pour le 1er janvier. Les sites fortement émetteurs de CO2 devront notamment s’acquitter d’une «taxe allégée».



Nicolas Sarkozy a indiqué mardi en Conseil des ministres que la taxe carbone entrerait en vigueur le 1er juillet prochain, selon le porte-parole du gouvernement, Luc Chatel. «Le gouvernement réitère sa conviction qu'une contribution carbone est nécessaire pour changer les comportements en matière environnementale. Je vous annonce que la nouvelle taxe carbone entrera en vigueur le 1er juillet prochain», a-t-il expliqué dans son compte-rendu du Conseil des ministres.

Pour sa part, Christine Lagarde a livré les grandes lignes de la nouvelle version de la taxe carbone, dans une interview donnée au journal «Les Echos». La ministre de l’Economie propose notamment que les 1.018 sites industriels les plus polluants de France, dont l’exonération de taxe carbone avait été dénoncée par le Conseil constitutionnel, s’acquittent d’une taxe à taux réduit. «Nous travaillons sur la possibilité d'appliquer des taux réduits et de mettre en place par ailleurs d'autres mécanismes incitatifs ou des plafonnements» concernant ces entreprises, a-t-elle indiqué.

(05/01/2010)

 



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