Fortement dépendants des intempéries, certains chantiers devront peut-être s'arrêter quelques jours dans les semaines à venir en attendant que tombe la neige. Quelles sont les options pour les entreprises en cas d'arrêt du travail ? Explications.
Attention, risques de neige sur tout le territoire ! L'annonce de Météo France préoccupe bien sûr les automobilistes, mais aussi les professionnels du bâtiment et des travaux publics, dont l'avancée des chantiers dépend beaucoup du temps qu'il fait. Si les Fédérations n'ont pas de poids sur le choix des entreprises et que les employeurs restent seuls responsables des arrêts de chantiers, les délégations régionales de la FNTP suivent de près les décisions prises dans les différentes régions, mais c'est bien l'Union des Caisses de France (UCF) qui comptabilise les congés donnés par les entreprises à cause du mauvais temps.
Si le travail ou l'accès au chantier est devenu impossible à cause de la pluie ou de la neige, ou que les intempéries rendent les conditions de travail dangereuses pour les employés, il existe deux possibilités : le chef d'entreprise peut décider de les mettre au régime du chômage intempéries, institué par la loi L.731-2 du code du travail afin de «remédier aux risques encourus par les salariés du BTP dans l'exercice de leur activité du fait des conditions atmosphériques», indique la FNTP. Cette loi stipule que «sont considérées comme intempéries les conditions atmosphériques qui rendent effectivement l'accomplissement du travail dangereux ou impossible eu égard, soit à la santé ou à la sécurité des travailleurs, soit à la nature ou à la technique du travail à accomplir». L'indemnité correspond alors à 75% du salaire brut, ou 90% du salaire net.
Autre possibilité, plus favorable à l'employé : le repos compensateur avec l'annualisation du temps de travail. Ainsi, l'ouvrier garde 100% de son salaire. Une solution régulièrement employée, selon la FNTP. «C'est quelque chose d'habituel du fait de la saisonnalité de nos activité», indique-t-on à la Fédération.
